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Musset - 01 71 33 57 39 Mot - 1, boulevard André Bassé - 01 71 33 53 98 Pasteur - 2, rue Pasteur - 01 49 74 79 89 Romain Rolland - Allée Maxime Gorki - 01 71 33 57 85 Edouard Vaillant 1 et 2 - 2, rue Edouard [...] Roublot - 01 71 33 57 75 Paul Langevin - Rue Aimé et Eugénie Cotton - 01 71 33 58 34 (maternels) - 01 71 33 58 35 (primaires) Elisa Lesourd - 35, rue Jules Ferry - 01 71 33 57 76 Michelet - 1, rue Alfred [...] Pierre Demont - 62, avenue du Maréchal de Tassigny - 01 49 74 77 11 Françoise Dolto - 12, rue Charles Bassée - 01 71 33 58 44 Victor Duruy - 7, rue de Joinville - 01 71 33 57 58 Jules Ferry - 64, rue Roublot
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remplace la délibération n°2021-09-18d-ST PDF 169Ko 06 - Déclassement du domaine public du bien dit« les bains douches » sis 2 avenue Victor Hugo PDF 119Ko 07 - Attribution d'une subvention exceptionnelle pour [...] ons 01 - Rapport de situation en matiére d'égalité femmes hommes PDF 96Ko 03 - Rapport d'orientations budgétaires 2022 PDF 94Ko 03 - Rapport d'orientations budgétaires ROB 2022 PDF 1.65Mo 04 - Déclassement [...] les populations ukrainiennes suite à l'invasion russe PDF 99Ko 08 - Subvention en vue du recrutement d'un.e manager commerces PDF 104Ko 09 - Modification de la délibération 2020-06-69-DGS désignant les r
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2021 PDF 714Ko Compte rendu du 18 novembre 2021 PDF 1.62Mo Délibérations 01 - Voeu portant sur le prolongeent de la ligne de métro N°1 PDF 163Ko 02 - Demande de réaménagement d'une ligne de prêt RATP HABITAT [...] HABITAT auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - 5/7 rue Pauline PDF 157Ko 03 - Subventions d'aide à projet aux associations locales PDF 129Ko 04 - Résultats de l'appel à projet relatif à l'économie [...] 09 - Acquisition par voie de préemption d'un local commercial sis 12 rue Mauconseil PDF 244Ko 10 -Centre commercial des Larris - Autorisation de démolir et Vote en AGE de Copropriété PDF 137Ko 11 - Ré
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Commandant Jean-Duhail PDF 167Ko 11 - Avenant à la Convention n°2 KAPS PDF 115Ko 12 - Attributions de subventions « Aides à projets» aux clubs sportifs PDF 116Ko 13 - Subventions d’aide à projet aux as [...] du jour du 1er juillet 2021 PDF 700Ko Compte rendu du 1er juillet PDF 1.83Mo Délibérations 01a - Décision modificative n°1 - Restaurant administratif PDF 94Ko 01b - Décision modificative n°1 - Budget Ville [...] 09 - Rétrocession des parcelles privées cadastrées PDF 130Ko 10a - Compte-Rendu Financier Annuel (CRFA) 2020 - Secteur « Alouettes Est » PDF 148Ko 10b - Compte-Rendu Financier Annuel (CRFA) 2020 - Secteur
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Délibérations 01a - Décision modificativen2 Budget Ville PDF 88Ko 01b - Reprise et affectation de provision PDF 95Ko 01c - Décision modificative n°1 Budget Fontenay-en-Scènes PDF 89Ko 02 - Limitation de [...] voierie PDF 143Ko 18d - Rétrocession et classement d’une voierie PDF 140Ko 19 - Information relative à la procédure de mise en conformité du plan local d’urbanisme PDF 261Ko 20 - Avenant 2 au traité de cession [...] sis 1-3 r PDF 178Ko 18a - Dénomination de trois futures voies publiques dans le secteur de la Pointe PDF 155Ko 18b - Rétrocession et classement d’une voirie dans le domaine public PDF 137Ko 18c - Rétrocession
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février 2022 PDF 2.62Mo Délibérations 01 - Avis de la commune de Fontenay-sous-Bois sur le dossier d'enquête publique du prolongement de la ligne 1 du métro jusqu'à Val de Fontenay PDF 222Ko 02 - Débat sur les [...] -Bois PDF 194Ko 10 - Revalorisation des tarifs des marchés d'approvisionnement de la ville PDF 118Ko 11 - Renouvellement des conventions avec les associations locales PDF 118Ko 12 - Convention de partenariat [...] de projets urbains PDF 146Ko 17b - Création d'un poste de conseiller.ère en prévention et ergonomie PDF 143Ko 18 - Modification du tableau des effectifs PDF 196Ko 19a - Désignation de la représentante du
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transports en commun présents sur la Ville de Fontenay sont pour la plupart accessibles. RER A : les 2 stations « Fontenay sous-bois » et « Val de Fontenay » sont accessibles. RER E : la station « Val de [...] ans de 2016 à 2024 et concerne plus de 74 bâtiments communaux pour un coût de 15 millions d’euros. La 1ère phase 2016/2019 est consacrée à la mise en accessibilité de l’Hôtel de ville, la MDCVA, l’école Michelet [...] à l’intérieur de Fontenay-sous-Bois uniquement. En savoir plus Carte mobilité inclusion Depuis le 1er juillet 2017, la carte mobilité inclusion (CMI) remplace progressivement les cartes de priorité,
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Signé : Ikram Choubai Groupe des poussins : Je préfère les jeux 1, 2,3, soleil et le poisson pêcheur. Je me sens plus à l’aise par rapport à la 1ère séance. Signé : Mila Bawedin De Sousa Avant j’avais trop
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afin qu’elle s’occupe de la mise en place et de l’entretien de l’essaim et la récolte du miel. STATION 2 : LA PRAIRIE FLEURIE La prairie fleurie est le royaume de tous les pollinisateurs. Particulièrement [...] 28 Bis Avenue de Neuilly - 94120 Fontenay-sous-Bois Afin de renforcer la protection de ses espaces végétalisés et de sensibiliser les citoyens à la protection de la biodiversité locale, la commune a réalisé [...] ailleurs labélisé "Refuge LPO" depuis 2021. Le parcours nature se décline en plusieurs stations : STATION 1 : LE RUCHER PÉDAGOGIQUE Ce rucher a été installé à l’intérieur d’un claustra afin de ne pas déranger
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Compte rendu du 30 septembre 2020 PDF 2.17Mo Délibérations 01 - Désignation d’un représentant auprès des instances du Groupement d’Intérêt Public MAXMILIEN PDF 132Ko 02 - Représentants au sein de la Société [...] LIBAN PDF 106Ko 18 - Délimitation des secteurs de lutte contre les termites PDF 146Ko 19 - Renouvellement de la convention entre « 1001 crèches » - filiale du groupe B PDF 105Ko 20 - Classe dite « Unité [...] l’école H.WALL PDF 171Ko 21 - Avenant au contrat de ville 2015-2022 PDF 123Ko 22 - Voeu déploiement 5G PDF 161Ko 23 - Voeu relatif au soutien à la marche des sans-papiers PDF 172Ko 24 - Vœu portant sur la vi
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