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Pertinence:20%CLUBS DE LOISIRS
-sous-bois.fr Du lundi au vendredi de 10h à 17h (restauration possible) Bus 124 Arrêt : Ancienne Mairie Club Georges-Paquot 18 bis rue de Neuilly 01 71 33 58 10 club.paquot@fontenay-sous-bois.fr Ouvert
12/04/2024 22:51
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Pertinence:24%DÉCLARATION PRÉALABLE
exemple). Elle est également nécessaire pour certaines constructions nouvelles. La DP permet à la mairie de vérifier que vous respectez les règles d'urbanisme en vigueur. Constitution des dossiers et délais
12/04/2024 22:51
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Pertinence:11%GESTION DIFFÉRENCIÉE
apporte une atmosphère plus calme et propice à la méditation et au recueillement. Depuis 2014, la mairie de Fontenay-sous-Bois a opté pour la suppression des produits phytosanitaires dans la ville. Des
12/04/2024 22:51
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Pertinence:37%APPEL POUR UN ACCUEIL DIGNE
SEYE, adjoint au maire Clémence AVOGNON-ZONON, adjointe au maire Sokona NIAKHATE, conseillère départementale et adjointe au maire Franck MORA, conseiller départemental et adjoint au maire Fabienne LELU, [...] GAUTRAIS, maire de Fontenay-sous-Bois Anne KLOPP, adjointe au maire Sylviane GAUTHIER, conseillère municipale déléguée Vincent BATTAL, conseiller municipal délégué Philippe Cornélis, adjoint au maire Louis [...] adjointe au maire Loïc DAMIANI, adjoint au maire Assia BENZIANE, adjointe au maire Claude MALLERIN, conseiller municipal délégué Stéphanie MICHEL, conseillère municipale déléguée Samuel MULLER, conseiller
12/04/2024 22:51
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Pertinence:16%Conseil du 30 septembre 2021
commercial des Larris Approbation de l'acte de vente PDF 162Ko 17 - Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer tout acte relatif à la cession des biens communaux sis 1-3 r PDF 178Ko 18a - Dénomination [...] d’un poste de responsable d’études PDF 140Ko 24am - Création d’un poste de secrétaire – Cabinet du Maire PDF 138Ko 24an - Création d’un poste de régisseur.euse plateau PDF 141Ko 24ao - Création d’un poste
12/04/2024 22:51
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Pertinence:19%PRÉ-PLAINTE EN LIGNE
se présenter chez vous sous une fausse qualité (faux policiers, faux agents EDF, faux employés de mairie, faux plombiers...) pour rentrer plus facilement dans votre domicile et vous voler (objets de valeur
12/04/2024 22:51
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Pertinence:23%CHARTE VIE DEMOCRATIQUE
relever, en faisant de la diversité Fontenaysienne le socle d’une ville solidaire et résiliente. Le Maire et l’ensemble de l’équipe municipale sont élus au suffrage universel, qui leur confère une légitimité
12/04/2024 22:51
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Pertinence:17%Conseil du 30 septembre 2020
n de démolir et vote en Assemblée Générale de Copropièté : Approbation et autorisation donnée au Maire PDF 143Ko 05 - Acquisition de la parcelle BH 100 de terrain au lieu-dit « Les Epivans » sis avenue
12/04/2024 22:51
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Pertinence:30%RECENSEMENT CITOYEN
cette démarche en vous présentant à la : DIRECTION POPULATION ÉLECTIONS / RECENSEMENT MILITAIRE MAIRIE DE FONTENAY-SOUS-BOIS AILE EST 01 49 74 75 32 ou 01 49 74 75 22 Si vous ne pouvez pas faire ces démarches [...] soigneusement. En cas de perte ou de vol de votre attestation, aucun duplicata ne peut être délivré en mairie . Il est toutefois possible de demander un justificatif au bureau du service national dont vous dépendez [...] votre situation, à tout moment et avant l'âge de 25 ans, vous devez vous déclarer auprès de votre mairie (au consulat ou service diplomatique de France). L'attestation de recensement vous est alors remise
12/04/2024 22:51
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Pertinence:24%PACTE CIVIL DE SOLIDARITÉ (PACS)
même sexe, pour organiser leur vie commune. Vous devez faire enregistrer votre Pacs auprès de votre mairie de résidence commune ou devant un notaire. Les documents nécessaires à la constitution de votre dossier
12/04/2024 22:51
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