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Pertinence:100%CHAPITRE 6
Construire une ville pour toutes et tous et maîtriser son développement Chapitre 6 : Construire une ville pour toutes et tous et maîtriser son développement Dans une métropole mondiale où la loi du ma
19/05/2025 20:39
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Annuaire Associations
Pertinence:100%TATAMI SCHOOL
Ecole d’ Arts martiaux & de Manga dans un véritable dojo inspirés de l’univers manga. SPORTS & DETENTE
20/05/2025 14:20
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Pertinence:100%CHAPITRE 7
Vivre, décider et faire ensemble Chapitre 7 : Vivre, décider et faire ensemble Face à la crise de la démocratie et ses institutions, notre municipalité crée les espaces de dialogue et des méthodes pou
20/05/2025 20:55
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Publications
Pertinence:100%Guide pratique
Publication municipale
23/05/2025 23:09
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Pertinence:100%PARRAINAGE RÉPUBLICAIN / BAPTÊME CIVIL
Le baptême civil ou baptême républicain est une façon de célébrer la naissance d'un enfant en dehors de toute référence religieuse. Télécharger Parrainage civil PDF 60Ko Localiser Localiser Fermer
27/05/2025 20:52
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Pertinence:100%JE PARTICIPE À FONTENAY
Etre citoyen, c’est être « un » ou « une » parmi les autres, « un » ou « une » avec les autres, être une personne dotée de droits (et de devoirs). Parmi ces droits, celui d’être informé, d’être entend
27/05/2025 20:52
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Pertinence:100%DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN (DPU)
Le droit de préemption urbain est renforcé sur l’ensemble des zones urbaines du Plan Local d’Urbanisme. Une déclaration d’intention d’aliéner est donc obligatoire pour tout propriétaire qui souhaite v
27/05/2025 20:59
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Pertinence:100%CHARTE PROMOTEURS
Fontenay passe le cap et s’engage plus loin en faveur du droit à la ville pour toutes et tous. A l’occasion du Conseil municipal du jeudi 29 septembre 2016 le premier point soumis au vote des élu-e-s
27/05/2025 21:00
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Pertinence:100%CONSTRUIRE EN ZONE TERMITÉ
Les informations ci-dessous concernent l’état des parcelles au niveau cadastrales. Vous y trouverez les renseignements concernant les zonages réglementaires termites. Zonages « termite » et « mérule »
27/05/2025 21:00
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Pertinence:100%ANNUAIRE DES ASSOCIATIONS
27/05/2025 21:02
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