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Pertinence:100%RAPPORTS D’ACTIVITÉS
Conformément aux dispositions du Code Général des Collectivités Territoriales, divers organismes ont transmis à la Collectivité leurs rapports d'activités. Ces rapports ont pour objet de présenter la
03/09/2024 22:50
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Pertinence:100%RCU
La Régie du Chauffage Urbain Régie du chauffage urbain La Régie du Chauffage Urbain est l’établissement public dont s’est dotée la Ville de Fontenay-sous-Bois pour la gestion et l’exploitation de son
12/05/2025 16:53
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Annuaire Associations
Pertinence:100%RDV D'ART
Promotion de l'art contemporain. PROMOTION CULTURELLE
27/04/2022 17:37
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Pertinence:100%RECENSEMENT CITOYEN
Toute personne (garçon ou fille) de nationalité française doit se faire recenser entre la date de ses 16 ans et la fin du 3ème mois suivant. (Loi du 28 octobre 1997) Recensement et nationalité françai
12/04/2024 22:51
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Pertinence:100%RECHERCHE DE LOGEMENT SOCIAL
NOTE D’INFORMATION À DESTINATION DU PUBLIC Les personnes disposant d’un accès à Internet sont invitées à déposer ou renouveler leur demande sur le Portail Grand Public www.demande-logement-social.gouv
12/04/2024 22:51
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Pertinence:100%RECONNAISSANCE D’UN ENFANT
Au sein d'un couple non marié, la filiation d'un enfant s'établit différemment à l'égard du père et de la mère. Lorsque le nom de la mère figure sur l'acte de naissance, le lien de filiation maternell
12/04/2024 22:51
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Pertinence:100%RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
Le recueil des actes administratifs rassemble les actes réglementaires pris par les assemblées délibérantes et leurs exécutifs, dans les communes de 3500 habitants et plus. Il doit être publié au moin
27/05/2025 20:56
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Annuaire Associations
Pertinence:100%REGAGNER LES PLAINES (RLP)
Faire connaître et reconnaître l'histoire du plus grand génocide de tous les temps, en faisant tomber les stéréotypes Hollywoodiens. DEMOCRATIE EDUCATION & CITOYENNETE
13/06/2023 12:12
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Actualités
Pertinence:100%REJOINS LA TROUPE ADOS
Inscriptions jusqu’au 12 septembre De 15 ans à 18 ans 01 49 74 79 10 / culture-rp@fontenay-sous-bois.fr À partir du vendredi 3 octobre à 18h, une nouvelle aventure commence : rejoignez La Troupe et pr
07/08/2025 17:42
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Pertinence:100%RELOGEMENT SOCIAL A FONTENAY
Caractéristique du parc social Quelles sont les caractéristiques du parc social ? Attribution des logements Comment se déroule l’attribution des logements ? Démarches à accomplir Quelles sont les déma
12/04/2024 22:51
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