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au sol supérieure à 40 m² ; pour toute création de surface de plancher ou emprise au sol si la surface de la construction existante est supérieure à 150 m² ; entre 20 et 40 m² de surface de plancher ou [...] une surface de plancher ou une emprise au sol comprise entre 5 et 40 m² ; attention, un permis de construire est exigé entre 20 et 40 m² de surface de plancher ou d'emprise au sol lorsque les extensions portent [...] d'emprise au sol, lorsque les extensions portent la surface totale de la construction au-delà de 150 m² ; dans le cas d’un changement de destination (par exemple transformation d’un local commercial en h
04/12/2024 18:14
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Ménage 0 0 € à 976 € 0 € à 1 464 € 1 0 € à 1 464 € 0 € à 1 756 € 2 0 € à 1 756 € 0 € à 2 049 € 3 0 € à 2 049 € 0 € à 2 342 € 4 0 € à 2 342 € 0 € à 2 635 € 5 0 € à 2 635 € 0 € à 2 927 € Par enfant supplémentaire [...] Ménage 0 0 € à 976 € 0 € à 1 464 € 1 0 € à 1 464 € 0 € à 1 756 € 2 0 € à 1 756 € 0 € à 2 049 € 3 0 € à 2 049 € 0 € à 2 342 € 4 0 € à 2 342 € 0 € à 2 635 € 5 0 € à 2 635 € 0 € à 2 927 € Par enfant supplémentaire [...] : CCAS Hôtel de Ville 4, esplanade Louis Bayeurte - 01 49 74 75 49 ou 01 49 74 75 66 ccas@fontenay-sous-bois.fr Eau Solidaire - Véolia Eau Solidaire - Véolia Cette aide est attribuée une fois par an selon
12/04/2024 22:51
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27Mo 4.1 Plan Zonage modification n°2 PDF 61Mo 4.2 Reglement modification n°2 PDF 1.17Mo 4.5 Plan Masse modif n°2 PDF 1.62Mo 4.6 Annexes Réglementaire modification n°2 PDF 4.07Mo Pièces modifiées 1. Rapport [...] du PLU - certifié exécutoire - 26-06-2020 PDF 665Ko Notice Notice explicative modification n°3 PDF 2.44Mo Pièces non modifiées 1. Rapport de présentation N°2 PDF 358Ko 3.0 OAP modification n°2 PDF 6.27Mo [...] n°3 PDF 371Ko 3.0 OAP modification N°3 PDF 6.38Mo 4.1 zonage règlementaire N°3 PDF 19.40Mo 4.2 Règlement modification n°3 PDF 1.48Mo 4.5 Annexe PM PDF 2.32Mo 4.6 Annexes du règlement n°3 bis PDF 10.10Mo
12/04/2024 22:51
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d'Aménagement Global - Annexe 2 PDF 1.08Mo 3 - Résumé non technique PDF 2.42Mo 4 - Etude d'impact 18 01 16 PDF 14.16Mo 5 - Désignation commissaire enquêteur PDF 440Ko 6 - Avis DRIE 23 avril 2018 absence [...] au 15 juin. Télécharger 0 - Délibération du Plan d'Aménagement Global Zone de la Pointe - Phase 1 PDF 789Ko 1 - Délibération du Plan d'Aménagement Global - Annexe 1 PDF 877Ko 2 - Délibération du Plan d' [...] absence d'observations PDF 33Ko 7 - Arrêté enquête publique PDF 1.06Mo 8 - Avis d'enquête PDF 1.05Mo Rapport d'enquête publique PDF 3.35Mo Annexe n°1 PDF 298Ko Annexe n°2 PDF 13.29Mo Localiser Localiser Fermer
12/04/2024 22:51
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la planète émette moins de 2,1 tonnes de CO2, soit diviser l'impact par 5 d'ici 2050. « La mise en œuvre de la géothermie à Fontenay permettra d'économiser 31 706 tonnes de CO2 par an, ce qui divisera par [...] chauffage urbain de Fontenay ne produira pour son chauffage et son eau chaude que 0,2 tonnes de CO2 par an contre 2,31 actuellement » , précise-t-il. Environ 45 % des besoins en énergie thermique du réseau [...] Loin de se cantonner aux zones volcaniques du globe, cette énergie naturelle est présente entre 1 500 et 2 000 mètres de profondeur. Et directement sous nos pieds en Île-de-France avec la nappe d'eau s
