Recherche avancée
Affichage des résultats 141 à 150 sur 333 au total
-
Pages
Pertinence:16%Conseil du 27 mai 2021
de subvention pour la construction de la médiathèque PDF 142Ko 03 - Répartition des subventions « aides à projets » aux associations locales PDF 158Ko 04 - Acquisition par voie de préemption d’un local [...] sise 194 avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny PDF 282Ko 07 - Approbation de la convention relative a l’effacement des réseaux de télécommunications - Rue des Quatre Ruelles PDF 123Ko 08 - Préfiguration
12/04/2024 22:51
-
Pages
Pertinence:34%Conseil du 17 décembre 2020
123Ko 11 - Appel à projet relatif à l’économie sociale et solidaire financé par le fonds ECOSSOL PDF 115Ko 12 - Demande de dérogations au repos dominical PDF 159Ko 13 - Attributions d’aides à projets aux [...] L’association Kimia and Co PDF 109Ko 18 - Mise à disposition d’agents communaux au profit d’associations locales PDF 105Ko 19 - Adhésion à la convention de participation à la protection sociale complémentaire PDF [...] aux associations locale PDF 122Ko 14 - Demande de versement d’une aide exceptionnelle à la section USF pétanque PDF 97Ko 15 - Renouvellement des conventions avec les associations PDF 126Ko 16 - Renouvellement
12/04/2024 22:51
-
Pages
Pertinence:14%Conseil du 18 mars 2021
municipale PDF 112Ko 12 - Modification du réglement intérieur du groupe de travail - commissions d'aides à projet PDF 101Ko 13 - Création d'un poste d'Educateur Sportif PDF 133Ko 14 - Voeu - Contre armes
12/04/2024 22:51
-
Pages
Pertinence:19%Bruits d'activité
constater la nuisance. Suite à ce constat, un rappel à la réglementation est effectué auprès du fauteur de trouble. Si le bruit apparait la nuit, il convient néanmoins de faire appel à la police nationale pour [...] valeurs limites à ce type de bruit. Après une première visite constatant la présence d'un trouble, et en cas de persistance de ce dernier, les inspecteurs de salubrité peuvent procéder à la réalisation [...] d'hygiène et santé environnementale peut réaliser des mesures sonométriques du lundi au vendredi de 9h à 17h, mais uniquement dans le cas d'une gêne occasionnée par une activité commerciale, culturelle, sportive
12/04/2024 22:51
-
Pages
Pertinence:13%Conseil du 12 novembre 2020
le financement PDF 152Ko 04D - Demande de garantie d’emprunt n°A922007A formulée par Marne-au-Bois SPL pour le financement PDF 155Ko 05A - Création d’un périmètre de Projet Urbain Partenarial (PUP) sur [...] du versement d’une subvention à l’opération d’aménagement Val-de-Fontenay – Alouettes, approbation de la convention et prise d'acte du projet d'avenant n°1 PDF 216Ko 03A - Approbation du programme des [...] Tassigny - Auroux PDF 192Ko 04A - Demande de garantie d’emprunt n°DD16249553 formulée par Marne-au-Bois SPL pour le financement PDF 152Ko 04B - Demande de garantie d’emprunt n°A75200ACC431668 formulée par
12/04/2024 22:51
-
Pages
Pertinence:17%Immeubles menaçant de ruine
faire part d'une situation de ce genre par tout moyen à votre disposition. L'idéal reste de nous en informer officiellement par lettre simple adressée à Monsieur le Maire. Si vous le pouvez, l'envoi de p [...] important. Documentations techniques et réglementaires Guide des aides ANAH PDF 4.06Mo Pour toutes pièces jointes, nous vous invitons à utiliser le lien suivant : https://teleservices.fontenay-sous-bois
12/04/2024 22:51
-
Pages
Pertinence:33%PERMANENCES DÉPARTEMENTALES
du Val-de-Marne propose désormais des permanences à Fontenay-sous-Bois. Un service de proximité pour faciliter vos démarches. Tous les jeudis de 9h à 12h sur rendez-vous. La tenue de permanences dépar [...] effet, tout en vous évitant des déplacements parfois complexes jusqu’à Créteil, ce nouveau service facilitera certaines de vos démarches grâce à l’écoute et aux conseils d’agents départementaux qualifiés. [...] service de proximité vise à simplifier et faciliter certaines de vos démarches. Pour celles-ci vous n'avez plus besoin de vous déplacer auprès des services départementaux situés à Créteil (immeubles Solidarités
12/04/2024 22:51
-
Pages
Pertinence:87%Aides à l'amélioration de l'habitat
sur le logement) a lieu au Point d’accès au droit et à la médiation. Les Espace conseil faire initiés par l’ ADEME et animés par l’agence MVE (Maîtrisez votre énergie). Les aides à l’amélioration de l’habitat [...] quelques améliorations à son aide “Habiter Mieux”. 4 nouvelles aides viennent s'ajouter, Habiter sain, Habiter serein, Habiter facile et Louer facile. Plus complète puisque adaptée à différents projets de [...] les efforts d’amélioration et d’entretien du parc public et d’inciter les propriétaires privés à rénover et à entretenir leurs biens. Deux partenaires sont présents sur la ville pour informer, sensibiliser
12/04/2024 22:51
-
Pages
Pertinence:19%HABITER SON LOGEMENT
Co-propriété Votre copropriété a du mal à se chauffer ? Vous cherchez des solutions pour économiser l'énergie ? Vous vous interrogez sur les travaux de rénovation… Aides à l'amélioration de l'habitat Il [...] Éco-gestes A Fontenay-sous-Bois, près de 70 % du parc de logements a été construit avant 1975, soit avant la première réglementation thermique. Compte-tenu de… Espace conseil faire Besoin d’une information [...] les efforts d’amélioration et d’entretien du parc public et d’inciter les propriétaires privés à rénover et à… Localiser Localiser Fermer
12/04/2024 22:51
-
Pages
Pertinence:24%PERMANENCES ADMINISTRATIVES
Droit et à la Médiation Le Point d'Accès au Droit et à la Médiation est un lieu d’information, de conseil et d’aide aux démarches juridiques et administratives (soutien à la rédaction de courriers à caractère [...] L'écrivain public aide les Fontenaysiens à la rédaction de leurs courriers (correspondance personnelle ou administrative, CV, lettre de motivation, etc.) Le mardi de 14h à 16h et le samedi de 10h à 12h (hors vacances [...] caractère juridique, dossier d’aide juridictionnelle…). Un lieu d’accueil qui vous informe sur vos droits et vous soutient dans vos démarches. Voir les permanences du PADM Les permanences de l'écrivain public
12/04/2024 22:51
Affiner la recherche
-
Par date de création
