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Affichage des résultats 141 à 150 sur 214 au total

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   ENQUÊTE PUBLIQUE RLPI

   n par les mairies des demandes d’installation des publicités, pré-enseignes et des enseignes sur le territoire de l’intercommunalité. Il est à noter qu’en présence d’un RLPi, c’est au maire (et non au [...] conditions de densité et de format et faire l’objet de déclaration ou d’autorisation préalables en mairie. Quels sont les dispositifs concernés par ce règlement ? Les enseignes Les enseignes Les pré-enseignes [...] sera disponible et consultable du 4 avril au 4 mai 2022 : En version papier dans chacune des 13 mairies de l’Intercommunalité et à la Direction de l’Urbanisme de Paris Est Marne & Bois (1 place Uranie

   12/04/2024 22:51

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   ENQUÊTE PUBLIQUE OPÉRATION "NIEMEYER 1"

   écrites et orales : Mercredi 03 septembre, Ancienne Mairie, de 8h30 à 12h Samedi 20 septembre, Hôtel de Ville, de 8h30 à 12h Vendredi 03 octobre, Ancienne Mairie, de 13h30 à 17h Télécharger Convention de PUP

   01/07/2025 16:19

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   ENQUÊTE PUBLIQUE DUP VALANT MECDU VAL DE FONTENAY ALOUETTES

   Le siège de l’enquête est fixé à la mairie de Fontenay-sous-Bois (Direction du développement urbain - Services techniques et de l’urbanisme ) 6 rue de l’ancienne mairie – 94 120 FONTENAY-SOUS-BOIS. Monsieur [...] Services techniques et de l’urbanisme – salle de réunion au rez-de-chaussée - 6 rue de l’ancienne mairie – 94 120 FONTENAY-SOUS-BOIS , aux dates et horaires suivants : Mercredi 17 mai 2023 de 14h00 à 17h00 [...] la Direction du développement urbain - Services techniques et de l’urbanisme - 6 rue de l’ancienne mairie – 94 120 FONTENAY-SOUS-BOIS, aux jours et horaires d’ouverture habituelle des services ; en ligne

   12/04/2024 22:51

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   ENQUÊTE PUBLIQUE DUP SECTEUR CENEXI-GAVEAU

   compter de la clôture de l’enquête, à la mairie de Fontenay-sous-Bois, dans le hall d’accueil de la Maison de l’Habitat et du Cadre de Vie, 6 rue de l’ancienne mairie : les mardi, mercredi et vendredi de 9h [...] L’enquête publique préalable qui s’est déroulée du 3 au 21 mai 2021 à la Mairie de Fontenay-sous-Bois est clôturée. Le secteur dit « CENEXI - GAVEAU » est situé à l’ouest de la Ville, dans le quartier [...] Cenexi-Gaveau » situé dans la commune de Fontenay-sous-Bois qui s’est déroulée du 3 au 21 mai 2021 à la Mairie de Fontenay-sous-Bois est clôturée. Le 2 septembre 2021 le Préfet du Val-de-Marne a déclaré d’utilité

   12/04/2024 22:51

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   ENQUÊTE PUBLIQUE COMPATIBILITÉ PLUI SITE MALAKOFF

   aux services techniques et de l’urbanisme de la commune de Fontenay-sous-Bois (6 rue de l’ancienne mairie – 94120 FONTENAY SOUS BOIS), pendant 38 jours consécutifs, aux jours et heures habituels d’ouverture [...] Bois, Services techniques et de l’urbanisme de la commune de Fontenay-sous-Bois 6 rue de l’ancienne mairie - 94120 Fontenay-Sous-Bois soit en les adressant par voie électronique à l’adresse suivante : pl [...] aux Services techniques et de l’urbanisme de la commune de Fontenay-sous-Bois (6 rue de l’ancienne mairie – 94120 FONTENAY SOUS BOIS) les : Vendredi 11 avril 2025 de 13h30 à 17h00, Vendredi 25 avril 2025

   07/04/2025 12:44

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   ENQUÊTE PUBLIQUE AUTORISATION ENVIRONNEMENTALE VAL DE FONTENAY ALOUETTES

   17h00 ; à l’ancienne mairie au 6, rue de l’ancienne mairie - 94 125 Fontenay-sous-Bois Pendant la durée de l’enquête, le public pourra consulter le dossier d’enquête : à l’ancienne mairie de Fontenay-sous-Bois [...] permanences suivantes :* mercredi 3 septembre 2025 de 08h30 à 12h00 ; à l’ancienne mairie au 6, rue de l’ancienne mairie - 94 125 Fontenay-sous-Bois samedi 20 septembre 2025 de 08h30 à 12h00 ; à l’hôtel [...] mobiles, coté et paraphé par le commissaire enquêteur) prévu à cet effet, à l’ancienne mairie au 6 rue de l’ancienne mairie – 94 125 Fontenay-sous-Bois aux jours et heures de mise à disposition du dossier ;

   28/07/2025 19:33

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   31%

   ENQUÊTE PUBLIQUE ALOUETTES

   aux Services Techniques et Urbanisme – 6 rue de l’Ancienne Mairie à Fontenay-sous-Bois, aux jours et heures habituels d’ouverture de la mairie : du lundi au vendredi, de 9h à 12h et de 13h30 à 17h30 et [...] à 12h. Le commissaire enquêteur a reçu aux Services Techniques et Urbanisme (6 rue de l’Ancienne Mairie, rez-de-chaussée) du 25 mai au 15 juin. Télécharger 0 - Délibération du Plan d'Aménagement Global

   12/04/2024 22:51

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   ENQUÊTE PARCELLAIRE LIGNE 15 EST

   l’urbanisme – 6 rue de l’ancienne mairie – 94120 Fontenay-sous-Bois. Consultation du 31 mars au 22 avril : Services techniques et de l’urbanisme – 6 rue de l’ancienne mairie – 94120 Fontenay-sous-Bois. Horaires [...] cadre de l'enquête. à la mairie de Champigny-sur-Marne, dans le hall d’accueil de l’Hôtel de Ville - 14 rue Louis Talamoni, aux jours et horaires d’ouverture des services ; à la mairie du Perreux-sur-Marne

   11/03/2025 16:24

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   ENCADRER LES ONDES

   l’implantation d’antennes-relais rue Nungesser. D’autres succès ont suivi. Dans ce même esprit, le maire informe systématiquement les bailleurs sociaux de sa désapprobation lorsqu’ils envisagent d’héberger [...] d’Hygiène et Santé environnementale apprennent à contrôler la qualité des dossiers d’information mairie des opérateurs. Ces dossiers sont accessibles sur le site Internet de Fontenay. Ce, dans un contexte

   11/06/2024 16:41

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    Démarches à accomplir

    estimant leur demande prioritaire, auprès du préfet de département, les autres personnes, auprès de la mairie. Les personnes dépourvues de logement ou mal-logées ayant accompli ces démarches en vain, peuvent

    12/04/2024 22:51