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Affichage des résultats 171 à 180 sur 199 au total

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   Chiens de catégorie 1 et 2

   l'évaluation comportementale mentionnée ci-dessus peut être demandée pour tout chien (de catégorie ou non) ayant griffé ou mordu une personne ou un autre animal. Documentations techniques et réglementaires

   12/04/2024 22:51

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   VENTE EN LIQUIDATION

   côté de la copie du récépissé de déclaration du dossier initial. Quelles sont les sanctions en cas de non respect de la réglementation ? Est puni d'une amende de 15.000 euros le fait de procéder à une liquidation

   12/04/2024 22:51

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   VENTE AU DÉBALLAGE

   ventes au déballage sont des ventes de marchandises effectuées dans des locaux ou sur des emplacements non destinés à la vente au public de ces marchandises, ainsi qu'à partir de véhicules spécialement aménagés [...] excéder deux mois par année civile dans un même local ou sur un même emplacement. Les particuliers non inscrits au registre du commerce et des sociétés sont autorisés à participer aux ventes au déballage [...] Louis Bayeurte 94125 FONTENAY-SOUS-BOIS CEDEX Quelles sont les sanctions encourues dans le cas du non respect de la procédure ? Est puni d'une amende de 15 000 euros, le fait de procéder à une vente au

   12/04/2024 22:51

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   DEMANDE D'EMPLACEMENT

   : du directeur de la société délégataire et de ses placiers des représentants élus des commerçants non sédentaires des services municipaux concernés La Commission des Marchés n’est pas une instance publique

   12/04/2024 22:51

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   DÉROGATION REPOS DOMINICAL

   le commerce de détail dans la limite de 12 dimanches par an . Ces dérogations sont collectives et non individuelle . La liste des dimanches doit être fixée avant le 31 décembre de l'année en cours pour

   12/04/2024 22:51

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   COMPÉTENCES DES TERRITOIRES

   nts publics de coopération intercommunale préexistants à la Métropole du Grand Paris pourront, ou non, être reprises par le Territoire. Le détail de ces transferts de compétence est expliqué ci-dessous [...] responsabilité pour tout ou partie à un centre intercommunal d’action sociale. Les compétences reprises ou non par le Territoire : Au 1er janvier 2016, le Territoire exerce automatiquement les compétences exercées

   12/04/2024 22:51

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   LA GALERU

   situé sentier Guérin Leroux. Y sont présentés d’autres facettes des projets artistiques en lien (ou non) avec LaGaleru. Les œuvres présentées sont visibles 24h/24 et 7J/7 durant la durée des expositions

   04/04/2024 22:39

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   LES ATELIERS À LA MAISON DU CITOYEN

   l'aveugle pour exprimer les sensations ressenties, de l'agréable au désagréable ou du confortable au non confortable, visualisation d'autres textures pour en définir l'utilisation potentielle, simulation

   19/03/2024 14:34

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   LES ARTISTES 2018

   proximité ou à l’international, car il est important pour elle d’échanger, de partager et d’humer non seulement l’air du temps mais aussi l’air du monde. Michaël Fidjili - Terres-terre 3 mai – 2 juillet

   19/03/2024 14:34

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    LES ARTISTES 2021

    » participe, à sa manière, au questionnement planétaire actuel prophétisant un bouleversement, ou non, de nos choix de consommation et celui des stratégies de la mondialisation. Estelle Barucci - M G A

    19/03/2024 14:34