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Pertinence:20%Conseil du 18 novembre 2021
Bert et classement dans le domaine public routier communal PDF 116Ko 12 - Maintien des taxes d'aménagement majorées dans les secteurs de développement urbain PDF 155Ko 13 - Adhésion à l'association Territoire
12/04/2024 22:51
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Pertinence:26%Conseil du 17 novembre 2022
avenant 3 au traité de concession d'aménagement du secteur Val-de-Fontenay / Alouettes PDF 194Ko Délibération n°2022-11-07-U : Avenant n° 1 au traité de concession d'aménagement du secteur Alouettes Est PDF
12/04/2024 22:51
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Pertinence:31%Conseil du 17 février 2022
préalable à l'opération d'aménagement dit« Alouettes Est» PDF 156Ko 07 - Arrêt du bilan de la concertation préalable à la création de la ZAC Auchan-Gare au sein de la concession d'aménagement Val-de-Fontenay-Alouettes [...] Alouettes PDF 158Ko 08 - Régime local de la taxe d'aménagement Modification de la délibération 2021-11-12-U du 18/11/2021 PDF 133Ko 09 - Demande de garantie d'emprunt SEQENS pour l'acquisition -amélioration
12/04/2024 22:51
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Pertinence:20%Conseil du 16 février 2023
on n°2023-02-06-U : Approbation et arrêt du bilan de la concertation préalable à l'opération d'aménagement dit« Alouettes est» à Fontenay-sous-Bois PDF 212Ko Délibération n°2023-02-07-DGS : La Convention
12/04/2024 22:51
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Pertinence:33%Conseil du 16 décembre 2021
garantie d'emprunt de la Société Publique Locale Marne-au-Bois Aménagement dans le cadre de la mise en œuvre du traité de concession d'aménagement du secteur Val-de-Fontenay - Alouettes PDF 169Ko 07 - Information [...] la concession d'aménagement VDFA : Bilan de la concertation PDF 239Ko 08 - Prise d'initiative et approbation des objectifs et modalités de la concertation préalable à la Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) [...] (ZAC) du secteur« Marais Pointe Joncs-Marins » au sein de la concession d'aménagement « Val de Fontenay Alouettes » PDF 246Ko 09 - Cession du véhicule municipal de type Ford Transit immatriculé 8980YF94 PDF
07/11/2023 19:31
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Pertinence:20%Conseil du 15 décembre 2022
objectifs et modalités de la concertation préalable à la Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) du secteur« Péripôle » au sein de la concession d'aménagement « Val de Fontenay Alouettes » PDF 241Ko Délibération n
12/04/2024 22:51
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Pertinence:26%Conseil du 12 novembre 2020
Fontenay - Alouettes PDF 198Ko 02B - Approbation du versement d’une subvention à l’opération d’aménagement Val-de-Fontenay – Alouettes, approbation de la convention et prise d'acte du projet d'avenant [...] de la convention d’association et prise d'acte du projet d'avenant n°1 au traité de concession d'aménagement du secteur Tassigny - Auroux PDF 192Ko 04A - Demande de garantie d’emprunt n°DD16249553 formulée
12/04/2024 22:51
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Pertinence:32%CONSERVATOIRE GUY DINOIRD
ent de projets artistiques pour les dispositifs CHAM (Classes à Horaires Aménagés Musique) et CHAT (Classes à Horaires Aménagés Théâtre) ainsi que des interventions en milieu scolaire Un séjour au festival
19/03/2024 14:34
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Pertinence:22%CONSERVATOIRE GUY DINOIRD
une répétition générale d’un concert donné par les élèves inscrits en CHAM. La Classe à Horaires Aménagés Musique - CHAM La classe CHAM est un dispositif partenarial entre le Conservatoire Guy-Dinoird et
11/07/2025 16:19
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Pertinence:37%CONCERTATIONS TERMINÉES
Une concertation sur l’aménagement du parvis de l’école Jules Ferry, sera lancée à l’occasion d’une réunion publique. AUCHAN GARE Participez à la concertation sur la Zone d'Aménagement Concertée du secteur [...] transforme, rejoignez-nous ! Participez à la réunion publique de concertation sur le secteur d'aménagement Alouettes est. CONCERTATION LARRIS Votre quartier se transforme, donnez votre avis avant le 20 [...] décembre à partir de 19h à l’école… QUARTIER ALOUETTES Participez à la réunion d’information sur l’aménagement de la place des Alouettes, du futur parc et de l’équipement public. COMMERCES DE PROXIMITE La
12/04/2024 22:51
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