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Pertinence:11%Conseil du 23 juin 2022
Télécharger Compte rendu du conseil du 23 juin 2022 PDF 2.44Mo Délibérations 01 - Approbation de la seconde version du contrat de relance du logement à l'échelle du Territoire Paris Est Marne & Bois entre [...] 215Ko 02 - Information en vue de l'approbation du Règlement Local de Publicité intercommunal (R.L.P.i) PDF 184Ko 03 - Taxe locale sur la publicité extérieure - Actualisation des tarifs PDF 250Ko 04 - Reconduction [...] Fontenay-sous-Bois PDF 223Ko 09 - Dénomination du mail piéton des Larris - Secteur Langevin PDF 120Ko 10 - Convention de mise en œuvre du dispositif petit déjeuner PDF 111Ko 11 - Convention de partenariat entre
12/04/2024 22:51
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Pertinence:8%Conseil du 23 novembre 2023
de l'avenant n° 1 à la convention d'association entre la Ville de Fontenay-sousBois, le Territoire Paris Est Marne & Bois, et Marne-au-Bois SPL, et prise d'acte du projet d'avenant n°2 au traité de concession [...] novembre 2023 PDF 3.15Mo Délibérations Délibération N° 2023-11-01-F : Décision modificative n°3-2023 - Budget Ville PDF 141Ko Délibération N° 2023-11-02-F : Garantie d'emprunt à la société SEQENS pour la [...] 2023-11-03-a-U : Approbation de l'actualisation du programme des équipements publics et de l'avenant 1 à la convention de transfert de maîtrise d'ouvrage des équipements publics communaux à réaliser dans
12/04/2024 22:51
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Pertinence:12%Conseil du 25 juin 2020
pour les phases 1 et 2 de l'Ad'Ap PDF 154Ko 33 - Reconduction expresse de la convention de réalisation d’un service urbain de transport de voyageurs "navette" avec la RATP PDF 105Ko 34 - Actualisation d’une [...] e.s CA écoles 2nd degré PDF 99Ko 66 - Désignation du représentant à l'organisme de gestion de l'école privé Jeanne D'Arc PDF 89Ko 67 - Représentant.e.s CA-FSE + Directeur PDF 100Ko 68 - Représentant.e [...] Délibérations 01 - Rapport égalité HF PDF 93Ko 02 - Rapport Dev-Du PDF 101Ko 03 - ROB PDF 94Ko 03 - Rapport d'Orientations Budgétaires ROB 2020 PDF 0.96Mo 04 - Compte gestion 2019 PDF 110Ko 05 - Compte administratif
12/04/2024 22:51
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Pertinence:23%Conseil du 25 mai 2020
PDF 616Ko 11. Indemnités fonctions Elus PDF 1.75Mo 12. Majoration indemnité Maire et Adjoints PDF 2.62Mo 13. Formation des Elus PDF 835Ko 14. Remboursement des frais d'Elus PDF 0.93Mo 15. Emploi collaborateur [...] Attribution du Maire PDF 2.12Mo 6. Représentants CAO PDF 761Ko 7. Représentants CA CCAS PDF 622Ko 8. Représentants CA Caisse-des-Ecoles PDF 600Ko 9. Représentants CA RCU PDF 627Ko 10. Représentants CA SPL PDF [...] Compte rendu Compte rendu - du 25 mai 2020 PDF 836Ko Délibérations PV Election du Maire PDF 571Ko PV Election Maire et ses adjoints PDF 297Ko 4. Représentants Paris Est Marne & Bois PDF 792Ko 5. Attribution
12/04/2024 22:51
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Pertinence:8%Conseil du 26 septembre 2024
2024-09-01-F : Garantie d'emprunt à la société SEQENS pour la réhabilitation de 6 logements sociaux au 2 rue du Berceau à Fontenay-sous-Bois PDF 176Ko Délibération N° 2024-09-02-F : Adhésion à des centrales [...] 246Ko Délibération N° 2024-09-23-U : Actualisation du programme des équipements publics et avenant n°2 à la convention de transfert de maîtrise d'ouvrage des équipements publics de l'opération d'aménagement [...] la parcelle AR 313 PDF 204Ko Délibération N° 2024-09-26-U : Mise en vente de la propriété communale - 14 rue Emile Roux PDF 126Ko Délibération N° 2024-09-27-U : Approbation du rapport annuel 2023 de la
08/11/2024 09:40
