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Pertinence:18%CHARTE VIE DEMOCRATIQUE
mars 2020 souhaite réaffirmer avec force cette volonté en plaçant la démocratie au coeur de son programme. Charte de la vie démocratique de Fontenay-sous-Bois La présente charte expose les grands principes
12/04/2024 22:51
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Pertinence:11%PARCOURS NATURE
démarche de la charte régionale pour la biodiversité adoptée en 2013 ainsi que dans les engagements du programme municipal pour la préservation de la nature et de son environnement. Le parc qui accueille ce parcours
12/04/2024 22:51
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Pertinence:20%Conseil du 15 avril 2021
Actualisation d’une autorisation de programme relative à la construction du théâtre PDF 144Ko 18 - Mise à jour des crédits de paiement de l’autorisation de programme PDF 158Ko 19 - Convention de travaux
12/04/2024 22:51
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Pertinence:19%Conseil du 12 novembre 2020
Délibérations 01 - Approbation du règlement intérieur – Mandat 2020-2026 PDF 102Ko 02A - Approbation du programme des équipements publics et de la convention de transfert de maitrise d'ouvrage des équipements publics [...] approbation de la convention et prise d'acte du projet d'avenant n°1 PDF 216Ko 03A - Approbation du programme des équipements publics et de la convention de transfert de maîtrise d'ouvrage des équipements publics
12/04/2024 22:51
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Pertinence:12%Conseil du 25 juin 2020
situés Avenue Rabelais PDF 192Ko 32 - Mise à jour des crédits de paiement de l’autorisation de programme pour les phases 1 et 2 de l'Ad'Ap PDF 154Ko 33 - Reconduction expresse de la convention de réalisation [...] transport de voyageurs "navette" avec la RATP PDF 105Ko 34 - Actualisation d’une autorisation de programme relative à la construction du théâtre PDF 129Ko 35 - Exonération des droits de terrasses 2020 PDF
12/04/2024 22:51
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Pertinence:20%Éco-gestes
d’eau et d’électricité Ces séances d’animations ludiques sont organisées tout au long de l’année. PROGRAMME ATELIERS CONSOM’ACTEURS 2019 Localiser Localiser Fermer
12/04/2024 22:51
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Pertinence:20%Co-propriété
pour mettre en œuvre une démarche de rénovation de votre copropriété Le rôle de chacun des acteurs PROGRAMME CONF'COPRO Localiser Localiser Fermer
12/04/2024 22:51
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Pertinence:20%Ateliers d'auto-réhabilitation
Rénovation de logements : un animateur co-élabore et co-réalise avec des ménages en difficulté un programme d’amélioration de leur habitat Animation collectives sur des thèmes liés au bricolage et à l’habitat
12/04/2024 22:51
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Pertinence:14%ACCESSIBILITÉ DES LOCAUX
handicapées ? Le 27 septembre 2015 était la date limite pour pouvoir déposer un Agenda d’accessibilité programmé (Ad’AP) auprès des services de la Ville, dispositif permettant de tendre vers une accessibilité
12/04/2024 22:51
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Pertinence:100%PROGRAMME LOCAL HABITAT
nécessité d’une mixité sociale. Le Programme Local de l’Habitat, un outil réglementaire D’une durée de 6 ans (2011-2017), le PLH a pour objet de prévoir et de programmer de façon équilibrée et diversifiée [...] logement comme les structures d’hébergement. Télécharger Qu’est-ce que le programme local de l’habitat ? PDF 9.96Mo Programme d'actions PLH PDF 1.60Mo Document d'orientations PLH PDF 188Ko Cadre d'application
12/04/2024 22:51
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