Recherche avancée
Affichage des résultats 1541 à 1550 sur 1978 au total
-
Pages
Pertinence:100%Bruits d'activité
Le Service communal d'hygiène et santé environnementale peut réaliser des mesures sonométriques du lundi au vendredi de 9h à 17h, mais uniquement dans le cas d'une gêne occasionnée par une activité co
27/05/2025 21:07
-
Pages
Pertinence:100%Débits de boissons
L'ouverture d'un débit de boissons ou, plus généralement, de tout commerce proposant la vente sur place ou à emporter de boissons ou les activités de restauration, est soumise à l'obtention d'une lice
27/05/2025 21:06
-
Pages
Pertinence:100%Habitat insalubre
C'est une des missions principales du service menée par les inspecteurs de salubrité. Les signalements peuvent être suivis d'une visite du logement pour établir un rapport de constat des désordres. La
27/05/2025 21:07
-
Pages
Pertinence:100%SPORTS ET HANDICAP
Le sport et les activités de loisirs organisés par les associations. Présentation La direction des Sports et la Maison du citoyen et de la vie associative (MDCVA) interrogent tous les ans les associat
27/05/2025 21:10
-
Pages
Pertinence:100%RESTER À DOMICILE
Vous êtes retraité ou personne handicapée ? Vous souhaitez confier les tâches qui vous semblent délicates pour vivre chez vous sereinement et en toute sécurité? Le Centre communal d’action social (CCA
27/05/2025 21:12
-
Pages
Pertinence:100%ENFANT HANDICAPÉ
Les services municipaux sont organisés pour prendre en compte les besoins spécifiques de votre enfant. N’hésitez-pas à évoquer sa situation de handicap. PETITE ENFANCE La ville de Fontenay-sous-Bois e
27/05/2025 21:10
-
Pages
Pertinence:100%CITOYENNETÉ ET HANDICAP
CHANGER LE REGARD Les handicapades, les brigades de l’accessible,... FONTENAY ACCESSIBLE Accessibilité universelle, qu’est-ce que c’est ? COMMISSION COMMUNALE D'ACCESSIBILITÉ L'article 46 de la loi ha
27/05/2025 21:09
-
Pages
Pertinence:100%Risques naturels
Le territoire de la commune de Fontenay-sous-Bois est soumis à différents phénomènes naturels. Le risque encouru La composition argileuse du sous-sol et l'ancienne exploitation de carrières exposent n
27/05/2025 21:05
-
Pages
Pertinence:100%Qualité de l'eau
La qualité de l’eau (eau potable, eau chaude sanitaire et eau des piscines publiques) fait l’objet d’un suivi minutieux par les autorités publiques : l'Agence Régionale de Santé d’Ile-de-France (ARS)
27/05/2025 21:05
-
Pages
Pertinence:100%Informations sanitaires
Professionnels, propriétaires, futurs acquéreurs, occupants… les informations ci-dessous concernent l’état des parcelles au niveau cadastrales. Vous y trouverez les renseignements concernant les zonag
27/05/2025 21:06
Affiner la recherche
-
Par date de création