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Pertinence:19%INSCRIPTION LISTES ÉLECTORALES
procuration ? Références Code électoral : articles L9 à L15-1 Code électoral : articles L30 à L35 Code électoral : articles R1 à R4 Code électoral : articles R5 à R17-1 Arrêté du 16 novembre 2018 relatif aux pièces [...] électorale admis à voter. Qui est concerné ? Les personnes venant d’emménager à Fontenay-sous-Bois Les personnes ayant déménagé dans Fontenay-sous-Bois Les personnes dont la situation familiale a changé (ma [...] située à gauche de l’Hôtel de Ville) muni des originaux + photocopies des justificatifs demandés : " s’inscrire sur la liste électorale en mairie : quel justificatif de domicile ?" Par courrier, à l’aide
22/07/2024 19:42
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Pertinence:19%BUREAU DES TOURNAGES
externe au 01 49 74 74 95 Effectuer une demande de tournage Si vous avez des besoins logistiques tels que des barnums, des chaises ou des tables, merci de contacter le service événementiel à evenements
03/10/2024 16:39
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Pertinence:19%Conseil du 17 mars 2022
Locale Intercommunale PDF 111Ko 10 - Vœu pour une médecine scolaire à Fontenaysous-Bois PDF 173Ko 11 - Vœu pour garantir l'accès à l'énergie PDF 191Ko Localiser Localiser Fermer [...] Télécharger Compte rendu du 17 mars 2022 PDF 0.91Mo Délibérations 01 - Rapport de situation en matiére d'égalité femmes hommes PDF 96Ko 03 - Rapport d'orientations budgétaires 2022 PDF 94Ko 03 - Rapport [...] 119Ko 07 - Attribution d'une subvention exceptionnelle pour aider les populations ukrainiennes suite à l'invasion russe PDF 99Ko 08 - Subvention en vue du recrutement d'un.e manager commerces PDF 104Ko 09
12/04/2024 22:51
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Pertinence:18%SPORTS ET HANDICAP
peut mettre à la disposition des personnes intéressées l’état des lieux en matière d’accessibilité du cadre bâti et des transports en commun. Chacun pourra vérifier si le lieu est accessible à son handicap [...] vie associative (MDCVA) interrogent tous les ans les associations pour connaitre leur pratique vis-à-vis de l’accueil des personnes handicapées, si les associations accueillent déjà ou souhaitent accueillir [...] concernée Tous les âges Démarche Les référents handicap de la MDCVA et de la direction des Sports sont à la disposition des familles pour faciliter la mise en relation. Dans tous les cas, il est recommandé
27/05/2025 21:10
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Pertinence:18%Risques naturels
d'arbres peut être à l'origine de dommages physiques). Un plan de prévention des risques (PPR) de mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols a été approuvé [...] affaissements et effondrements de terrain a été prescrit le 01/08/2001. Pour en savoir plus sur les risques naturels et technologiques, vous pouvez vous rendre à l’adresse suivante : http://www.georisques [...] l’indemnisation du sinistre à la suite d’une catastrophe naturelle ou technologique. Vous trouverez ci-dessous les documents réglementaires à consulter, fournir et/ou remplir. A noter, un état des servitudes
27/05/2025 21:05
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Pertinence:18%MÉDIATHÈQUE LOUIS ARAGON
travailler, s’initier à l’informatique, consulter des ressources en ligne, assister à des rencontres, des kiosques, découvrir une exposition, participer à des ateliers, des animations, jouer à des jeux vidéo… [...] ressources à travers livres, partitions, CD, DVD et magazines, contenus et savoirs en ligne mais aussi ressources en matériels, logiciels et compétences partagées. Profitez de l’Atelier, un lieu dédié à l’imagination [...] expérimenter et mener à bien vos projets créatifs (numérique, photo/vidéo, musique et sons, graphisme, loisirs créatifs… Le médiabus Véritable extension de la médiathèque, le médiabus vient à votre rencontre
15/10/2024 20:35
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Pertinence:18%UN AUTRE MONDE
conducteur le respect et la défense des droits fondamentaux, l’objectif est de permettre à tous les publics de prendre part à cette manifestation en proposant différentes portes d’entrée » , explique M me Maquin [...] clôture qui aura lieu le 1 er décembre à la halle Roublot avec buffet participatif, animations et, enfin, concert au Comptoir. « Une dimension conviviale est apportée à chaque fois, souligne Virginie Maquin [...] cette année sa 17 e édition. « C’est un évènement qui prend le contrepied de l’air ambiant en allant à l’encontre de l’individualisme, du délitement du lien social. Au contraire, la Quinzaine propose un
13/11/2024 13:07
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Pertinence:18%Aquatraining
suivantes : le formulaire d’inscription à remplir à la direction des Sports ; le règlement de l’abonnement (espèces, chèques, carte bancaire) ; un certificat médical d’aptitude à la pratique des activités nautiques [...] ludique et consistent à réaliser un circuit aquatique composé de plusieurs ateliers. Lundi et vendredi du 16 septembre 2024 au 27 juin 2025 Conditions d’accès : Sur inscription, à partir de 18 ans. Tenue [...] sauveteur. 12 personnes maximum par séance. Durée : 45 mn Jours et horaires : Lundi de 18h15 à 19h et vendredi de 12h30 à 13h15 Lundi : du 16/09/2024 au 23/06/2025 Vendredi : du 20/09/2024 au 27/06/2025 Il n’y
20/09/2024 17:28
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Pertinence:18%Gymnastique
pour vous initier à cette discipline à tout moment de la saison (1 essai libre) ! S.S.V.G. 40 bis, rue de Rosny Renseignements : 01 48 75 25 20 ( permanence le mardi et le jeudi de 10h à 12h) 06 13 55 70 [...] s'initier à la pratique de ce sport à la fois esthétique, harmonieux, gracieux et rigoureux. Sa pratique permet de l'aborder sous l'angle du loisir comme sous celui de la compétition. (pas de majuscule à loisir [...] Dulac Renseignements : Contact : 06 09 69 62 31 assesperance@aol.com esperancefsb.org De 2 ans à 6 ans : Baby gym A partir de 6 ans Lieu : Gymnase Salvador Allende Gymnase Victor Duruy GYMNASTIQUE ARTISTIQUE
25/04/2024 22:36
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Pertinence:18%CHANGEMENT DE PRÉNOM
votre possession qui tendent à prouver l’intérêt légitime de votre demande de changement de prénom (cette liste vous est fournie à titre indicatif) : Documents relatifs à l’enfance ou la scolarité : Certificat [...] relatifs à la vie personnelle (familiale, amicale, loisirs, etc…) Attestation de proches (accompagnée de leurs pièces d’identité), certificat d’inscription à une activité de loisirs, etc… Documents à la vie [...] Toutes les copies intégrales des actes d’état-civil en original devant être mis à jour à la suite du changement de prénom Pièces à fournir en fonction de votre situation : acte de mariage acte de naissance
08/04/2025 22:39
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