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Pertinence:100%Informations sanitaires
Professionnels, propriétaires, futurs acquéreurs, occupants… les informations ci-dessous concernent l’état des parcelles au niveau cadastrales. Vous y trouverez les renseignements concernant les zonag
27/05/2025 21:06
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Pertinence:100%CRÉER SON ASSOCIATION
A partir de cette page vous pouvez accéder à des documents et liens utiles afin de créer votre association, vous informer, vous former... Créer son association Dans cette rubrique vous pouvez téléchar
27/05/2025 21:02
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Pertinence:100%CONSEILS ET DÉMARCHES
Débits de boissons L'ouverture d'un débit de boisson est soumise à l'obtention d'une licence auprès de la Mairie. Champs électromagnétiques En l’état actuel de la réglementation, il n’est reconnu aucu
27/05/2025 21:04
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Pertinence:100%DISPOSITIFS
Le SMJ propose un ensemble de dispositifs, pour vous accompagner dans vos démarches de tous les jours, scolarité, emploi, formation, insertion, santé et bien plus encore. AIDER À LA SCOLARITÉ Aide aux
27/05/2025 21:14
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Pertinence:100%CHARTE PROMOTEURS
Fontenay passe le cap et s’engage plus loin en faveur du droit à la ville pour toutes et tous. A l’occasion du Conseil municipal du jeudi 29 septembre 2016 le premier point soumis au vote des élu-e-s
27/05/2025 21:00
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Pertinence:100%FORUM DES ASSOCIATIONS
Le forum des associations est un espace de ressource, d’échange et de réflexion autour des enjeux concernant le monde associatif dans sa diversité. Il se tient une fois par an, au mois de mars, dans l
27/05/2025 21:02
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Pertinence:100%CONSTRUIRE EN ZONE TERMITÉ
Les informations ci-dessous concernent l’état des parcelles au niveau cadastrales. Vous y trouverez les renseignements concernant les zonages réglementaires termites. Zonages « termite » et « mérule »
27/05/2025 21:00
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Pertinence:100%DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN (DPU)
Le droit de préemption urbain est renforcé sur l’ensemble des zones urbaines du Plan Local d’Urbanisme. Une déclaration d’intention d’aliéner est donc obligatoire pour tout propriétaire qui souhaite v
27/05/2025 20:59
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Pertinence:100%ANNUAIRE DES ASSOCIATIONS
27/05/2025 21:02
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Pertinence:100%JE PARTICIPE À FONTENAY
Etre citoyen, c’est être « un » ou « une » parmi les autres, « un » ou « une » avec les autres, être une personne dotée de droits (et de devoirs). Parmi ces droits, celui d’être informé, d’être entend
27/05/2025 20:52
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