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Pertinence:1%Conseil du 12 novembre 2020
2020 PDF 386Ko Compte rendu du 12 novembre 2020 PDF 1.80Mo Délibérations 01 - Approbation du règlement intérieur – Mandat 2020-2026 PDF 102Ko 02A - Approbation du programme des équipements publics et de [...] 197Ko 03B - Approbation de la convention d’association et prise d'acte du projet d'avenant n°1 au traité de concession d'aménagement du secteur Tassigny - Auroux PDF 192Ko 04A - Demande de garantie d’emprunt [...] PDF 125Ko 09 - Convention avec le CD94 – Replantations ponctuelles d’arbres le long des routes départementale PDF 101Ko 10 - Subventions d’aide à projet aux associations locales PDF 103Ko 11 - Convention
12/04/2024 22:51
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Pertinence:12%Conseil du 25 juin 2020
pour les phases 1 et 2 de l'Ad'Ap PDF 154Ko 33 - Reconduction expresse de la convention de réalisation d’un service urbain de transport de voyageurs "navette" avec la RATP PDF 105Ko 34 - Actualisation d’une [...] e.s CA écoles 2nd degré PDF 99Ko 66 - Désignation du représentant à l'organisme de gestion de l'école privé Jeanne D'Arc PDF 89Ko 67 - Représentant.e.s CA-FSE + Directeur PDF 100Ko 68 - Représentant.e [...] Délibérations 01 - Rapport égalité HF PDF 93Ko 02 - Rapport Dev-Du PDF 101Ko 03 - ROB PDF 94Ko 03 - Rapport d'Orientations Budgétaires ROB 2020 PDF 0.96Mo 04 - Compte gestion 2019 PDF 110Ko 05 - Compte administratif
12/04/2024 22:51
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Pertinence:1%Habitat insalubre
sécurité électrique PDF 1.15Mo Loi 89 "contrat d'habitation" PDF 745Ko ANAH – demande de subvention propriétaire bailleur PDF 182Ko Notice explicative propriétaire bailleur PDF 572Ko ANAH – demande de subvention [...] domestiques PDF 763Ko Guide du locataire PDF 354Ko Sans moisissure, je respire mieux PDF 1.54Mo Saturnisme PDF 1.49Mo Documentations techniques et réglementaires Réparations à la charge du locataire/bailleur [...] logement. www.adil94.org Signaler une situation Fiche déroulé de la procédure PDF 58Ko Infos pratiques - signalement insalubrité PDF 0.98Mo Signalement pour insalubrité Signalement pour présence de plomb /
12/04/2024 22:51
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Pertinence:23%Conseil du 25 mai 2020
PDF 616Ko 11. Indemnités fonctions Elus PDF 1.75Mo 12. Majoration indemnité Maire et Adjoints PDF 2.62Mo 13. Formation des Elus PDF 835Ko 14. Remboursement des frais d'Elus PDF 0.93Mo 15. Emploi collaborateur [...] Attribution du Maire PDF 2.12Mo 6. Représentants CAO PDF 761Ko 7. Représentants CA CCAS PDF 622Ko 8. Représentants CA Caisse-des-Ecoles PDF 600Ko 9. Représentants CA RCU PDF 627Ko 10. Représentants CA SPL PDF [...] Compte rendu Compte rendu - du 25 mai 2020 PDF 836Ko Délibérations PV Election du Maire PDF 571Ko PV Election Maire et ses adjoints PDF 297Ko 4. Représentants Paris Est Marne & Bois PDF 792Ko 5. Attribution
12/04/2024 22:51
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Pertinence:13%Qualité de l'eau
l'eau synthèse 2021 - unité Marne PDF 121Ko Qualité de l'eau synthèse 2021 - unité Seine PDF 122Ko Rapport annuel de contrôle sanitaire de l'eau sur la commune de Fontenay-sous-Bois PDF 2.40Mo Courrier d' [...] très régulièrement sur les critères généraux de potabilité (microbiologie et physicochimie – analyse de type D1). Ponctuellement, des analyses plus complètes sont réalisées pour prendre en compte d’autres [...] d'information PDF 81Ko Brochures éditées par le service Piscines privées et risques sanitaires PDF 1.93Mo L'eau du robinet à Fontenay PDF 645Ko Localiser Localiser Fermer
12/04/2024 22:51
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Pertinence:1%Qualité de l'air extérieur
Fichier pdf - 140 Ko Retrouvez ici les rapports d’analyse de la qualité de l’air à proximité des conduits de ventilation du RER A : Rapport LCPP : Fichier pdf - 4 Mo Rapport LAFP : Fichier pdf - 1,6 Mo Supports [...] qualité de l’air extérieur Pollens - Réseau national de surveillance des allergènes (RNSA) PDF 477Ko Pollution atmosphérique - Airparif PDF 546Ko Particules – ATMO Aquitaine PDF 1.13Mo Documentations techniques [...] techniques et réglementaires PPA – arrêté interpréfectoral du 25/03/2013 PDF 420Ko Interdiction des foyers ouverts PDF 566Ko Localiser Localiser Fermer
12/04/2024 22:51
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Pertinence:16%Aménagement de votre logement
mutuelles ; Les caisses de retraite https://www.ecologique-solidaire.gouv.fr/laccessibilite-du-logement#e2 Localiser Localiser Fermer [...] solutions d’adaptation et dans votre démarche de financement. SOLIHA 231 rue La Fontaine - 94120 Fontenay-sous-Bois - 01 71 33 17 17 Vous êtes locataire dans un logement social, votre bailleur doit aménager
12/04/2024 22:51
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Pertinence:17%Déposer une demande de logement social
ile-de-france.developpement-durable.gouv.fr/IMG/pdf/flash_63_-_pj_no2_flyer_app_smartphone.pdf Télécharger Dépliant "Ma demande de logement" PDF 1.00Mo Localiser Localiser Fermer
12/04/2024 22:51
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Pertinence:17%Attribution des logements
personnes prioritaires https://www.legifrance.gouv.fr/affichCodeArticle.do;jsessionid=096FABE1A0090508530F1495D2AD68E1.tplgfr35s_3?idArticle=LEGIARTI000033971940&cidTexte=LEGITEXT000006074096&dateTexte=20181119
12/04/2024 22:51
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Pertinence:18%Examen des candidatures sur le contingent communal
validation de candidat au logement PDF 801Ko Le livret Mes droits sociaux PDF 2.41Mo Dépliant "Ma demande de logement" PDF 1.00Mo Localiser Localiser Fermer
12/04/2024 22:51
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