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   Conseil du 30 septembre 2021

   Délibérations 01a - Décision modificativen2 Budget Ville PDF 88Ko 01b - Reprise et affectation de provision PDF 95Ko 01c - Décision modificative n°1 Budget Fontenay-en-Scènes PDF 89Ko 02 - Limitation de [...] voierie PDF 143Ko 18d - Rétrocession et classement d’une voierie PDF 140Ko 19 - Information relative à la procédure de mise en conformité du plan local d’urbanisme PDF 261Ko 20 - Avenant 2 au traité de cession [...] sis 1-3 r PDF 178Ko 18a - Dénomination de trois futures voies publiques dans le secteur de la Pointe PDF 155Ko 18b - Rétrocession et classement d’une voirie dans le domaine public PDF 137Ko 18c - Rétrocession

   12/04/2024 22:51

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   Conseil du 17 février 2022

   février 2022 PDF 2.62Mo Délibérations 01 - Avis de la commune de Fontenay-sous-Bois sur le dossier d'enquête publique du prolongement de la ligne 1 du métro jusqu'à Val de Fontenay PDF 222Ko 02 - Débat sur les [...] -Bois PDF 194Ko 10 - Revalorisation des tarifs des marchés d'approvisionnement de la ville PDF 118Ko 11 - Renouvellement des conventions avec les associations locales PDF 118Ko 12 - Convention de partenariat [...] de projets urbains PDF 146Ko 17b - Création d'un poste de conseiller.ère en prévention et ergonomie PDF 143Ko 18 - Modification du tableau des effectifs PDF 196Ko 19a - Désignation de la représentante du

   12/04/2024 22:51

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   FONTENAY ACCESSIBLE

   transports en commun présents sur la Ville de Fontenay sont pour la plupart accessibles. RER A : les 2 stations « Fontenay sous-bois » et « Val de Fontenay » sont accessibles. RER E : la station « Val de [...] ans de 2016 à 2024 et concerne plus de 74 bâtiments communaux pour un coût de 15 millions d’euros. La 1ère phase 2016/2019 est consacrée à la mise en accessibilité de l’Hôtel de ville, la MDCVA, l’école Michelet [...] à l’intérieur de Fontenay-sous-Bois uniquement. En savoir plus Carte mobilité inclusion Depuis le 1er juillet 2017, la carte mobilité inclusion (CMI) remplace progressivement les cartes de priorité,

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   C.I.S. VU PAR LES ENFANTS

   Signé : Ikram Choubai Groupe des poussins : Je préfère les jeux 1, 2,3, soleil et le poisson pêcheur. Je me sens plus à l’aise par rapport à la 1ère séance. Signé : Mila Bawedin De Sousa Avant j’avais trop

   12/04/2024 22:51

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   PARCOURS NATURE

   afin qu’elle s’occupe de la mise en place et de l’entretien de l’essaim et la récolte du miel. STATION 2 : LA PRAIRIE FLEURIE La prairie fleurie est le royaume de tous les pollinisateurs. Particulièrement [...] 28 Bis Avenue de Neuilly - 94120 Fontenay-sous-Bois Afin de renforcer la protection de ses espaces végétalisés et de sensibiliser les citoyens à la protection de la biodiversité locale, la commune a réalisé [...] ailleurs labélisé "Refuge LPO" depuis 2021. Le parcours nature se décline en plusieurs stations : STATION 1 : LE RUCHER PÉDAGOGIQUE Ce rucher a été installé à l’intérieur d’un claustra afin de ne pas déranger

   12/04/2024 22:51

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   Conseil du 30 septembre 2020

   Compte rendu du 30 septembre 2020 PDF 2.17Mo Délibérations 01 - Désignation d’un représentant auprès des instances du Groupement d’Intérêt Public MAXMILIEN PDF 132Ko 02 - Représentants au sein de la Société [...] LIBAN PDF 106Ko 18 - Délimitation des secteurs de lutte contre les termites PDF 146Ko 19 - Renouvellement de la convention entre « 1001 crèches » - filiale du groupe B PDF 105Ko 20 - Classe dite « Unité [...] l’école H.WALL PDF 171Ko 21 - Avenant au contrat de ville 2015-2022 PDF 123Ko 22 - Voeu déploiement 5G PDF 161Ko 23 - Voeu relatif au soutien à la marche des sans-papiers PDF 172Ko 24 - Vœu portant sur la vi

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   Archives

   Simulation des émissions 57 rue André Laurent SFR 04/07/2022 Dossier d'information Simulation des émissions 2 rue Gabriel Lacassagne SFR 25/03/2022 Dossier d'information Simulation des émissions 85 avenue de la [...] émissions CEM 25/02/2021 3 rue des Ormes Bouygues Telecom 17/02/2021 30/09/2021 Dossier d'information 2 avenue Val de Fontenay Free mobile 02/2021 Dossier d'information 274 avenue de la République Free mobile [...] 274 Avenue de la République Free mobile 12/08/2021 Dossier d'information Simulation des émissions 1 Rue martin Luther King Free mobile 11/08/2021 Dossier d'information Simulation des émissions 38 Rue

   12/04/2024 22:51

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   Conseil du 27 mai 2021

   142Ko 03 - Répartition des subventions « aides à projets » aux associations locales PDF 158Ko 04 - Acquisition par voie de préemption d’un local commercial sis au 97 rue Dalayrac PDF 248Ko 05 - Acquisition [...] l’effacement des réseaux de télécommunications - Rue des Quatre Ruelles PDF 123Ko 08 - Préfiguration du lancement du Projet Alimentaire de Territoire (PAT) PDF 124Ko 09 - Fixation du revenu plafond du barème des [...] du 27 mai 2021 PDF 1.15Mo Délibérations 01- Modification de la promesse synallagmatique de vente entre la société dénommée FTIMMO H et la commune de Fontenay-sous-Bois PDF 296Ko 02 - Demande de subvention

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   Conseil du 17 décembre 2020

   17 décembre 2020 PDF 2.03Mo Délibérations 01 - Approbation de la Charte de la démocratie locales PDF 123Ko 02 - Décision modificative n°1 - Budget principal Ville 2020 PDF 94Ko 03a - Autorisation d'execution [...] 170Ko 06 - Demande de remise gracieuse de débet PDF 100Ko 07 - Avenant n°1 au PASS solidaire PDF 101Ko 08 - Lancement de la procédure d'élaboration du contrat liant la Ville à la SPL PDF 132Ko 09 - Protocole [...] BP 2020 - Budget Ville PDF 124Ko 03b- Autorisation d'execution anticipée avant le vote du BP 2020 - Budget Ville PDF 117Ko 04 - Autorisation de versements d'acomptes de subventions PDF 153Ko 05 - Demande

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    Conseil du 18 mars 2021

    travail - commissions d'aides à projet PDF 101Ko 13 - Création d'un poste d'Educateur Sportif PDF 133Ko 14 - Voeu - Contre armes nucléaires PDF 210Ko 15 - Voeu gestion publique de l'eau PDF 142Ko 16 - Voeu [...] 101Ko 07 - Rapport d'Orientations Budgétaires 2021 PDF 102Ko 07 - Rapport d'Orientations Budgétaires ROB 2021 PDF 1.31Mo 08 - Approbation des actes notariés portant sur l'échange foncier PDF 210Ko 09 - Autorisation [...] 2021 PDF 1.29Mo Délibérations 01 - Rapport de situation en matière d'égalité femmes-hommes PDF 102Ko 02 - Création d’un poste d’intervenant social spécialisé en violences conjugales PDF 142Ko 03 - Renouvellement

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