Recherche avancée
Affichage des résultats 121 à 130 sur 131 au total
-
Pages
Pertinence:44%Accessibilité
formulaire de contact . Taille d’affichage Les textes de contenu dans ce site ont une taille de police relative, c’est à dire agrandissable selon les besoins. Pour modifier la taille d’affichage du texte : Avec
28/04/2023 21:29
-
Pages
Pertinence:37%AVANT-PREMIÈRE !
ou, encore, les ateliers parents/enfants seront également proposés. » Jenny Le Goff, chargée de relations publiques, renchérit : « Les spectacles seront également joués pour les scolaires et nous allons
26/06/2024 14:17
-
Pages
Pertinence:86%AUTORISATION DE SORTIE DU TERRITOIRE
nécessaire. Télécharger le formulaire sur service-public.fr Décret no 2016-1483 du 2 novembre 2016 relatif à l’autorisation de sortie du territoire d’un mineur non accompagné par un titulaire de l’autorité
12/04/2024 22:51
-
Pages
Pertinence:79%ARRÊTÉS DU MAIRE
ordinaire relatif au bâtiment, sis 29 avenue Parmentier à Fontenay-sous-Bois (94120), parcelle cadastrée T 175 PDF 233Ko Arrêté portant sur la mise en place d'un périmètre de sécurité relatif au bien sis [...] Fontenay-sous-Bois (94120). PDF 133Ko Autorisation de dérogation à l'arrêté préfectoral n°2003/2657 relatif à la lutte contre le bruit de voisinage pour la réalisation de l'ouvrage 7301 « Z.A des Marais»,
15/05/2025 16:57
-
Pages
Pertinence:44%ARRÊTÉ 5G
dernier, un voeu demandant un moratoire sur la mise en place des infrastructures et équipements relatifs à l’implantation de la 5G sur le territoire communal a été voté par la majorité du Conseil municipal
12/04/2024 22:51
-
Pages
Pertinence:22%ARCHIVES DÉCLARATIONS DU MAIRE & COMMUNIQUÉS DE PRESSE
décembre, le Conseil d'administration d'Îl-de-lFrance Mobilités a pris acte des arbitrages de l'Etat relatifs au pôle Val-de-Fontenay à travers le vote d'une délibération concernant l'avant-projet du pôle gare [...] l s’est vu remettre, par le Conseil d’Etat, la question prioritaire de constitutionnalité (QPC) relative à l’application des 1607h par an (35 h par semaine) à l’ensemble de la fonction publique. Réunis [...] mardi 1er mars 2022 à Fontenay-sous-Bois réunissant Assia Benziane, adjointe au maire déléguée aux relations internationales, le cabinet du maire, le comité de jumelage de la ville de Fontenay-sous- Bois et
10/04/2025 20:39
-
Pages
Pertinence:57%ADRC
dans leurs politiques d’animation par l’édition de documents à l’adresse du public et la mise en relation avec des intervenants pour des conférences, ciné-concerts, animations jeune public… Structure ressources
19/03/2024 14:34
-
Pages
Pertinence:64%ACTIONS AU QUOTIDIEN : PROVOQUER DES RENCONTRES ENTRE LES FONTENAYSIENS ET LES OEUVRES
par les parents ou acheté sur place auprès de l’association partenaire. Pour toutes informations relatives à nos actions en direction du tout public et aux modalités d’inscription, contactez-nous au 01 71
01/08/2024 13:59
-
Pages
Pertinence:54%ACTES ADMINISTRATIFS CCAS
PDF 89Ko Délibération création poste travail social PDF 162Ko Convention entre le CCAS et le CDAD relative à une permanence Droit des résidents étrangers PDF 406Ko CONSEIL D'ADMINISTRATION DU 20 DÉCEMBRE [...] des tarifs du Service Loisirs Citoyenneté Séniors- CCAS PDF 159Ko 17. Signature d'une convention relative au rattachement budgétaire du Programme de Réussite Educative PDF 97Ko 18. Mise à jour du règlement [...] Kangoo Frigo 4852YX94 PDF 93Ko 9. Convention Alpha Taxi Bons taxis PDF 98Ko 10. Convention de service relatif à l'accès de l'extranet des CAF pour les instructions RSA PDF 95Ko Conseil d'administration du 28
15/04/2025 22:11
-
Pages
Pertinence:27%ACCUEIL DES ÉTRANGERS
DROIT AU SÉJOUR Les liens ci-dessous vous permettent d’obtenir des informations sur toute question relative au droit des étrangers. L’association Fontenay Diversité-RESF-LDH-ASSOUEVAM tient des permanences
22/07/2024 19:47
Affiner la recherche
-
Par date de création
