Recherche avancée

Affichage des résultats 111 à 120 sur 392 au total

1. Pages

   Pertinence:

    

   1%

   Accessibilité

   Ctrl + pour agrandir et Ctrl - pour diminuer. Opera : appuyez sur les touches + ou - du pavé numérique. Ou bien allez dans Affichage >> Zoom et choisissez. Aides à la navigation - Liens d’évitement Ce menu [...] voyants : ils leurs permettent de se placer directement à l’endroit souhaité. Aides à la navigation - Rôles ARIA des zones du document Vous pouvez à l'aide de votre aide technique (lecteur d'écran...) vous

   12/04/2024 22:51

2. Pages

   Pertinence:

    

   1%

   ARRÊTÉ 5G

   effets délétères tant en matière de consommation énergétique que d’empreinte carbone – mais aussi sur le plan sanitaire - et qui, malgré une directive européenne transposée en droit français obligeant à cela [...] arrêté sur le fond, en vue d’obtenir la décision la plus favorable possible à cet égard. Communiqué du 1er février 2021 Déploiement de la 5G : un arrêté qui dérange La ville de Fontenay-sous-Bois est la première

   12/04/2024 22:51

3. Pages

   Pertinence:

    

   16%

   PERMIS DE CONSTRUIRE

   moment où le dossier est complet : 2 mois pour une maison individuelle ou ses annexes ; 3 mois dans les autres cas ; 6 mois dans le cas d’établissement Recevant du Public ; 1 mois supplémentaire si projet situé

   12/04/2024 22:51

4. Pages

   Pertinence:

    

   2%

   ÉPICERIE SOCIALE MUNICIPALE - LA COURT'ECHELLE

   rue Michelet 94120 Fontenay-sous-Bois 01 71 33 58 05 Télécharger L’épicerie sociale municipale PDF 1.19Mo Localiser Localiser Fermer

   12/04/2024 22:51

5. Pages

   Pertinence:

    

   20%

   LABELS

   public en décembre 2020 du Parc des Franciscains (6000 m2), et les projets de parc dans les quartiers des Alouettes (5000 m2) et de Rabelais (2000 m2) en 2023 et 2024. Refuges LPO pour 4 parcs : Parc des [...] une marque de crédibilité de notre démarche biodiversité globale. Si elle n’a pas été retenue pour le 1er concours, Fontenay a obtenu la reconnaissance « Territoire engagé pour la nature » pour 3 ans (2022-2025)

   12/04/2024 22:51

6. Pages

   Pertinence:

    

   24%

   ADRESSES DES CENTRES DE LOISIRS

   Musset - 01 71 33 57 39 Mot - 1, boulevard André Bassé - 01 71 33 53 98 Pasteur - 2, rue Pasteur - 01 49 74 79 89 Romain Rolland - Allée Maxime Gorki - 01 71 33 57 85 Edouard Vaillant 1 et 2 - 2, rue Edouard [...] Roublot - 01 71 33 57 75 Paul Langevin - Rue Aimé et Eugénie Cotton - 01 71 33 58 34 (maternels) - 01 71 33 58 35 (primaires) Elisa Lesourd - 35, rue Jules Ferry - 01 71 33 57 76 Michelet - 1, rue Alfred [...] Pierre Demont - 62, avenue du Maréchal de Tassigny - 01 49 74 77 11 Françoise Dolto - 12, rue Charles Bassée - 01 71 33 58 44 Victor Duruy - 7, rue de Joinville - 01 71 33 57 58 Jules Ferry - 64, rue Roublot

   12/04/2024 22:51

7. Pages

   Pertinence:

    

   17%

   Conseil du 17 mars 2022

   remplace la délibération n°2021-09-18d-ST PDF 169Ko 06 - Déclassement du domaine public du bien dit« les bains douches » sis 2 avenue Victor Hugo PDF 119Ko 07 - Attribution d'une subvention exceptionnelle pour [...] ons 01 - Rapport de situation en matiére d'égalité femmes hommes PDF 96Ko 03 - Rapport d'orientations budgétaires 2022 PDF 94Ko 03 - Rapport d'orientations budgétaires ROB 2022 PDF 1.65Mo 04 - Déclassement [...] les populations ukrainiennes suite à l'invasion russe PDF 99Ko 08 - Subvention en vue du recrutement d'un.e manager commerces PDF 104Ko 09 - Modification de la délibération 2020-06-69-DGS désignant les r

   12/04/2024 22:51

8. Pages

   Pertinence:

    

   1%

   Conseil du 18 novembre 2021

   2021 PDF 714Ko Compte rendu du 18 novembre 2021 PDF 1.62Mo Délibérations 01 - Voeu portant sur le prolongeent de la ligne de métro N°1 PDF 163Ko 02 - Demande de réaménagement d'une ligne de prêt RATP HABITAT [...] HABITAT auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - 5/7 rue Pauline PDF 157Ko 03 - Subventions d'aide à projet aux associations locales PDF 129Ko 04 - Résultats de l'appel à projet relatif à l'économie [...] 09 - Acquisition par voie de préemption d'un local commercial sis 12 rue Mauconseil PDF 244Ko 10 -Centre commercial des Larris - Autorisation de démolir et Vote en AGE de Copropriété PDF 137Ko 11 - Ré

   12/04/2024 22:51

9. Pages

   Pertinence:

    

   16%

   Conseil du 1er juillet 2021

   Commandant Jean-Duhail PDF 167Ko 11 - Avenant à la Convention n°2 KAPS PDF 115Ko 12 - Attributions de subventions « Aides à projets» aux clubs sportifs PDF 116Ko 13 - Subventions d’aide à projet aux as [...] du jour du 1er juillet 2021 PDF 700Ko Compte rendu du 1er juillet PDF 1.83Mo Délibérations 01a - Décision modificative n°1 - Restaurant administratif PDF 94Ko 01b - Décision modificative n°1 - Budget Ville [...] 09 - Rétrocession des parcelles privées cadastrées PDF 130Ko 10a - Compte-Rendu Financier Annuel (CRFA) 2020 - Secteur « Alouettes Est » PDF 148Ko 10b - Compte-Rendu Financier Annuel (CRFA) 2020 - Secteur

   12/04/2024 22:51

10. Pages

    Pertinence:

     

    22%

    CONSTRUIRE EN ZONE TERMITÉ

    mérules Formulaire cerfa - Déclaration de termites Télécharger Plans de zonage termites PDF 2.30Mo Arrêté plan de zonage termites PDF 198Ko Guide de prévention termites PDF 2.21Mo Localiser Localiser Fermer

    12/04/2024 22:51