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Pertinence:26%CONSTRUIRE EN ZONE TERMITÉ
mérules Formulaire cerfa - Déclaration de termites Télécharger Plans de zonage termites PDF 2.30Mo Arrêté plan de zonage termites PDF 198Ko Guide de prévention termites PDF 2.21Mo Localiser Localiser Fermer
27/05/2025 21:00
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Pertinence:13%CONCERTATION ESPACE PUBLIC
Mauconseil et rue commandant Jean Duhail) Rue Émile Roux Gare RER de Fontenay-sous-Bois - point d'arrêt carrousel Rue Chevrette Rue Notre Dame Station Vélib Parvis de la Maison du Citoyen et de la Vie
08/10/2024 21:27
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Pertinence:37%CLUBS DE LOISIRS
10h à 12h et de 14h à 17h, fermé le mardi après-midi. Autobus : 118 : arrêt « La Fontaine » ou 301 arrêt « Descartes » Navette : arrêt « Foyer Matterraz » ACTIVITÉS Les clubs de loisirs sont des lieux de [...] possible) Bus 118 Arrêt : Danton Club Gaston-Charle 6 rue Gaston-Charle 01 71 33 58 74 club.gaston-charle@fontenay-sous-bois.fr Du lundi au vendredi de 10h à 17h (restauration possible) Bus 124 Arrêt : Ancienne [...] du lundi au vendredi de 8h30 à 12h et de 13h30 à 17h (activités de loisirs) Bus 124 et Navette : Arrêt Le Parc Club Aimée Matterraz 15 rue Jean Pierre Timbaud 01 71 33 58 94 club.matterraz@fontenay-sous-bois
12/04/2024 22:51
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Pertinence:9%CIMETIÈRE
entreprises ou associations habilitées doivent être conformes à des modèles de devis établis par arrêté du ministre chargé des collectivités territoriales. Les régies, entreprises et associations habilitées
09/04/2025 15:46
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Pertinence:26%CHÉRIE, J'AI RÉTRÉCI LE MONDE
vers le Futur reconstituée à la perfection : l’hôtel de ville de Hill Valley avec son horloge à l’arrêt, la Doloréane, Marty et sa doudoune rouge, le Doc, déjà suspendu au câble qui doit capter l’énergie [...] pour renvoyer Marty vers le Futur… « J’adore ce film. Cette maquette, c’est un nombre incalculable d’arrêts sur image, un an de travail. » Aujourd’hui, Franck Chapuis réalise même des commandes, comme ces
12/04/2024 22:51
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Pertinence:8%CHAPITRE 6
Île-de-France Mobilité : ligne 116 (parcours de Champigny à Montreuil avec la création de nouveaux arrêts), arrivée d'une nouvelle ligne de bus 145 terminus Val de Fontenay ligne 148, modification des trajets [...] convention liant la Ville et la RATP pour le service de la navette. Ce dernier est définitivement arrêté depuis le 31 juillet avec la mise en place du nouveau réseau de bus depuis mi-juin. Octobre 2024 [...] communication en direction des habitants dans le journal municipal. Mars 2021 : Publication d'un arrêté précisant les modalités de la consultation du public relative au projet de ZFE mobilité à Fonten
19/05/2025 20:39
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Pertinence:8%CHAPITRE 4
: Les ateliers d'artistes à proximité immédiate de l'éco-parc des Carrières ont fait l'objet d'un arrêté de péril ; ils ont été relogés temporairement à l'Institut Barbe, inoccupé depuis le déménagement
10/02/2026 22:12
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Pertinence:10%CHAPITRE 2
d'implantation d'antennes-relais. Juin 2022 : Une action juridique globale est menée à travers des arrêtés de "moratoire" (suspension/interdiction temporaire d’installation) applicables sur tout le territoire
19/05/2025 17:57
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Pertinence:26%CENTRES DE LOISIRS : VACANCES
effectué une réservation mais que votre enfant ne vient pas, un justificatif (certificat médical, arrêt de travail, bulletin d’hospitalisation) devra être transmis à la Direction des Actions Éducatives [...] présent, la ou les journées vous seront facturées sauf en cas d’absence justifiée (certificat médical, arrêt de travail, bulletin d’hospitalisation). Les justificatifs sont à transmettre par voie postale ou
21/01/2026 09:29
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Pertinence:21%Bruits d'activité
éditées par le service Troubles de voisinage PDF 484Ko Documentations techniques et réglementaires Arrêté préfectoral sur les bruits de voisinage PDF 151Ko Pour toutes pièces jointes, nous vous invitons
27/05/2025 21:07
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