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   Populations animales

   réglementaires Installer un poulailler en ville PDF 383Ko Grippe aviaire - Fiche biosécurité PDF 59Ko Arrêté préfectoral sur le plan anti-dissémination du moustique tigre PDF 0.98Mo Lutter contre le moustique

   11/08/2025 11:30

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   À JAMAIS LES PREMIERES

   construire, d’acquérir de l’expérience, de préparer la saison prochaine, sachant qu’après dix mois à l’arrêt à cause de la crise sanitaire, nous n’avions quasiment aucun repère. Notre principal objectif était

   27/11/2025 16:09

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   Conseil du 23 novembre 2023

   requalification des espaces libres du secteur de La Redoute PDF 176Ko Délibération N° 2023-11-05 U : Arrêt du bilan de la concertation préalable à la création de la ZAC « Péripôle » au sein de la concession

   12/04/2024 22:51

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   MEUBLÉS DE TOURISME ET CHAMBRES D'HÔTES

   de tourisme et une chambre d'hôtes) Le classement du bien (en étoiles au sens d'Atout France", un arrêté de classement pourra vous être réclamé) Le SIRET du bien qui est obligatoire Le numéro d'enregistrement [...] par des organismes de contrôle accrédités, sur la base des critères de classement homologués par arrêté. Pour conserver le bénéfice des étoiles, l'hébergement est désormais évalué tous les 5 ans. Pour

   19/09/2025 13:08

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   FAIRE UNE PRÉ-INSCRIPTION

   sanitaire de l’enfant Test d'aisance aquatique Obligatoire pour la pratique des activités nautiques. *Arrêté du 25 avril 2012 portant application de l’article R. 227-13 du code de l’action sociale et des familles

   18/03/2026 11:58

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   Conseil du 21 mars 2026

   des élus PDF 540Ko 14. Création de trois emplois de collaborateurs au Cabinet du Maire PDF 185Ko Arrêtés de délégation de fonctions et de signature Délégation de fonctions et de signature à Madame Anne

   01/04/2026 12:24

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   CHAPITRE 2

   d'implantation d'antennes-relais. Juin 2022 : Une action juridique globale est menée à travers des arrêtés de "moratoire" (suspension/interdiction temporaire d’installation) applicables sur tout le territoire

   19/05/2025 17:57

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   CIMETIÈRE

   entreprises ou associations habilitées doivent être conformes à des modèles de devis établis par arrêté du ministre chargé des collectivités territoriales. Les régies, entreprises et associations habilitées

   09/04/2025 15:46

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   RUES À CONNAÎTRE

   (1925-2002), sculpteur fontenaysien, rend hommage aux victimes de la Guerre d’Algérie et rappelle l’arrêt des combats en 1962. En savoir plus Groupe scolaire Edouard-Vaillant - Aymeric ZUBLENA Inauguré le

   17/04/2025 19:57

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    L’ÉTÉ EN PENTE DOUCE

    proposée, le mercredi 9 juillet en fin d’après-midi, une initiation à la gravure pour les 6-9 ans à l’arrêt Place Violeta-Parra du médiabus. L’espace Gérard-Philipe accueillera le 9 juillet le spectacle KIOMA

    10/07/2025 11:33