Recherche avancée

Affichage des résultats 181 à 190 sur 200 au total

1. Pages

   Pertinence:

    

   5%

   ARCHIVES DÉCLARATIONS DU MAIRE & COMMUNIQUÉS DE PRESSE

   - Pour que cessent les massacres J’ai pris du temps avant d’écrire et de rendre public ce message, non par indifférence, mais parce qu’il me semblait indispensable, en ces heures tragiques, de prendre le [...] fonctionne à effet immédiat, sans questionnaire de santé ni limite d’âge. Le dispositif stipule une non-augmentation des tarifs jusqu’au 31 décembre 2024 inclus. Enfin, dernier point et pas des moindres [...] . Le temps de travail des agents territoriaux est une prérogative constitutionnelle des maires et non d’un Etat dévoué à la casse systématique des services publics au profit d’intérêts prives. Nous prenons

   27/05/2025 16:10

2. Pages

   Pertinence:

    

   17%

   ARRÊTÉ 5G

   décision définitive du Tribunal quant à la légalité de l’arrêté concerné et à sa future annulation ou non (même si cette décision de justice est susceptible de donner une indication sérieuse à cet égard). [...] la municipalité veut simplement s’assurer qu’il s’agit d’un progrès au bénéfice du bien commun et non d’un préjudice pour ses concitoyen.ne.s et l’environnement. En conséquence, la municipalité de Fon

   27/05/2025 20:57

3. Pages

   Pertinence:

    

   23%

   DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN (DPU)

   collectivité dispose de deux mois à compter de la réception de la DIA pour indiquer si elle souhaite ou non acquérir le bien. Télécharger Délibération droit de préemption urbain renforcé appliqué au PLU PDF

   27/05/2025 20:59

4. Pages

   Pertinence:

    

   20%

   CONSTRUIRE EN ZONE TERMITÉ

   que la déclaration en mairie de la présence de termite ou mérule est obligatoire, à l’intérieur ou non de ces zonages. A ce jour, les services ministériels n’ont pas établi de formulaire cerfa spécifique

   27/05/2025 21:00

5. Pages

   Pertinence:

    

   13%

   Risques naturels

   professionnel. DIAGNOSTIC OBLIGATOIRE Une étude de sol est obligatoire lors de la vente de terrains non bâtis constructibles permettant la réalisation de maisons individuelles ou lors de travaux de construction

   27/05/2025 21:05

6. Pages

   Pertinence:

    

   18%

   Populations animales

   maladies peuvent représenter un risque important pour la santé humaine. Toutefois, la présence d’animaux non domestiqués en ville est aussi importante, car elle témoigne de la vitalité et de la bonne santé de [...] grippe aviaire : vous êtes détenteur de volailles ou d’oiseaux captifs, vous avez une exploitation non commerciale, des mesures préventives sont applicables. Prenez connaissance de la note ministérielle [...] problématique est récurrente à Fontenay sans toutefois être endémique et constituer un fléau généralisé. Non connue pour être vecteur de maladie, la punaise de lit peut néanmoins grandement affecter le quotidien

   27/05/2025 21:05

7. Pages

   Pertinence:

    

   16%

   Informations sanitaires

   que la déclaration en mairie de la présence de termite ou mérule est obligatoire, à l’intérieur ou non de ces zonages. A ce jour, les services ministériels n’ont pas établi de formulaire cerfa spécifique

   27/05/2025 21:06

8. Pages

   Pertinence:

    

   20%

   ACTIVITÉS RÉGLEMENTÉES

   ventes au déballage sont des ventes de marchandises effectuées dans des locaux ou sur des emplacements non destinés à la vente au public de ces… Vente en liquidation Une vente en liquidation est une vente

   27/05/2025 21:13

9. Pages

   Pertinence:

    

   21%

   DISPOSITIFS

   Le BAFA (Brevet d’Aptitude aux Fonctions d’Animation) est un brevet qui permet d’encadrer à titre non professionnel des groupes d’enfants ou… FORMATION ORIENTATION La ville de Fontenay-sous-Bois accompagne

   27/05/2025 21:14

10. Pages

    Pertinence:

     

    11%

    ARRÊTÉS DU MAIRE

    à 02h00 jusqu'au 15 juin 2025 de 08h00 à 00h00. PDF 192Ko Mainlevée de l'arrêté municipal de péril non-imminent n°2021-AM-268 du 17 août 2021 frappant l'immeuble d'habitation 16, rue Louis Xavier de Ricard

    27/05/2025 22:03