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Affichage des résultats 111 à 120 sur 324 au total

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   ASSOCIATIONS

   d'association reconnue d'utilité publique , Attestation sur l'honneur d'un particulier de non-participation à 2 autres ventes au déballage Questions - Réponses Peut-on choisir librement le nom d'une association

   12/04/2024 22:51

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   SOLIDARITÉ BROVARY UKRAINE

   dons est fait auprès de la population locale. En appui aux associations du territoire, la ville participe également au recensement des habitants susceptibles de pouvoir héberger des réfugiés. Deux opérations [...] partir des besoins recensés. Vous pouvez prendre connaissance de la liste des besoins identifiés et participer via cette plateforme : https://fr.aideukraine.fr/ Des rencontres régulières avec les citoyens,

   12/04/2024 22:51

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   ÉPICERIE SOCIALE MUNICIPALE - LA COURT'ECHELLE

   un droit d’accès temporaire à l’épicerie sociale. La durée de cet accès, le montant de votre participation à l’achat des produits alimentaires et d’hygiène est fixé par la commission selon un barème. Vous

   12/04/2024 22:51

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   GESTION DIFFÉRENCIÉE

   prairies fleuries, des hôtels à insectes, des haies sèches ou encore des meules gîtes, la Ville participe à la sauvegarde et à la conservation de la biodiversité, et dispose de formidables outils de se

   12/04/2024 22:51

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   FONTENAY ACCESSIBLE

   présenter une qualité d’usage équivalente. La loi pour l’égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées du 11 février 2005 donnait dix ans aux établissements

   12/04/2024 22:51

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   CHARTE VIE DEMOCRATIQUE

   démocratie plus participative. La présente Charte regroupe trois grands axes : le lien entre les habitants et la municipalité, les instances de démocratie et les modes de participation à la vie communale [...] Depuis longtemps, la municipalité de Fontenay-sous-Bois a mené des politiques favorisant la participation des citoyens à la vie de la commune. L’équipe municipale élue en mars 2020 souhaite réaffirmer [...] la vie démocratique sera installée dès début 2021 afin de permettre aux citoyens volontaires de participer à la mise en œuvre des politiques démocratiques de Fontenay-sous-Bois. Télécharger Charte de la

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   PIÉTONNISATION

   renforcer les circulations douces et sécuriser les abords des écoles notamment, vous êtes invités à participer à la réunion de consultation sur l’expérimentation de la piétonisation : Rue Henri Wallon : Mardi

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   Conseil du 27 mai 2021

   Projet Alimentaire de Territoire (PAT) PDF 124Ko 09 - Fixation du revenu plafond du barème des participations familiales pour l’accueil du jeune enfant PDF 107Ko 10 - Création de la Commission Communale

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   Conseil du 17 décembre 2020

   d’agents communaux au profit d’associations locales PDF 105Ko 19 - Adhésion à la convention de participation à la protection sociale complémentaire PDF 136Ko 20 - Voeu en soutien aux personnes migrantes

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    Hygiène alimentaire

    manifeste par la diffusion de supports de communication, de conseils envers les commerçants, la participation aux initiatives municipales, Par le biais d'une activité de contrôle : les inspecteurs de salubrité

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