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Affichage des résultats 171 à 180 sur 215 au total

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   Risques naturels

   nt de votre bien. Pour les PPRN, il faudra consulter le plan local d’urbanisme (disponible sur le site internet de la Ville) pour évaluer si votre bien se situe dans un zonage particulier. Enfin, l’état

   27/05/2025 21:05

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   RÉAMÉNAGEMENT DU PÔLE GARE

   relative au projet du pôle-gare de Val de Fontenay. Le dossier d’information de l’enquête publique sur le site du projet : reamenagement-gare-val-de-fontenay.fr À cette occasion, vous pourrez découvrir en détail

   12/04/2024 22:51

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   RÉGLEMENTATIONS

   Intercommunal (P.L.U.I) du Territoire Paris Est Marne & Bois. SITE PATRIMONIAL REMARQUABLE (SPR) Comme les AVAP et les ZPPAUP avant eux, les sites patrimoniaux remarquables (SPR) font partie des servitudes

   12/04/2024 22:51

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   RÉGLER SES IMPAYÉS

   Site de télépaiement de la direction générale des finances publiques. Vous avez reçu un Avis des sommes à payer à régler auprès de la Trésorerie de Vincennes (suite à une facture non réglée auprès de la [...] payer transmis par la Trésorerie de Vincennes, https://www.payfip.gouv.fr vous serez redirigé vers le site de télépaiement de la direction générale des finances publiques Renseigner l’identifiant structure

   12/04/2024 22:51

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   RÉUNIONS D'INFORMATIONS ET INSCRIPTIONS

   1.01Mo Procédure d’inscription pour les crèches départementales Vous pouvez vous connecter sur le site afin de procéder à votre inscription. Aussi, vous pouvez vous inscrire 3 mois avant la date prévisionnelle

   03/02/2025 17:33

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   RÉUNIONS, CONCERTATIONS ET ENQUÊTES PUBLIQUES

   Enquête parcellaire du lundi 31 mars au 22 avril 2025 inclus. ENQUÊTE PUBLIQUE COMPATIBILITÉ PLUI SITE MALAKOFF Enquête publique du 7 avril au 14 mai 2025. Concertations terminées Concertations terminées

   24/03/2025 18:23

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   SERVICE-PUBLIC.FR

   Le site officiel de l'administration française pour connaître vos droits et effectuer vos démarches. PARTICULIERS Service-public.fr pour les particuliers ASSOCIATIONS Service-public.fr pour les associations

   12/04/2024 22:51

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   SITE PATRIMONIAL REMARQUABLE (SPR)

   Comme les AVAP et les ZPPAUP avant eux, les sites patrimoniaux remarquables (SPR) font partie des servitudes d’utilité publique (SUP) affectant l’utilisation des sols en vue de protéger, conserver, réhabiliter [...] commune pour vous assurer que votre projet est compatible. Le cas échéant, consultez le règlement du site patrimonial remarquable de la commune. Localiser Localiser Fermer

   22/08/2024 12:28

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   SOLIDARITÉ BROVARY UKRAINE

   Attention, les informations sont susceptibles d’évoluer régulièrement et seront mises à jour sur le site de la Ville Mise à jour du 22/03/2022 1. Pour les familles ukrainiennes arrivant ou étant hébergées [...] Une mise sous surveillance de 6 mois sera assurée. 2. Informations générales - Dispositif Paris Un site d’accueil unique sur la Ville de Paris a été mis en place pour organiser la prise en charge en urgence

   12/04/2024 22:51

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    SUBVENTIONS ASSOCIATIONS

    et de la Vie Associative Adresse : 16, rue du Révérend-Père Lucien Aubry 94120 Fontenay-sous-Bois Site Internet Tél. : 0149747690 Courriel: Courriel Itinéraire : Itinéraire

    19/11/2024 15:10