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Pertinence:45%DÉMARCHE BAS CARBONE
cet outil essentiel pour nos politiques climatiques. Bilan d'émissions des gaz à effet de serre 2024 1. Transition bas carbone : des objectifs ambitieux face à l’urgence climatique L’urgence climatique et [...] -40% à horizon 2030, et vise la neutralité carbone pour 2050, ce qui implique de diviser au moins par 6 nos émissions de gaz à effet de serre (GES). Les collectivités sont responsables de manière directe [...] gestion d’exploitation et aux rénovations thermiques des bâtiments. Évolution des émissions de GES scope 1 et 2 de 2010 à 2021 Répartition des émissions de GES de la municipalité de Fontenay-sous-Bois, par catégorie
03/06/2025 21:01
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Pertinence:45%DÉCISIONS DU MAIRE
procédure ordinaire du 22 avril 2024 d'un immeuble au 6 rue des Prés Lorets. PDF 84Ko Approbation d'une convention d'honoraires avec le Cabinet DS Avocats, 6, rue Duret 75116 Paris aux fins d'assurer la défense [...] de restauration de l'église Saint-Germain !'Auxerrois de Fontenay-sous-Bois - Phase 4 de la tranche 1 au titre de l'aide aux études et travaux sur monuments historiques 2025 PDF 81Ko Demande de subvention [...] SARTORIO) concernant le référé pour expertise préventive des propriétés voisines rues Marguerite et Albert 1er devant le Tribunal administratif de Melun. PDF 76Ko Paiement des honoraires d'avocats (Cabinet SENSEI
17/06/2025 16:46
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Pertinence:48%DON DU SANG
collectes de sang. L'équipe de la collecte est composée de 6 médecins, 8 infirmières et 4 secrétaires. 21 lits pour le prélèvement sont prévus. 1 don = 3 vies de sauvées Prochaines dates de collecte à F
22/04/2025 18:35
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Pertinence:58%DOCUMENTS A REMPLIR
culturel Gérard Philipe et sur le conservatoire Guy Dinoird par des artistes professionnels à travers 6 parcours accessibles dès 4 ans pour découvrir, se découvrir, se perfectionner, réaliser, créer, se [...] Préinscription : Du mardi 10 juin au lundi 23 juin 2025 inclus Conservatoire Guy Dinoird (l’inscription en 1 ère année des parcours diplômants en musique et danse est soumise à l’étude du dossier en commission [...] imuse-fontenaysousbois.fr/extranet/preinscription/ Télécharger Formations aux pratiques artistiques PDF 1.28Mo Planning danse PDF 324Ko Planning eveil et initiation musicale PDF 475Ko Planning formation musicale
19/05/2025 11:27
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Pertinence:66%DANSE
rythme en musique 1 cours/semaine 5 ANS (enfants nés en 2020 - enfants entrant en grande section de maternelle) MERCREDI DE 15H30 À 16H15 (EGP) SAMEDI DE 15H45 À 16H30 (GUY-DINOIRD Initiation 1 danse Pédagogie [...] ion et qualité des mouvements, relation à l’espace, au rythme, à l’autre et à la musique). 1 cours/semaine 6 ANS (enfants nés en 2019 - enfants entrant en CP) MERCREDI DE 14H45 À 15H45 (GUY-DINOIRD) MERCREDI [...] mouvements, relation à l’espace, au rythme, à l’autre et à la musique). 1 cours/semaine 7 ANS (enfants nés en 2018 - enfants entrant en CE1) MARDI DE 17H À 18H (GUY-DINOIRD) MERCREDI DE 17H15 À 18H15 (GUY-DINOIRD)
13/05/2025 13:56
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Pertinence:56%Conseil du 25 mai 2020
adjoints PDF 297Ko 4. Représentants Paris Est Marne & Bois PDF 792Ko 5. Attribution du Maire PDF 2.12Mo 6. Représentants CAO PDF 761Ko 7. Représentants CA CCAS PDF 622Ko 8. Représentants CA Caisse-des-Ecoles [...] Représentants CA RCU PDF 627Ko 10. Représentants CA SPL PDF 616Ko 11. Indemnités fonctions Elus PDF 1.75Mo 12. Majoration indemnité Maire et Adjoints PDF 2.62Mo 13. Formation des Elus PDF 835Ko 14. Rem
12/04/2024 22:51
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Pertinence:30%Conseil du 25 juin 2020
13 - Budget primitif - Restaurant administratif le GUINGUET PDF 178Ko 14 - Décision modificative n°1 - Budget Fontenay-en-Scènes PDF 92Ko 15 - Instruction budgétaire M14 & Autorisation permanente de poursuite [...] ville au collège Victor-Duruy PDF 113Ko 28 - Bar du centre commercial des Larris – Acquisition des lots 6 et 15 de la copropriété avec éviction du commerce - Approbation du protocole d'accord et des actes de [...] Rabelais PDF 192Ko 32 - Mise à jour des crédits de paiement de l’autorisation de programme pour les phases 1 et 2 de l'Ad'Ap PDF 154Ko 33 - Reconduction expresse de la convention de réalisation d’un service urbain
12/04/2024 22:51
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Pertinence:40%Conseil du 22 juin 2023
Télécharger Ordre du jour du 22 juin 2023 PDF 639Ko Compte rendu du 22 juin 2023 PDF 1.24Mo Délibérations Délibération n°2023-06-01-DGS : Vœu relatif à l'accueil inconditionnel PDF 198Ko Délibération [...] relatifs à la construction du théâtre PDF 184Ko Délibération n°2023-06-05-F : Décision modificative n°1-2023 - Budget ville PDF 159Ko Délibération n°2023-06-06-F : Revalorisation des tarifs de la taxe de [...] réalisation d'un service urbain de transport de voyageurs ( « navette 524 » avec la RATP - Avenant n°6 PDF 170Ko Délibération N°2023-06-10-DGA : Renouvellement du Projet Éducatif de Territoire (PEDT) et
19/12/2023 12:22
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Pertinence:32%Conseil du 21 décembre 2023
Télécharger Ordre du jour du 21 décembre 2023 PDF 640Ko Compte rendu du 21 décembre 2023 PDF 1.48Mo Délibérations Délibération N° 2023-12-01-DGS : Vœu présenté par la majorité municipale relatif au projet [...] immigration PDF 220Ko Délibération N° 2023-12-02-P : Mise en œuvre du temps de travail à compter du 1er janvier 2024 PDF 386Ko Délibération N° 2023-12-03-P : Attribution d'une prime pouvoir d'achat exc [...] l'Espace de Vie Social (EVS) et de de mise à disposition de locaux à titre précaire et révocable au 6 allée Maxime Gorki entre la commune de Fontenay-sous-Bois et l'association Compagnons Bâtisseurs li
12/04/2024 22:51
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Pertinence:41%Conseil du 19 décembre 2024
Télécharger Ordre du jour du 19 décembre 2024 PDF 1.06Mo Compte rendu du 19 décembre 2024 PDF 1.75Mo Délibérations 0. Ajout d'une délibération en urgence PDF 116Ko 1. Remplacement des conseillers municipaux et [...] vote du budget 2025 - Restaurant administratif PDF 145Ko 5. Créances admises en non valeur PDF 113Ko 6. Versement d'acomptes de subventions aux associations et à l'établissement public PDF 147Ko 7. Attribution [...] sis 14 rue Emile Roux PDF 156Ko 37. Désaffectation, déclassement et aliénation d'un bien communal sis 6 rue Fernand Léger PDF 172Ko 38. Convention de mise à disposition d'agents titulaires de la Commune au
18/03/2025 19:23
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