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Pertinence:16%Conseil du 17 février 2022
Télécharger Ordre du jour du 17 février 2022 PDF 701Ko Compte rendu du 17 février 2022 PDF 2.62Mo Délibérations 01 - Avis de la commune de Fontenay-sous-Bois sur le dossier d'enquête publique du prolongement [...] Modification de la liste des évènements municipaux ouvrant droits à dérogation au contingent mensuel de 25 heures supplémentaires PDF 108Ko 17a - Création d'un poste de chargé.e de projets urbains PDF 146Ko
12/04/2024 22:51
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Pertinence:15%Conseil du 30 septembre 2020
Télécharger Compte rendu du 30 septembre 2020 PDF 2.17Mo Délibérations 01 - Désignation d’un représentant auprès des instances du Groupement d’Intérêt Public MAXMILIEN PDF 132Ko 02 - Représentants au sein [...] sans-papiers PDF 172Ko 24 - Vœu portant sur la visibilisation du soutien aux personnes LGBTI PDF 194Ko 25 - Voeu déposé par la majorité municipale pour le retrait du projet de loi remettant en cause l'interdiction
12/04/2024 22:51
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Pertinence:20%Conseil du 15 avril 2021
PDF 86Ko 25 - Charte de partenariat entre la ville et l’association la CASA PDF 112Ko 26 - Modification de la liste des évènements municipaux ouvrant droit à dérogation au contingent mensuel de 25 heures [...] Télécharger Ordre du jour du 15 avril 2021 PDF 387Ko Compte rendu du 15 avril 2021 PDF 3.53Mo Délibérations 01 - COMPTE DE GESTION - Ville PDF 114Ko 02 - COMPTE DE GESTION - Restaurant administratif le
12/04/2024 22:51
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Pertinence:12%Conseil du 25 juin 2020
Compte rendu du 25 juin PDF 745Ko Délibérations 01 - Rapport égalité HF PDF 93Ko 02 - Rapport Dev-Du PDF 101Ko 03 - ROB PDF 94Ko 03 - Rapport d'Orientations Budgétaires ROB 2020 PDF 0.96Mo 04 - Compte gestion [...] locales PDF 114Ko 24 - Renouvellement de la convention à conclure avec l’association HOME PDF 102Ko 25 - Renouvellement de la convention à conclure avec l’association « REVIVRE PDF 104Ko 26 - Renouvellement
12/04/2024 22:51
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Pertinence:29%Conseil du 25 mai 2020
Indemnités fonctions Elus PDF 1.75Mo 12. Majoration indemnité Maire et Adjoints PDF 2.62Mo 13. Formation des Elus PDF 835Ko 14. Remboursement des frais d'Elus PDF 0.93Mo 15. Emploi collaborateur Cabinet [...] Compte rendu Compte rendu - du 25 mai 2020 PDF 836Ko Délibérations PV Election du Maire PDF 571Ko PV Election Maire et ses adjoints PDF 297Ko 4. Représentants Paris Est Marne & Bois PDF 792Ko 5. Attribution [...] Attribution du Maire PDF 2.12Mo 6. Représentants CAO PDF 761Ko 7. Représentants CA CCAS PDF 622Ko 8. Représentants CA Caisse-des-Ecoles PDF 600Ko 9. Représentants CA RCU PDF 627Ko 10. Représentants CA SPL PDF
12/04/2024 22:51
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Pertinence:28%Qualité de l'air extérieur
à proximité des conduits de ventilation du RER A : Rapport LCPP : Fichier pdf - 4 Mo Rapport LAFP : Fichier pdf - 1,6 Mo Supports d’information sur la qualité de l’air extérieur Pollens - Réseau national [...] e - Airparif PDF 546Ko Particules – ATMO Aquitaine PDF 1.13Mo Documentations techniques et réglementaires PPA – arrêté interpréfectoral du 25/03/2013 PDF 420Ko Interdiction des foyers ouverts PDF 566Ko
12/04/2024 22:51
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Pertinence:100%PROGRAMME LOCAL HABITAT
local de l’habitat ? PDF 9.96Mo Programme d'actions PLH PDF 1.60Mo Document d'orientations PLH PDF 188Ko Cadre d'application du Supplément de Loyer de Solidarité PDF 2.18Mo Rapport du diagnostic du Plan [...] Plan Local de l'habitat PDF 25Mo Localiser Localiser Fermer
12/04/2024 22:51
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Pertinence:13%VIE DES QUARTIERS
: 33% / + de 60 ans : 8,6%) Superficie : 64 hectares (11% de la ville) Logements : 75% Collectif / 25 %… BOIS CADET - MONTESQUIEU - LE TERROIR Population : 5 200 habitants (- de 20 ans : 30% / + de 60 [...] d'inscription au bureau de votre conseil de quartier Télécharger Charte des conseils de quartier PDF 1.41Mo Carte des quartiers PDF 819Ko Démocratie participative PDF 462Ko Localiser Localiser Fermer
30/04/2024 20:39
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Pertinence:16%Conseil du 4 avril 2024
Télécharger Ordre du jour du 4 avril 2024 PDF 1.06Mo Compte rendu du conseil du 4 avril 2024 PDF 5.17Mo Délibérations Délibération N°2024-04-01-F Compte de gestion 2023 Ville PDF 160Ko Délibération N° [...] Convention entre le CCAS la ville de Fontenay mise en oeuvre du PRE PDF 159Ko Délibération N°2024-04-25-P Autorisation de recruter au grade d'ingénieur en chef Directeur systèmes information PDF 187Ko D
01/10/2024 13:49
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Pertinence:15%BAFA
organise des sessions de formation BAFA pour les jeunes Fontenaysien-nes scolarisé-es âgés de 16 à 25 ans. Il suffit de vous adresser au SMJ au mois de septembre et de vous pré-inscrire sur la liste des [...] générale et jusqu’à 300€ pour la la session d’approfondissement pour les jeunes Val-de-Marnais de moins de 25 ans. Vous pouvez aussi solliciter l’aide nationale de la CAF (environ 91,47€ ) Pour ces aides, vous [...] Jeunesse 4 place du Louvre - 7500 Paris - 01 44 49 12 00 cidj.com Télécharger Guide du BAFA PDF 1.46Mo Localiser Localiser Fermer
01/10/2024 15:51
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