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Pertinence:100%ENVIE D’AIR SAIN
Avril 2024 Le Plan de protection de l’atmosphère (PPA) en cours d’élaboration vise à garantir pour chacun le droit de respirer un air sain, à l’intérieur comme à l’extérieur de chez soi. Avec plus de
30/04/2024 17:39
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Pertinence:100%ENQUÊTES SANITAIRES
Habitat insalubre C'est une des missions principales du service menée par les inspecteurs de salubrité. Les signalements peuvent être suivis d'une visite du logement… Immeubles menaçant de ruine « Tou
12/04/2024 22:51
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Pertinence:100%ENQUÊTES PUBLIQUES TERMINÉES
Enquêtes publiques terminées ENQUÊTE PUBLIQUE DUP VALANT MECDU VAL DE FONTENAY ALOUETTES Enquête publique unique préalable à la déclaration d’utilité publique emportant mise en compatibilité du PLU de
12/04/2024 22:51
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Pertinence:100%ENQUÊTE PUBLIQUE RLPI
C’est le moment de donner votre avis ! Paris Est Marne & Bois élabore son réglement local de publicité intercommunal (RLPI) Du lundi 4 avril 2022 à 9h au mercredi 4 mai 2022 à 17h Comment signaler mon
12/04/2024 22:51
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Pertinence:100%ENQUÊTE PUBLIQUE MGP-SCOT
L’enquête publique du Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) métropolitain aura lieu du lundi 3 octobre au samedi 5 novembre 2022 inclus. QU’EST-CE QUE LE SCoT? Lors du Conseil de la Métropole du Gra
12/04/2024 22:51
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Pertinence:100%ENQUÊTE PUBLIQUE DUP VALANT MECDU VAL DE FONTENAY ALOUETTES
Enquête publique unique préalable à la déclaration d’utilité publique emportant mise en compatibilité du PLU de la commune de Fontenay-sous-Bois et parcellaire relative au projet d’aménagement "Val-de
12/04/2024 22:51
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Pertinence:100%ENQUÊTE PUBLIQUE DUP TASSIGNY AUROUX
Demande de DUP - Opération d’aménagement Tassigny / Auroux Situé au sein du quartier des Alouettes à l'Est de la Ville de Fontenay-sous-Bois, le secteur « Tassigny - Auroux » est un secteur mixte à d
12/04/2024 22:51
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Pertinence:100%ENQUÊTE PUBLIQUE DUP SECTEUR CENEXI-GAVEAU
L’enquête publique préalable qui s’est déroulée du 3 au 21 mai 2021 à la Mairie de Fontenay-sous-Bois est clôturée. Le secteur dit « CENEXI - GAVEAU » est situé à l’ouest de la Ville, dans le quartier
12/04/2024 22:51
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Pertinence:100%ENQUÊTE PUBLIQUE COMPATIBILITÉ PLUI SITE MALAKOFF
Enquête publique du 7 avril au 14 mai 2025. Le président de l’Etablissement public territorial Paris Est Marne & Bois a prescrit, par arrêté n°2025-A-55 en date du 14 mars 2025, l’ouverture d’une enqu
07/04/2025 12:44
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Pertinence:100%ENQUÊTE PUBLIQUE ALOUETTES
Projet immobilier - Zone de la Pointe – Quartier des Alouettes Il sera procédé à une enquête publique sur le projet immobilier déposé par la SCCV Porte de Fontenay tertiaire et SCCV Porte de Fontenay
12/04/2024 22:51
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