Recherche avancée
Affichage des résultats 11 à 20 sur 46 au total
-
Pages
Pertinence:28%Conseil du 25 septembre 2025
Télécharger Ordre du jour du 25 septembre 2025 PDF 1.29Mo Compte rendu du conseil du 25 septembre 2025 PDF 2.95Mo Télécharger 01. Décision modificative du Budget Ville n°2-2025 PDF 158Ko 02. Approbation [...] Coopérer pour Habiter PDF 184Ko 24. Adhésion à l'Association des Responsables de Copropriété PDF 119Ko 25. Adhésion à l'Association des Responsables de Copropriété PDF 139Ko 26. Adhésion au réseau des cen [...] élections municipales PDF 133Ko 33. Vœu présenté par la majorité municipale au Conseil municipal du 25 septembre 2025 Pour la libération de Marwan BARGHOUTI PDF 223Ko Localiser Localiser Fermer
11/12/2025 12:13
-
Pages
Pertinence:26%LARRIS
02/12/2021 PDF 0.94Mo Compte-rendu conseil de quartier Larris - 08/06/2022 PDF 0.95Mo Compte-rendu conseil de quartier Larris - 26/01/2023 PDF 0.99Mo Compte-rendu conseil de quartier Larris - 25/04/2024 PDF 416Ko [...] conseil Retrouvez le compte-rendu du conseil de quartier Larris du mardi 13 mai 2025 : fichier pdf - 1 Mo Structures et espaces municipaux : Groupes scolaires Paul Langevin et Henri Wallon, Collège Jean Macé
18/08/2025 11:24
-
Pages
Pertinence:26%COMMISSIONS
solidaire Perspectives, contributions envisagées, prochaines étapes Télécharger Présentation PDF 1.25Mo Commission municipale "Education" - 2 décembre 2021 Les écoles face à la crise sanitaire : quels [...] minimum une fois par an. Prochaine commission : Commission locale des ondes se réunira le mercredi 25 juin à 19h à Salle d’exposition de la Maison du Citoyen et de la Vie Associative À l’ordre du jour [...] nt Nature en Ville LPO + permis de végétaliser Télécharger Commission jardin biodiversité PDF 15.48Mo Commission "Éducation" - 12 mars 2024 La commission s'est réunie à 18h30 dans la grande salle de répétition
07/10/2025 22:35
-
Pages
Pertinence:23%Risques naturels
Arrêté du 25 novembre 2025 portant non reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle PDF 188Ko Fiche de notifications des motivations de non reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle - du 25 novembre [...] 6 du 21 novembre 2018 PDF 257Ko Carte BRGM du risque « sécheresse » PDF 4.14Mo Carte CEREMA du risque "carrières" PDF 3.29Mo État des risques et pollutions PDF 626Ko Déclaration des sinistres PDF 54Ko [...] naturelle pour innondation PDF 361Ko Documentations techniques Argiles - Prévention des désordres PDF 6.48Mo INFORMATION ACQUÉREUR LOCATAIRE (IAL) Depuis le 1er juin 2006, la loi a instauré une double obligation
04/12/2025 11:30
-
Pages
Pertinence:21%BOIS CADET - MONTESQUIEU - LE TERROIR
24/05/2022 PDF 1.13Mo Compte-rendu conseil de quartier Bois Cadet Terroir Montesquieu - 12/10/2021 PDF 401Ko Compte-rendu conseil de quartier Bois Cadet Terroir Montesquieu - 06/2019 PDF 1.22Mo Localiser Localiser [...] Votre quartier en quelques chiffres Population : 5 200 habitants (moins de 20 ans : 25.4% / plus de 60 ans : 22.4%) Superficie : 44,7 hectares (8% de la ville) Logements : 34.6% propriétaires - 10.1%
31/07/2025 19:39
-
Pages
Pertinence:20%Conseil du 15 avril 2021
PDF 86Ko 25 - Charte de partenariat entre la ville et l’association la CASA PDF 112Ko 26 - Modification de la liste des évènements municipaux ouvrant droit à dérogation au contingent mensuel de 25 heures [...] Télécharger Ordre du jour du 15 avril 2021 PDF 387Ko Compte rendu du 15 avril 2021 PDF 3.53Mo Délibérations 01 - COMPTE DE GESTION - Ville PDF 114Ko 02 - COMPTE DE GESTION - Restaurant administratif le
12/04/2024 22:51
-
Pages
Pertinence:20%Conseil du 10 avril 2025
Télécharger Ordre du jour du 10 avril 2025 PDF 1.30Mo Compte rendu du 10 avril 2025 PDF 5.77Mo Délibérations 1. Budget Ville - Compte de Gestion 2024 PDF 138Ko 2. Budget du Restaurant administratif "Le [...] PDF 204Ko 25. Cession des parcelles AX 140 et AX 234 au profit de REI PROMOTION et constitution d’une servitude de passage piéton PDF 209Ko 26. Approbation du PEP et convention de transfert de MO PDF 209Ko [...] démocratie locale PDF 398Ko Annexes Annexe 4 - Compte administratif 2024 - Budget principal ville PDF 2.30Mo Annexe 5 - Compte administratif 2024 - Restauration administrative Fontenay PDF 339Ko Annexe 6 - Compte
11/06/2025 18:20
-
Pages
Pertinence:19%Conseil du 14 avril 2022
l'année 2022 PDF 127Ko 24 - Modification du tableau des effectifs PDF 90Ko 25a - Création d'un poste de médecin directeur PDF 151Ko 25b - Création de trois postes d'éducateur.trice des activités physiques et [...] Télécharger Compte rendu du 14 avril 2022 PDF 2.63Mo Délibérations 01 - Budget ville - Compte de gestion 2021 PDF 99Ko 02 - Budget du Restaurant administratif "Le Guinguet" - Compte de gestion 2021 PDF
12/04/2024 22:51
-
Pages
Pertinence:19%PASTEUR - ROUSSEAU
Votre quartier en quelques chiffres Population : 2 800 habitants (moins de 20 ans : 25.8% / plus de 60 ans : 16.8%) Superficie : 24 hectares (4% de la ville) Logements : 43% propriétaires - 28.5% locataires [...] Rousseau - 9/06/2022 PDF 644Ko Compte-rendu du conseil de quartier Pasteur Rousseau - 17/11/2021 PDF 1.29Mo Localiser Localiser Fermer
31/07/2025 19:27
-
Pages
Pertinence:18%Conseil du 13 novembre 2025
Télécharger Ordre du jour du 13 novembre 2025 PDF 1.29Mo Compte rendu du conseil du 13 novembre 2025 PDF 2.02Mo Télécharger 01. Décision modificative du Budget Ville n°3-2025 PDF 159Ko 02. Décision mo [...] Révision de la tarification pour les soins dentaires du Centre Municipal de Santé Madeleine Brés. PDF 0.94Mo 07. Contribution de la commune de résidence aux dépenses de fonctionnement scolaire Détermination et [...] Service de la Gestion Administrative du Personnel à la Direction des Ressources humaines. PDF 169Ko 25. Suppression d'un poste de secrétaire et création d'un poste de gestionnaire administratif PDF 178Ko
11/12/2025 13:10
Affiner la recherche
-
Par date de création