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Pertinence:17%LA VOIE D’UNE VILLE APAISÉE
d’ajouter 1,6 km en zone 20, qu’on appelle aussi « zone de rencontre ». Mais la ville de Fontenay avait commencé à développer ces aménagements de circulation plusieurs années auparavant. En 2014, 14,5 % des [...] piqûre de rappel ne peut qu’être utile. Toutes les voies communales sont en zone 30, et ce, depuis le 1er janvier 2017. Selon le décret n°2008-754 du 30 juillet 2008 portant diverses dispositions de sécurité [...] (durant laquelle la voiture parcourt 8 mètres) et le temps de freinage sur chaussée sèche (encore 5 mètres parcourues), ce qui donne un total de 13 mètres. Mais pour s’arrêter à 50 km/h, la distance due
12/04/2024 22:51
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Pertinence:27%TRANSHUMANCE
Les moutons s’invitent près de chez vous. 1, 2, 3, 4, 5, ... moutons ! Vous pourrez non seulement les compter à Fontenay, mais aussi les approcher car du 22 au 25 novembre c’est le retour de la transhumance
12/04/2024 22:51
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Pertinence:22%MODIFICATION N°3 DU PLAN LOCAL D'URBANISME
modifiées 1. Rapport de présentation N°2 PDF 358Ko 3.0 OAP modification n°2 PDF 6.27Mo 4.1 Plan Zonage modification n°2 PDF 61Mo 4.2 Reglement modification n°2 PDF 1.17Mo 4.5 Plan Masse modif n°2 PDF 1.62Mo [...] 07Mo Pièces modifiées 1. Rapport de présentation n°3 PDF 371Ko 3.0 OAP modification N°3 PDF 6.38Mo 4.1 zonage règlementaire N°3 PDF 19.40Mo 4.2 Règlement modification n°3 PDF 1.48Mo 4.5 Annexe PM PDF 2.32Mo [...] SEDIF PDF 374Ko Avis SMAP 94 PDF 769Ko Avis Conseil départemental 94 PDF 729Ko Avis IDFM mobilité PDF 1.51Mo Le dossier et le registre dématérialisé : https://www.registredemat.fr/modif3-plu-fontenaysousbois
12/04/2024 22:51
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Pertinence:22%ENQUÊTE PUBLIQUE DUP TASSIGNY AUROUX
Tassigny / Auroux PDF 374Ko Dossier d'enquête DUP 1 - Plan de situation PNG 3.69Mo 1 bis - Plan de situtation PNG 4.39Mo 2 - Note explicative PDF 5.21Mo 3 - Périmètre des opérations PNG 23Mo 4 - Occupation [...] le cadre de la procédure de DUP PDF 1.82Mo Arrêté préfectoral n°2019/4050 du 17 décembre 2019 PDF 358Ko Avis d'enquête publique unique PDF 659Ko Délibération EPT PDF 1.68Mo Dossier d'enquête parcellaire [...] foncière par les propriétaires publics PNG 2.87Mo 5 - Plan de la DUP PNG 2.95Mo 6 - Plan général des travaux PNG 3.06Mo 6 bis - Plan général des travaux PNG 5.18Mo 7 - Appréciation sommaire des dépenses PDF
12/04/2024 22:51
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Pertinence:18%ENQUÊTE PUBLIQUE ALOUETTES
Global Zone de la Pointe - Phase 1 PDF 789Ko 1 - Délibération du Plan d'Aménagement Global - Annexe 1 PDF 877Ko 2 - Délibération du Plan d'Aménagement Global - Annexe 2 PDF 1.08Mo 3 - Résumé non technique [...] 16 PDF 14.16Mo 5 - Désignation commissaire enquêteur PDF 440Ko 6 - Avis DRIE 23 avril 2018 absence d'observations PDF 33Ko 7 - Arrêté enquête publique PDF 1.06Mo 8 - Avis d'enquête PDF 1.05Mo Rapport d'enquête [...] d'enquête publique PDF 3.35Mo Annexe n°1 PDF 298Ko Annexe n°2 PDF 13.29Mo Localiser Localiser Fermer
12/04/2024 22:51
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Pertinence:16%ENQUÊTES PUBLIQUES TERMINÉES
