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Pertinence:15%Archives
Simulation des émissions 57 rue André Laurent SFR 04/07/2022 Dossier d'information Simulation des émissions 2 rue Gabriel Lacassagne SFR 25/03/2022 Dossier d'information Simulation des émissions 85 avenue de la [...] émissions CEM 25/02/2021 3 rue des Ormes Bouygues Telecom 17/02/2021 30/09/2021 Dossier d'information 2 avenue Val de Fontenay Free mobile 02/2021 Dossier d'information 274 avenue de la République Free mobile [...] 274 Avenue de la République Free mobile 12/08/2021 Dossier d'information Simulation des émissions 1 Rue martin Luther King Free mobile 11/08/2021 Dossier d'information Simulation des émissions 38 Rue
12/04/2024 22:51
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Pertinence:1%Conseil du 27 mai 2021
142Ko 03 - Répartition des subventions « aides à projets » aux associations locales PDF 158Ko 04 - Acquisition par voie de préemption d’un local commercial sis au 97 rue Dalayrac PDF 248Ko 05 - Acquisition [...] l’effacement des réseaux de télécommunications - Rue des Quatre Ruelles PDF 123Ko 08 - Préfiguration du lancement du Projet Alimentaire de Territoire (PAT) PDF 124Ko 09 - Fixation du revenu plafond du barème des [...] du 27 mai 2021 PDF 1.15Mo Délibérations 01- Modification de la promesse synallagmatique de vente entre la société dénommée FTIMMO H et la commune de Fontenay-sous-Bois PDF 296Ko 02 - Demande de subvention
12/04/2024 22:51
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Pertinence:15%Conseil du 17 décembre 2020
17 décembre 2020 PDF 2.03Mo Délibérations 01 - Approbation de la Charte de la démocratie locales PDF 123Ko 02 - Décision modificative n°1 - Budget principal Ville 2020 PDF 94Ko 03a - Autorisation d'execution [...] 170Ko 06 - Demande de remise gracieuse de débet PDF 100Ko 07 - Avenant n°1 au PASS solidaire PDF 101Ko 08 - Lancement de la procédure d'élaboration du contrat liant la Ville à la SPL PDF 132Ko 09 - Protocole [...] BP 2020 - Budget Ville PDF 124Ko 03b- Autorisation d'execution anticipée avant le vote du BP 2020 - Budget Ville PDF 117Ko 04 - Autorisation de versements d'acomptes de subventions PDF 153Ko 05 - Demande
12/04/2024 22:51
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Pertinence:1%Conseil du 18 mars 2021
travail - commissions d'aides à projet PDF 101Ko 13 - Création d'un poste d'Educateur Sportif PDF 133Ko 14 - Voeu - Contre armes nucléaires PDF 210Ko 15 - Voeu gestion publique de l'eau PDF 142Ko 16 - Voeu [...] 101Ko 07 - Rapport d'Orientations Budgétaires 2021 PDF 102Ko 07 - Rapport d'Orientations Budgétaires ROB 2021 PDF 1.31Mo 08 - Approbation des actes notariés portant sur l'échange foncier PDF 210Ko 09 - Autorisation [...] 2021 PDF 1.29Mo Délibérations 01 - Rapport de situation en matière d'égalité femmes-hommes PDF 102Ko 02 - Création d’un poste d’intervenant social spécialisé en violences conjugales PDF 142Ko 03 - Renouvellement
12/04/2024 22:51
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Pertinence:1%Conseil du 12 novembre 2020
