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   Champs électromagnétiques

   il n’est reconnu aucun pouvoir de police en matière de contrôle des ondes électromagnétiques aux maires. Toutefois, la Ville de Fontenay est très engagée dans cette thématique et souhaite informer le mieux [...] mobile souhaitant installer ou modifier une antenne relais doit transmettre un dossier d’information mairie. Une simulation des émissions de champs électromagnétiques est également demandée. Le tableau ci-dessous [...] ligne . Un accusé réception vous sera automatiquement délivré attestant de l’envoi de votre DIM en Mairie. Conformément à l’article 3 de l’arrêté municipal n° 2020-AM-542 , les DIM relatifs à des projets

   07/07/2025 17:55

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   CRITÈRES D'ATTRIBUTION

   commune, dans un souci de transparence et d'équité. Cette commission est composée : de Monsieur le Maire ou son adjointe déléguée à la Petite Enfance de la directrice Petite Enfance de la coordinatrice des

   03/02/2025 18:07

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   CONSTRUIRE EN ZONE TERMITÉ

   diagnostic parasitaire est obligatoire, notamment lors de la vente du bien. A noter que la déclaration en mairie de la présence de termite ou mérule est obligatoire, à l’intérieur ou non de ces zonages. A ce jour

   27/05/2025 21:00

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   CONSEILS ET DÉMARCHES

   auprès de la Mairie. Champs électromagnétiques En l’état actuel de la réglementation, il n’est reconnu aucun pouvoir de police en matière de contrôle des ondes électromagnétiques aux maires. Archives Chiens

   27/05/2025 21:04

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   CONCOURS DE FLEURISSEMENT

   del’urbanisme). Inscription jusqu'au 31 mai 2025 Règlement du concours de fleurissement Article 1 Le Maire de Fontenay-sous-Bois organise un concours de fleurissement sur le périmètre de la commune. Article [...] ou annuler cette initiative. Les gagnants autorisent par avance et sans contrepartie financière la mairie de Fontenay-sous-Bois à utiliser leurs photos à des fins promotionnelles. Article 13 Conformément [...] 31 mai 2025 par courrier à l’aide au bulletin au Service des Espaces verts – 6 rue de l’Ancienne Mairie par bulletin en ligne sur le site de la ville

   05/05/2025 17:34

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   CONCERTATION ESPACE PUBLIC

   sur la carte pour voir le parcours Samedi 27 mai à 11h Rendez-vous devant l’ancienne mairie, 6, rue de l’ancienne mairie Les étapes du parcours : Rue de Rosny - parvis de l'église Placette (croisement rue

   08/10/2024 21:27

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   CONCERTATION ESPACE PUBLIC

   sur la carte pour voir le parcours Samedi 27 mai à 11h Rendez-vous devant l’ancienne mairie, 6, rue de l’ancienne mairie Les étapes du parcours : Rue de Rosny - parvis de l'église Placette (croisement rue

   08/10/2024 21:27

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   COMMISSIONS

   sous la présidence de Monsieur Vianney ORJEBIN, Adjoint au Maire délégué à l'Education, accompagné de Madame May BOUHADA, Adjointe au Maire déléguée à la Culture. Ordre du jour : LES ECOLES ET LA CULTURE [...] ville ? Quelles sont vos attentes ? Rencontrons-nous et parlons-en. M. Nassim Lachelache, Adjoint au Maire délégué à la Santé et à l’accès aux soins Mme Nacera Larabi, Conseillère municipale déléguée à la [...] des projets et échanges autour du Matrimoine Culturel, en présence de Mme May BOUHADA, Adjointe au Maire déléguée à la Culture Présentation des actions engagées autour de la précarité menstruelle et pour

   16/07/2025 16:02

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   COMMISSION COMMUNALE D'ACCESSIBILITÉ

   organiser leur propre commission pour l'accessibilité des personnes handicapées. Il appartient au Maire de présider cette commission communale et d'en choisir les membres. Solène Jestin, conseillère municipale [...] composée de représentants de la commune, d'associations d'usagers et de personnes handicapées. C'est le maire qui arrête la liste de ses membres. Ses missions sont diversifiées, mais ne concernent que la commune

   12/04/2024 22:51

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    COMMERCES DE PROXIMITE

    votre disposition durant toute cette période aux Services Techniques et Urbanisme, 6, rue de l’Ancienne-Mairie. Le développement et la défense des commerces et de l’artisanat de proximité est un enjeu vital

    12/04/2024 22:51