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Pertinence:1%Conseil du 27 mai 2021
142Ko 03 - Répartition des subventions « aides à projets » aux associations locales PDF 158Ko 04 - Acquisition par voie de préemption d’un local commercial sis au 97 rue Dalayrac PDF 248Ko 05 - Acquisition [...] l’effacement des réseaux de télécommunications - Rue des Quatre Ruelles PDF 123Ko 08 - Préfiguration du lancement du Projet Alimentaire de Territoire (PAT) PDF 124Ko 09 - Fixation du revenu plafond du barème des [...] du 27 mai 2021 PDF 1.15Mo Délibérations 01- Modification de la promesse synallagmatique de vente entre la société dénommée FTIMMO H et la commune de Fontenay-sous-Bois PDF 296Ko 02 - Demande de subvention
12/04/2024 22:51
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Pertinence:21%Conseil du 28 septembre 2023
poste de responsable secteur - Club Paquot PDF 193Ko Délibération N° 2023-09-18-v-P Création de 2 postes Référent.e.s Familles PDF 191Ko Délibération N° 2023-09-18-w-P Création de 2 postes d'animateur.trice [...] de l'immeuble dit « les Bains douches » sis 2 avenue Victor Hugo PDF 193Ko Délibération N° 2023-09-16-a-U Acquisition du lot B d'une contenance d'environ 690 m2 auprès de la RATP en vue de la règularisation [...] relatifs à la construction du théâtre PDF 181Ko Délibération N° 2023-09-09-F Décision modificative n°2-2023 - Budget Ville PDF 133Ko Délibération N° 2023-09-10-SPO Cession du véhicule municipal de type surfaceuse
12/04/2024 22:51
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Pertinence:15%Conseil du 29 septembre 2022
Recrutement d'agent.e.s contractuel.le.s pour 1 poste de Régisseur.euse spectacle PDF 164Ko Délibération n°2022-09-19s-P : Recrutement d'agent.e.s contractuel.le.s pour 2 postes de technicien.ne.s services ut [...] Recrutement d'agent.e.s contractuel.le.s pour 1 poste de Régisseur.euse spectacle PDF 165Ko Délibération n°2022-09-19u-P : Recrutement d'agent.e.s contractuel.le.s pour 2 postes de responsables d'équipe antenne [...] Télécharger Compte rendu du 29 septembre PDF 2.96Mo Délibérations Délibération n°2022-09-01-DGS : Vœu déposé par la majorité municipale relatif à l'urgence sociale et énergétique, blocage des prix de l'énergie
12/04/2024 22:51
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Pertinence:12%Conseil du 30 septembre 2020
Compte rendu du 30 septembre 2020 PDF 2.17Mo Délibérations 01 - Désignation d’un représentant auprès des instances du Groupement d’Intérêt Public MAXMILIEN PDF 132Ko 02 - Représentants au sein de la Société [...] LIBAN PDF 106Ko 18 - Délimitation des secteurs de lutte contre les termites PDF 146Ko 19 - Renouvellement de la convention entre « 1001 crèches » - filiale du groupe B PDF 105Ko 20 - Classe dite « Unité [...] l’école H.WALL PDF 171Ko 21 - Avenant au contrat de ville 2015-2022 PDF 123Ko 22 - Voeu déploiement 5G PDF 161Ko 23 - Voeu relatif au soutien à la marche des sans-papiers PDF 172Ko 24 - Vœu portant sur la vi
12/04/2024 22:51
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Pertinence:12%Conseil du 30 septembre 2021
Délibérations 01a - Décision modificativen2 Budget Ville PDF 88Ko 01b - Reprise et affectation de provision PDF 95Ko 01c - Décision modificative n°1 Budget Fontenay-en-Scènes PDF 89Ko 02 - Limitation de [...] voierie PDF 143Ko 18d - Rétrocession et classement d’une voierie PDF 140Ko 19 - Information relative à la procédure de mise en conformité du plan local d’urbanisme PDF 261Ko 20 - Avenant 2 au traité de cession [...] sis 1-3 r PDF 178Ko 18a - Dénomination de trois futures voies publiques dans le secteur de la Pointe PDF 155Ko 18b - Rétrocession et classement d’une voirie dans le domaine public PDF 137Ko 18c - Rétrocession
12/04/2024 22:51
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