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Affichage des résultats 161 à 170 sur 187 au total

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   VENTE EN LIQUIDATION

   il s’agit d’une suspension saisonnière d’activité et dans ce cas, la durée est ramenée à 15 jours. Nota bene : Un commerçant ne pouvant en aucun cas obtenir une prolongation de la période initialement demandée

   12/04/2024 22:51

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   CONCERTATION ESPACE PUBLIC

   PDF 1.01Mo Compte-rendu de la balade urbaine du quartier Village de Fontenay-sous-Bois PDF 1.05Mo Note d’humeur de la rencontre sur le parvis du Lycée Pablo Picasso de Fontenay-sous-Bois PDF 523Ko Propositions

   08/10/2024 21:27

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   NOS LIBRAIRIES SE LIVRENT !

   représente entre 13 et 14% de notre chiffre d’affaire) devient difficile à supporter. Nous avons, notamment, été obligés de ne pas remplacer l’un de nos employés, parti en juin pour pouvoir faire face. La

   10/12/2024 11:41

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   MUTUELLE SANTÉ COMMUNALE

   une mutuelle santé mais qu’elle pèse trop sur votre budget, renseignez-vous. Certaines personnes, notamment celles de + de 75 ans font souvent 700 à 900 euros d’économies sur l’année. Le montant maximum pour

   13/03/2026 09:47

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   QUOTIENT FAMILIAL

   Mairie. Vous accueillez un enfant en supplément de ceux qui figurent sur votre avis d’imposition, notamment en tant que famille d’accueil : Joindre un certificat administratif délivré par la DDASS. Vous avez

   18/03/2026 11:00

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   CHAPITRE 6

   Redoute…). Décembre 2020 : Le Conseil Municipal a approuvé la Charte de la vie démocratique qui prévoit notamment la mise en place d'une commission municipale du bâti et d'une commission municipale sur les projets [...] afin de minimiser les impacts environnementaux. 2023 : L'ensemble des appels d'offres comportent une note spécifique sur les critères environnementaux à respecter. Rubrique 3 : Mobilité 146. Favoriser le [...] d'Immatriculation des Véhicules) afin d'identifier les auteurs d'infraction du Code de la route et notamment dans le cas de stationnement non autorisé. 2021 : En raison de la crise sanitaire liée au Covid-19

   19/05/2025 20:39

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   TRÈS CHER TOIT !

   logements neufs, le coût du foncier, ainsi que celui du désengagement de l’État qui a fait compenser, notamment, la baisse des APL par les bailleurs, et qui a réduit les financements pour la construction de logements

   12/04/2024 22:51

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   ENQUÊTE PUBLIQUE DUP VALANT MECDU VAL DE FONTENAY ALOUETTES

   durée de l’enquête publique unique, le public pourra consulter le dossier d’enquête (constitué notamment de l’évaluation environnementale du projet et des deux avis de l’autorité environnementale émis

   12/04/2024 22:51

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   LE DROIT AUX VACANCES !

   explique Emmanuelle Pascale, responsable de la coordinatrice pédagogique des séjours. « Nous actons, notamment, les dates et les lieux. Nous reconduisons certains séjours qui ont bien fonctionné et nous proposons

   03/10/2024 17:38

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    FONTENAY, C’EST LA CHAMPIONS LEAGUE

    génération aura eu sa compétition. » Les vainqueurs ? La Royal Academy avec des petits du Bois-Cadet notamment, et le Sénégal, vainqueur en finale 3 à 2 contre le Mali. Un ultime petit mot pour donner des nouvelles

    28/08/2025 12:17