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   SOLIDARITÉ BROVARY UKRAINE

   d’une allocation pour demandeur d’asile, autorisation d’exercer une activité professionnelle sous réserve de disposer d’une autorisation de travail, accès aux soins, scolarisation des enfants, soutien dans

   04/11/2025 15:50

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   CHAPITRE 6

   surélévation et extension au 1bis, rue du Clos-d'Orléans. Dans la future résidence, 19 logements sont réservés aux jeunes fontenaysiens, dont 2 répondant aux normes PMR (Personnes à mobilité réduite). Tous les [...] 19/20, rue d'Estienne-d'Orves, est composée de 42 logements dont 3 T4 et 1 T5. Parmi les 8 logements réservés à la Ville, on compte 1 T4 et 1 T5. 130. Refuser les expulsions locatives. Tout au long du mandat [...] relais des revendications des locataires lorsque pertinent. 133.1. Travailler avec les bailleurs pour réserver des logements en rez-de-chaussée pour les personnes porteuses de handicap. 2022 : Depuis 2022,

   19/05/2025 20:39

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   CHAPITRE 5

   parc Dulcie-September de 4 700 m² : aires de jeux, aire sportive, grande pelouse évènementielle, réserve de biodiversité. 94.3. Créer d'autres espaces verts publics. 2021 : Une mini-forêt a été créée aux

   19/05/2025 20:37

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   MEUBLÉS DE TOURISME ET CHAMBRES D'HÔTES

   remplir cette obligation le service gestionnaire de la taxe de séjour vous propose dans votre espace réservé une affiche à apposer dans votre hébergement. N'oubliez pas que la mention de la taxe de séjour au

   19/09/2025 13:08

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   CHAPITRE 3

   de leur établissement. 73. Mettre en place une communication spécifique en direction des jeunes (réserver une tribune dans le bulletin municipal pour les jeunes). 2020 : Utilisation des plateformes TikTok

   19/05/2025 17:57

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   CHAPITRE 1

   solidaire (pass dématérialisé) : fusion du Pass Solidaire et du Pass Solidaire au titre du handicap. 31. Réserver des créneaux à la pratique du handisport dans les équipements sportifs et aider les clubs à investir

   19/05/2025 17:57

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   CHAPITRE 7

   sans toit, coordination de l'accès aux droits et impacts de la loi Darmanin. 172. Faire payer la réservation de la MDCVA pour les activités payantes (lucratives). Engagement annulé. Rubrique 2. Commune employeuse

   20/05/2025 20:55

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   ARCHIVES DÉCLARATIONS DU MAIRE & COMMUNIQUÉS DE PRESSE

   de civils, commis samedi dernier par le Hamas, constitue un crime de guerre que je condamne sans réserve. Pour reprendre les mots de Camus, « toute cause est déshonorée par le massacre aveugle d’une foule [...] violents et inacceptables. La Municipalité assure à Vincent Battal son soutien plein et entier et se réserve le droit d'enclencher des procédures judiciaires complémentaires. 30 juin 2023 - Nahel Déclaration

   30/03/2026 21:21

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   RESTAURATION SCOLAIRE

   20/03/2026 15:08