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Pertinence:18%URBANISME
urbaines, ainsi que le l’instruction du droit des sols. Vous trouverez sur cette page l’ensemble des informations utiles pour consulter le PLU et autres réglementations en vigueur, les projets urbains et les
22/08/2024 12:29
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Pertinence:10%DROIT DE PRÉEMPTION COMMERCIAL
94120 Fontenay-sous-Bois Cette déclaration, accompagnée du bail commercial, doit mentionner les informations suivantes : le prix et les conditions de la cession envisagée (cela se retrouve généralement dans
12/08/2024 12:28
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Pertinence:26%CRÉER SON ASSOCIATION
cette page vous pouvez accéder à des documents et liens utiles afin de créer votre association, vous informer, vous former... Créer son association Dans cette rubrique vous pouvez télécharger : le guide de [...] son association Légifrance - Le service public de la diffusion du droit La mission d'accueil et d'information des associations (MAIA) Vous trouverez aussi sur Internet... Proj'aide - Le portail des projets
08/08/2024 12:42
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Pertinence:17%ACTIONS AU QUOTIDIEN : PROVOQUER DES RENCONTRES ENTRE LES FONTENAYSIENS ET LES OEUVRES
être apporté par les parents ou acheté sur place auprès de l’association partenaire. Pour toutes informations relatives à nos actions en direction du tout public et aux modalités d’inscription, contactez-nous
01/08/2024 13:59
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Pertinence:15%ACCUEIL DES ÉTRANGERS
de la mairie au 01 49 74 77 91. Le service « Accueil et accompagnement solidaire des étrangers » informe, conseille et oriente le public sur les questions liées aux conditions de séjour en France, sur [...] mairie ou un avocat du PADM. DROIT AU SÉJOUR Les liens ci-dessous vous permettent d’obtenir des informations sur toute question relative au droit des étrangers. L’association Fontenay Diversité-RESF-LDH [...] sur le droit des étrangers et les recours. Vous pouvez accéder également à leur site pour plus d’informations. CIMADE : www.cimade.org/regions/ile-de-france-champagne GISTI : www.gisti.org INFOS MIGRANTS
22/07/2024 19:47
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Pertinence:9%AIDANT FAMILIAL
accompagnent les personnes âgées. Ces services sont répertoriées par l’ancien CLIC1 (Cellule Locale d’Information et de Coordination Gérontologique 1) qui a évolué en Espace Autonomie. Handeo est une association
18/07/2024 16:25
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Pertinence:17%À NE PAS MANQUER !
mieux les connaître. », expliquent M mes Pascal et Brisedou. « On cherche à avoir des stands d’information qui soient également ludiques. » De multiples activités sont prévues pour cette journée : une
11/07/2024 16:50
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Pertinence:15%TENNIS DE TABLE
nationale d’Argentine. Il y a peu, elle arrêtait une femme en fauteuil roulant dans la rue pour l’informer du créneau handi-ping : un épisode qui dit tout de la dame en or de Decaudain. Ancienne adepte
09/07/2024 20:51
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Pertinence:23%CONCEVOIR SON PROJET
rendez-vous : Le cadastre est un plan à l'échelle, pratique pour se repérer au début toutes les informations sont sur www.cadastre.gouv.fr Le règlement applicable à votre/vos parcelle(s) : Localiser votre
27/06/2024 13:40
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Pertinence:100%Quels outils d’information de la municipalité utilisez-vous pour vous informer ?
Quels outils d’information de la municipalité utilisez-vous pour vous informer ?
24/06/2024 21:55
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