2020 PDF 386Ko Compte rendu du 12 novembre 2020 PDF 1.80Mo Délibérations 01 - Approbation du règlement intérieur – Mandat 2020-2026 PDF 102Ko 02A - Approbation du programme des équipements publics et de [...] 197Ko 03B - Approbation de la convention d’association et prise d'acte du projet d'avenant n°1 au traité de concession d'aménagement du secteur Tassigny - Auroux PDF 192Ko 04A - Demande de garantie d’emprunt [...] PDF 125Ko 09 - Convention avec le CD94 – Replantations ponctuelles d’arbres le long des routes départementale PDF 101Ko 10 - Subventions d’aide à projet aux associations locales PDF 103Ko 11 - Convention
12/04/2024 22:51
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Pertinence:12%Conseil du 25 juin 2020
pour les phases 1 et 2 de l'Ad'Ap PDF 154Ko 33 - Reconduction expresse de la convention de réalisation d’un service urbain de transport de voyageurs "navette" avec la RATP PDF 105Ko 34 - Actualisation d’une [...] e.s CA écoles 2nd degré PDF 99Ko 66 - Désignation du représentant à l'organisme de gestion de l'école privé Jeanne D'Arc PDF 89Ko 67 - Représentant.e.s CA-FSE + Directeur PDF 100Ko 68 - Représentant.e [...] Délibérations 01 - Rapport égalité HF PDF 93Ko 02 - Rapport Dev-Du PDF 101Ko 03 - ROB PDF 94Ko 03 - Rapport d'Orientations Budgétaires ROB 2020 PDF 0.96Mo 04 - Compte gestion 2019 PDF 110Ko 05 - Compte administratif
12/04/2024 22:51
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Pertinence:23%Conseil du 25 mai 2020
PDF 616Ko 11. Indemnités fonctions Elus PDF 1.75Mo 12. Majoration indemnité Maire et Adjoints PDF 2.62Mo 13. Formation des Elus PDF 835Ko 14. Remboursement des frais d'Elus PDF 0.93Mo 15. Emploi collaborateur [...] Attribution du Maire PDF 2.12Mo 6. Représentants CAO PDF 761Ko 7. Représentants CA CCAS PDF 622Ko 8. Représentants CA Caisse-des-Ecoles PDF 600Ko 9. Représentants CA RCU PDF 627Ko 10. Représentants CA SPL PDF [...] Compte rendu Compte rendu - du 25 mai 2020 PDF 836Ko Délibérations PV Election du Maire PDF 571Ko PV Election Maire et ses adjoints PDF 297Ko 4. Représentants Paris Est Marne & Bois PDF 792Ko 5. Attribution
12/04/2024 22:51
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Pertinence:1%Qualité de l'air extérieur
Fichier pdf - 140 Ko Retrouvez ici les rapports d’analyse de la qualité de l’air à proximité des conduits de ventilation du RER A : Rapport LCPP : Fichier pdf - 4 Mo Rapport LAFP : Fichier pdf - 1,6 Mo Supports [...] qualité de l’air extérieur Pollens - Réseau national de surveillance des allergènes (RNSA) PDF 477Ko Pollution atmosphérique - Airparif PDF 546Ko Particules – ATMO Aquitaine PDF 1.13Mo Documentations techniques [...] techniques et réglementaires PPA – arrêté interpréfectoral du 25/03/2013 PDF 420Ko Interdiction des foyers ouverts PDF 566Ko Localiser Localiser Fermer
12/04/2024 22:51
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Pertinence:16%Aménagement de votre logement
mutuelles ; Les caisses de retraite https://www.ecologique-solidaire.gouv.fr/laccessibilite-du-logement#e2 Localiser Localiser Fermer [...] solutions d’adaptation et dans votre démarche de financement. SOLIHA 231 rue La Fontaine - 94120 Fontenay-sous-Bois - 01 71 33 17 17 Vous êtes locataire dans un logement social, votre bailleur doit aménager
12/04/2024 22:51
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Pertinence:17%Déposer une demande de logement social
ile-de-france.developpement-durable.gouv.fr/IMG/pdf/flash_63_-_pj_no2_flyer_app_smartphone.pdf Télécharger Dépliant "Ma demande de logement" PDF 1.00Mo Localiser Localiser Fermer
12/04/2024 22:51
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