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sûrs. Cette liste n'est pas exhaustive. Matériaux non découpables ou gravables Nous ne pouvons découper aucun métal avec notre machine, et ne pouvons pas non plus graver de PCB ou découper de la pierre. Toutefois
28/04/2023 21:34
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le commerce de détail dans la limite de 12 dimanches par an . Ces dérogations sont collectives et non individuelle . La liste des dimanches doit être fixée avant le 31 décembre de l'année en cours pour
12/04/2024 22:51
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installer un abri de jardin, démolir tout ou partie d’un bâtiment, diviser une parcelle bâtie ou non bâtie… Concevoir son projet : Vous souhaitez construire un bâtiment (même s’il ne comporte pas de [...] installer un abri de jardin, démolir tout ou partie d’un bâtiment, diviser une parcelle bâtie ou non bâtie, peut s’avérer complexe. Concevoir son projet Permis de construire : Ce type de dossier est
04/12/2024 18:14
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une maison individuelle ou ses annexes, non soumis à permis de construire : formulaire Pour les demandes de réalisation de lotissement et divisions foncières non soumis à permis d’aménager : formulaire
12/04/2024 22:51
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collectivité dispose de deux mois à compter de la réception de la DIA pour indiquer si elle souhaite ou non acquérir le bien. Télécharger Délibération droit de préemption urbain renforcé appliqué au PLU PDF
27/05/2025 20:59
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Le BAFA (Brevet d’Aptitude aux Fonctions d’Animation) est un brevet qui permet d’encadrer à titre non professionnel des groupes d’enfants ou… FORMATION ORIENTATION La ville de Fontenay-sous-Bois accompagne
27/05/2025 21:14
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10h15. À noter que cette année encore, l’USF triathlon propose de se jeter à l’eau avant l’asphalte, non pas dans la Seine, ni dans la Marne, mais dans la pistache municipale. Deux formules au choix : S,
02/10/2024 10:57
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en expliquer les raisons. En France, selon le site du ministère des Solidarités et des Familles, le non-recours aux prestations sociales atteint des niveaux supérieurs à 30 %. « Pour lutter contre ce phénomène
12/04/2024 22:51
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: du directeur de la société délégataire et de ses placiers des représentants élus des commerçants non sédentaires des services municipaux concernés La Commission des Marchés n’est pas une instance publique
12/04/2024 22:51
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administrative et financière PDF 148Ko 24e - Création d’un poste de mission accueil et intégration à temps non complet 50% PDF 142Ko 24f - Création d’un poste d’un poste d’un responsable du secteur Solidarité-Insertion
12/04/2024 22:51