12/04/2024 22:51
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6, terminant 2e de leur poule (5V, 1N, 1D). En N3, les garçons se maintiennent. Chez les filles, l’équipe 1 finit 3e de la poule 2 de N1 avec 3V, 2N et 2D. Dans l’autre poule, l’équipe 2, qui réunit deux [...] du club, Zoé Soulier et Ornella Vinci, toutes deux 17 ans, promues en N1, ont réalisé l’exploit de se maintenir (2V, 1N et 4D). En N2, les filles se maintiennent aussi. [...] nous ont fait une Harry Kane les garçons de l’équipe 1 de l’USF TT ! Alors qu’ils briguaient une montée en N1 lors de l’ultime journée de la phase 1 du championnat national par équipe, les Fontenaysiens
09/07/2024 20:51
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6, terminant 2e de leur poule (5V, 1N, 1D). En N3, les garçons se maintiennent. Chez les filles, l’équipe 1 finit 3e de la poule 2 de N1 avec 3V, 2N et 2D. Dans l’autre poule, l’équipe 2, qui réunit deux [...] du club, Zoé Soulier et Ornella Vinci, toutes deux 17 ans, promues en N1, ont réalisé l’exploit de se maintenir (2V, 1N et 4D). En N2, les filles se maintiennent aussi. [...] nous ont fait une Harry Kane les garçons de l’équipe 1 de l’USF TT ! Alors qu’ils briguaient une montée en N1 lors de l’ultime journée de la phase 1 du championnat national par équipe, les Fontenaysiens
26/03/2025 11:07
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ire PDF 2.49Mo 4.2 - Règlement PDF 690Ko 4.6 - Annexes règlement PDF 1.73Mo 4.7 - Périmètres de mixité sociale PDF 9.68Mo 2 - Pièces modifiées 3.0 - OAP TV MD modification n°4 PDF 1.11Mo 4.1 - Zonage [...] modification n°4 PDF 2.32Mo 4.2 - Règlement modification n°4 PDF 1.66Mo 4.6 - Annexe règlement modification n°4 PDF 4.48Mo 4.7 - Périmetres de mixité sociale modification n°4 PDF 351Ko 3 - Rapport et conclusion [...] PLU PDF 1.23Mo Notice explicative modification n°4 PDF 1.60Mo A2022-537 - Prescription enquête publique modification n°4 PLU Fontenay PDF 1.33Mo 1 - Pièces actuelles 3.0 - OAP TV MD PDF 1.11Mo 4.1 - Zonage
12/04/2024 22:51
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sont champions de Régional 2 ! Invaincus cette saison, ils se sont adjugés le titre avec 10 points d’avance. C’est un second titre consécutif pour la génération 2009 après leur 1 ère place en U14 R3. Les [...] Les U18 sont également champions et évolueront en R2 la saison prochaine. C’est là encore une seconde montée consécutive. Cerise sur le gâteau, le groupe s’est qualifié en finale de la Coupe du Val-de-Marne [...] R3, elles se sont qualifiées pour la finale de la coupe départementale sur la pelouse de Thiais 5 à 2.
26/06/2024 14:11
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de 30 % (1) Les jours calendaires correspondent aux 7 jours de la semaine, qui précèdent l’unité réservée (2) Sauf pour la tranche de quotient 1 Télécharger Transparence dans vos assiettes PDF 2.25Mo Carte [...] référents de ce moment. En élémentaire participent également, les ludothécaires ainsi que 2 animateurs sportifs (sur 2 groupes scolaires). Le Bio : En 2019, plus de 50% des composantes du menu sont bio (engagement [...] septembre PDF 1.09Mo Actu FSB Inside - Cuisiner son territoire #3 1 vidéo Actu Semaine Européenne de la réduction des déchets 1 vidéo Restauration FSB Inside - Cuisiner son territoire #2 1 vidéo Restauration
22/08/2024 13:32