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   PUBLICATIONS RÉGLEMENTAIRES

   ARRÊTÉS, DÉCISIONS ET ACTES ADMINISTRATIFS ARRÊTÉS DU MAIRE RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS DÉCISIONS DU MAIRE ACTES ADMINISTRATIFS CCAS ARRÊTÉS DE VOIRIE ARRÊTÉS DU CCAS RAPPORTS D’ACTIVITÉS TITRES DES

   17/02/2026 20:36

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   INSCRIPTION LISTES ÉLECTORALES

   électoral : articles L30 à L35 Code électoral : articles R1 à R4 Code électoral : articles R5 à R17-1 Arrêté du 16 novembre 2018 relatif aux pièces permettant de justifier son identité Représentants du conseil

   23/02/2026 11:33

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   L’ÉGALITÉ ? C’EST DU BOULOT !

   appelons à la grève du travail, des tâches domestiques et de la consommation. Sans les femmes, tout s’arrête! Nous sommes déterminées à lutter contre le pouvoir, faire entendre les voix de toutes pour arracher

   26/02/2026 10:02

4. Actualités

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   HORAIRES MÉDIABUS

   pouvez vous inscrire directement au médiabus ( voir les conditions d'inscription ). En dehors de ces arrêts , le médiabus circule dans les écoles situées en quartier prioritaire de la ville. Il est également [...] pour 1 mois Accès à la médiathèque en ligne Carte valable à la médiathèque Lieux et horaires des arrêts du médiabus MARDI 16h30 - 18h30 : Jean Zay (école élémentaire) MERCREDI 10h -12h30 : Clos d'Orléans

   16/03/2026 11:15

5. Pages

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   QUOTIENT FAMILIAL

   d’un conjoint survenu depuis le dernier avis d’imposition : Joindre un acte de décès. Vous êtes en arrêt maladie longue durée depuis votre dernier avis d’imposition : Fournir une attestation administrative

   18/03/2026 11:00

6. Pages

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   FAIRE UNE PRÉ-INSCRIPTION

   sanitaire de l’enfant Test d'aisance aquatique Obligatoire pour la pratique des activités nautiques. *Arrêté du 25 avril 2012 portant application de l’article R. 227-13 du code de l’action sociale et des familles

   18/03/2026 11:58

7. Pages

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   ARCHIVES DÉCLARATIONS DU MAIRE & COMMUNIQUÉS DE PRESSE

   Coup d’arrêt pour le tramway T1 Nous avons appris hier matin que la version définitive du protocole d’engagement relatif au financement du prolongement du Tramway T1 à Val de Fontenay, ne s’arrête plus [...] d'usagers. Une situation d'autant plus incompréhensible que le métro circulerait bien sur la ligne sans s'arrèter à cette gare, dont les riverains subiront pourtant bien les nuisances liées au chantier. Il s'agirait [...] rapport à 2022 (+11%). Du jamais vu depuis 2016. Mais l’action de la ville de Fontenay-sous-Bois ne s’arrête pas là. Des haltes récréatives sont organisées tout au long de l'été, du lundi au vendredi, à partir

   30/03/2026 21:21

8. Pages

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   VIE MUNICIPALE - FONTENAY-SOUS-BOIS

   INTERACTIF CONSEILS MUNICIPAUX ÉLUS ET PERMANENCES PAIEMENT EN LIGNE PUBLICATIONS RÉGLEMENTAIRES ARRÊTÉS MUNICIPAUX DÉCISIONS DU MAIRE ACTES ADMINISTRATIFS CCAS RAPPORTS D’ACTIVITÉS TITRES DES NOMINATIONS

   30/03/2026 21:35

9. Pages

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   Conseil du 13 novembre 2025

   --fMOPH) à la suite du désengagement du conseil régional d'Île de France PDF 193Ko 34. Vœu relatif à l'arrêt de la privatisation des bus, contre le forfait Navigo à 1000€/an, pour des transports publics accessibles

   01/04/2026 11:01

10. Pages

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    Conseil du 21 mars 2026

    des élus PDF 540Ko 14. Création de trois emplois de collaborateurs au Cabinet du Maire PDF 185Ko Arrêtés de délégation de fonctions et de signature Délégation de fonctions et de signature à Madame Anne

    01/04/2026 12:24