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Pertinence:32%ENQUÊTE PUBLIQUE ALOUETTES
du Plan d'Aménagement Global - Annexe 1 PDF 877Ko 2 - Délibération du Plan d'Aménagement Global - Annexe 2 PDF 1.08Mo 3 - Résumé non technique PDF 2.42Mo 4 - Etude d'impact 18 01 16 PDF 14.16Mo 5 - D [...] publique PDF 1.06Mo 8 - Avis d'enquête PDF 1.05Mo Rapport d'enquête publique PDF 3.35Mo Annexe n°1 PDF 298Ko Annexe n°2 PDF 13.29Mo Localiser Localiser Fermer [...] Carnot et Avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny, pour une surface de plancher totale d’environ 59426m². Pendant toute la durée de l’enquête, les pièces du dossier, ainsi qu’un registre d’enquête à feuillets
12/04/2024 22:51
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Pertinence:20%ENQUÊTE PUBLIQUE DUP SECTEUR CENEXI-GAVEAU
situé dans la commune de Fontenay-sous-Bois qui s’est déroulée du 3 au 21 mai 2021 à la Mairie de Fontenay-sous-Bois est clôturée. Le 2 septembre 2021 le Préfet du Val-de-Marne a déclaré d’utilité publique [...] Gaulle 94 038 Créteil Cedex) au 3ᵉ étage (pièce 337) du lundi au vendredi de 9h à 12h et de 14h à 16h ; à la Direction de l’aménagement de l’EPT Paris Est Marne & Bois (1/3 place Uranie à Joinville-le-Pont) [...] L’enquête publique préalable qui s’est déroulée du 3 au 21 mai 2021 à la Mairie de Fontenay-sous-Bois est clôturée. Le secteur dit « CENEXI - GAVEAU » est situé à l’ouest de la Ville, dans le quartier
12/04/2024 22:51
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Pertinence:23%ENQUÊTES PUBLIQUES TERMINÉES
ligne 1 du métro Du lundi 31 janvier au mercredi 2 mars 2022 ENQUÊTE PUBLIQUE DUP SECTEUR CENEXI-GAVEAU L’enquête publique préalable qui s’est déroulée du 3 au 21 mai 2021 à la Mairie de Fontenay-sous-Bois [...] relative au projet du pôle-gare de Val de Fontenay. MODIFICATION N°3 DU PLAN LOCAL D'URBANISME Une enquête publique sur le projet de modification n°3 du Plan Local d’Urbanisme (P.L.U.) de Fontenay-sous-Bois est [...] MGP-SCOT L’enquête publique du Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) métropolitain aura lieu du lundi 3 octobre au samedi 5 novembre 2022 inclus. MODIFICATION N°4 DU PLAN LOCAL D'URBANISME L’enquête publique
12/04/2024 22:51
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Pertinence:31%MODIFICATION N°4 DU PLAN LOCAL D'URBANISME
actuelles 3.0 - OAP TV MD PDF 1.11Mo 4.1 - Zonage réglementaire PDF 2.49Mo 4.2 - Règlement PDF 690Ko 4.6 - Annexes règlement PDF 1.73Mo 4.7 - Périmètres de mixité sociale PDF 9.68Mo 2 - Pièces modifiées 3.0 - [...] modification n°4 PDF 2.32Mo 4.2 - Règlement modification n°4 PDF 1.66Mo 4.6 - Annexe règlement modification n°4 PDF 4.48Mo 4.7 - Périmetres de mixité sociale modification n°4 PDF 351Ko 3 - Rapport et conclusion
12/04/2024 22:51
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Pertinence:22%ENQUÊTE PUBLIQUE MGP-SCOT
L’enquête publique du Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) métropolitain aura lieu du lundi 3 octobre au samedi 5 novembre 2022 inclus. QU’EST-CE QUE LE SCoT? Lors du Conseil de la Métropole du Grand [...] Grand Paris du 24 janvier 2022, les élus métropolitains ont approuvé à une très large majorité de 94,2% le 1 er arrêt du projet de Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) métropolitain. Ce document d'urbanisme [...] , le projet de SCoT doit maintenant être soumis à enquête publique. Celle-ci se déroulera du lundi 3 octobre au samedi 5 novembre 2022 inclus. Afin d’en garantir l’accès au plus grand nombre, habitants
12/04/2024 22:51
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Pertinence:14%AUCHAN GARE
réunion publique 14 octobre PDF 42Mo Compte-rendu réunion publique 14 octobre PDF 2.78Mo Restitution balades urbaines PDF 3.01Mo Restitution atelier Lycée Pablo Picasso PDF 1.84Mo Restitution atelier sur
12/04/2024 22:51
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Pertinence:27%CONCERTATION LARRIS
Votre quartier se transforme, donnez votre avis avant le 20 mars 2023! Près de 2 000 m² de surface se libèrent en coeur du quartier Il est prévu un nouvel espace vert public avec un emplacement pour le [...] médiabus. Des ateliers de concertation avec les habitants ont eu lieu en octobre 2022 sur la base de 3 esquisses. Les conclusions de ces ateliers nous ont permis de reprendre l’esquisse en intégrant les
12/04/2024 22:51
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Pertinence:18%UNE LOI SCANDALEUSE QUI CRIMINALISE LES LOCATAIRES
Mai 2023 En attente d’être examinée en 2nde lecture au sénat, la proposition de loi dite « anti-squats » facilite les expulsions locatives et durcit les sanctions contre les squatteurs. Rencontre avec [...] squatteurs… C’est une loi scandaleuse qui criminalise les locataires en situation d’impayés qui risqueront 3 ans de prison et 45 000 euros d’amende. Ils se retrouveront sans solution dans un contexte inédit de
12/04/2024 22:51
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Pertinence:16%UNE PLACE POUR TOUS
avec des associations. Selon les estimations de la Société centrale canine, il y aurait environ 7,3 millions de chiens en France. De même, la population féline est estimée à près de 14 millions de chats [...] animaux domestiques, essentiellement oiseaux, rongeurs, poissons, reptiles. Au total ce serait plus de 31,3 millions d'animaux de compagnie dans notre pays. Et pour cause. Nos amis à poils, plumes ou écailles [...] ». Trois variétés de poules pondeuses -Sussex, Coucou de Rennes, Azur- y sont attendues dans un 16 m2 sur mesure, grillagé et sécurisé. Ce projet vise, non seulement à sensibiliser à la cohabitation entre
12/04/2024 22:51
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Pertinence:12%FAQ PORTAIL FAMILLE
mon espace personnel. Mon espace personnel est désormais activé. Comment créer son espace famille ? 2. J’ai créé mon Espace personnel avec ma clé enfance mais je n’y vois pas les membres de ma famille Je [...] par mail dae@fontenay-sou-bois.fr ou depuis le portail famille rubrique « changement de situation ». 3. À quoi sert la rubrique « Coffre-Fort » ? Il s’agit d’un coffre-fort qui vous permet de stocker des [...] tard le mercredi 1er septembre 2021. pour les accueils de loisirs vacances scolaires : au plus tard 3 semaines avant le 1er jour du début des vacances scolaires ; un calendrier sera mis à votre disposition
12/04/2024 22:51
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