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Pertinence:62%RECONNAISSANCE D’UN ENFANT
usagers de se présenter au plus tard 15 minutes avant les horaires de fermeture. En savoir plus : https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F887 Localiser Localiser Fermer
12/04/2024 22:51
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Pertinence:3%AUTORISATION DE SORTIE DU TERRITOIRE
Un enfant mineur qui vit en France et voyage à l'étranger seul ou sans être accompagné par l'un de ses parents doit être muni d'une autorisation de sortie du territoire (AST). Pour en savoir plus : Se
12/04/2024 22:51
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Pertinence:70%LIVRET DE FAMILLE
personnes inscrites dans le livret de famille doit faire l’objet d’une mise à jour : En savoir plus : https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F11994 Le livret de famille est délivré aux époux à
12/04/2024 22:51
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Pertinence:55%ENQUÊTE PUBLIQUE RLPI
site internet de Paris Est Marne & Bois ( https://www.parisestmarnebois.fr/fr/reglement-local-de-publicite-intercommunal ) ou depuis le registre dématérialisé https://www.registredemat.fr/rlpi-pemb Vous pourrez
12/04/2024 22:51
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Pertinence:45%PROLONGEMENT DE LA LIGNE 1 DU MÉTRO
Enquête publique du lundi 31 janvier au mercredi 2 mars 2022 Registre numérique pour déposer VOTRE AVIS http://prolongement-ligne1-metro-val-de-fontenay.enquetepublique.net/ Permanences de la commission d'enquête
12/04/2024 22:51
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Pertinence:64%ENQUÊTE PUBLIQUE DUP SECTEUR CENEXI-GAVEAU
horaires habituels des services ; sur le portail internet des services de l’Etat dans le Val-de-Marne : http://www.val-de-marne.gouv.fr/Publications/AOEP-Avis-d-Ouverture-d-Enquetes-Publiques ; sur le portail [...] mairie de Fontenay-sous-Bois (ci dessous) ; sur le portail internet de l’EPT Paris Est Marne & Bois : https://www.parisestmarnebois.fr/fr/amenagement . Documents mis en ligne le 9/9/2021 Télécharger Avis d'enquête
12/04/2024 22:51
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Pertinence:68%RÉAMÉNAGEMENT DU PÔLE GARE
registres, accessibles en ligne en mairies ou à transmettre par courrier. Le registre électronique : https://www.enquetes-publiques.com/Enquetes_WEB/FR/EP21130/Accueil.awp Par courriel à reamenagement-pol [...] permanences Pour plus d’informations sur les modalités, consultez la page dédiée à l’enquête publique : http://www.reamenagement-gare-val-de-fontenay.fr/Lenquete-publique/ Rapport et conclusions Rapport de l'enquête
12/04/2024 22:51
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Pertinence:58%COMMERCES DE PROXIMITE
au long du mandat. Vous êtes donc invités à exprimer votre avis en remplissant ce questionnaire : https://teleservices.fontenay-sous-bois.fr/economie-commerce-emploi/mieux-vous-connaitre/ Temps de remplissage
12/04/2024 22:51
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Pertinence:68%MODIFICATION N°4 DU PLAN LOCAL D'URBANISME
électroniques est également disponible à l’adresse suivante : https://www.registredemat.fr/modif4-plu-fontenaysousbois Pour plus d’information : https://www.parisestmarnebois.fr/fr/evolution-des-plu-communaux
12/04/2024 22:51
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Pertinence:73%ENQUÊTE PUBLIQUE MGP-SCOT
le 3 octobre et permettra à chacun de pouvoir consulter en distanciel l’ensemble des documents : https://scot.metropolegrandparis.fr Vous pourrez contribuer au projet en déposant un avis dans les registres [...] publique, ou bien directement en ligne sur le registre numérique, accessible sur la plateforme dédiée : https://www.registre-numerique.fr/scot-metropole-grand-paris Vous pourrez également rencontrer les membres
12/04/2024 22:51
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