intercommunal (RLPI) Du lundi 4 avril 2022 à 9h… PROLONGEMENT DE LA LIGNE 1 DU MÉTRO Enquête publique sur le prolongement de la ligne 1 du métro Du lundi 31 janvier au mercredi 2 mars 2022 ENQUÊTE PUBLIQUE [...] publique du Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) métropolitain aura lieu du lundi 3 octobre au samedi 5 novembre 2022 inclus. MODIFICATION N°4 DU PLAN LOCAL D'URBANISME L’enquête publique se tiendra du 25
12/04/2024 22:51
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Pertinence:17%ENQUÊTE PUBLIQUE MGP-SCOT
samedi 5 novembre 2022 inclus. QU’EST-CE QUE LE SCoT? Lors du Conseil de la Métropole du Grand Paris du 24 janvier 2022, les élus métropolitains ont approuvé à une très large majorité de 94,2% le 1 er arrêt [...] doit maintenant être soumis à enquête publique. Celle-ci se déroulera du lundi 3 octobre au samedi 5 novembre 2022 inclus. Afin d’en garantir l’accès au plus grand nombre, habitants et usagers de la Métropole
12/04/2024 22:51
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Pertinence:11%FAQ PORTAIL FAMILLE
familial est réalisé en fonction du nombre d’enfants à charge. Mode de calcul du nombre parts : 1 part = 1 membre de la famille 6. Je ne parviens pas à joindre les documents justificatifs d’un formulaire [...] 2021, je dois réserver au plus tard le mercredi 1er septembre 2021. pour les accueils de loisirs vacances scolaires : au plus tard 3 semaines avant le 1er jour du début des vacances scolaires ; un calendrier [...] Foire aux questions sur le portail famille de la Direction des Actions Éducatives. 1. Je n’ai pas encore d’Espace personnel Dans un premier temps, sur Fontenay.fr , je crée mon compte en renseignant un
12/04/2024 22:51
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Pertinence:39%PLAN LOCAL D'URBANISME (PLU)
isme.gouv.fr 1. Rapport de présentation : Télécharger : 1. Notice de présentation PDF 1.40Mo 1.1a Contexte territorial cadrage juridique PDF 2.78Mo 1.1b Synthese du diagnostic PDF 535Ko 1.2 Analyse foncière [...] 72Mo 1.3 État initial environnement PDF 18.92Mo 1.4 Justifications des choix PDF 3.90Mo 1.5 Évaluations environnementale PDF 4.13Mo 1.6 Résumé non technique PDF 518Ko 1.7 Sommaire PDF 374Ko 1.7.1 Diagnostic [...] : Télécharger : 4.1a Zonage règlementaire PDF 13.23Mo 5. Le règlement : Télécharger : 5.1 Dispositions générales réglement PDF 1.42Mo 5.12.1d Fontenay grille patrimoine PDF 2.26Mo 5.12.2 Liste ER PAPAG
12/04/2024 22:51
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Pertinence:12%Conseil du 29 septembre 2022
points noirs de bruits PDF 133Ko Délibération n°2022-09-12-ST : Information relative à l'avenant n° 1 à la convention de financement des études d'avant-projet (AVP) du pôle gare PDF 156Ko Délibération [...] innovant et écologique «Val de Fontenay - Alouettes», à Fontenay-sous-Bois au Conseil de Territoire du 5 juillet 2022 PDF 167Ko Délibération n"2022-09-16a-U : Compte-Rendu Financier Annuel (CRFA) 2021 Concession [...] Systèmes et réseaux PDF 164Ko Délibération n°2022-09-19j-P : Recrutement d'agent.e.s contractuel.le.s pour 5 postes d'Educateur.trice.s de Jeunes Enfants PDF 152Ko Délibération n°2022-09-19k-P : Recrutement d'un
12/04/2024 22:51
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