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Télécharger Avis d'enquête publique du 25 avril au 25 mai PDF 234Ko Arrêté 2022-397 modification n°4 PLU PDF 1.23Mo Notice explicative modification n°4 PDF 1.60Mo A2022-537 - Prescription enquête publique [...] n°4 PLU Fontenay PDF 1.33Mo 1 - Pièces actuelles 3.0 - OAP TV MD PDF 1.11Mo 4.1 - Zonage réglementaire PDF 2.49Mo 4.2 - Règlement PDF 690Ko 4.6 - Annexes règlement PDF 1.73Mo 4.7 - Périmètres de mixité [...] mixité sociale PDF 9.68Mo 2 - Pièces modifiées 3.0 - OAP TV MD modification n°4 PDF 1.11Mo 4.1 - Zonage réglementaire modification n°4 PDF 2.32Mo 4.2 - Règlement modification n°4 PDF 1.66Mo 4.6 - Annexe règlement
12/04/2024 22:51
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Tranche 5 supérieur à 801,01 € jusqu’à 1 018 € compris 21,36 €/jour à 25,14 €/jour Tranche 6 supérieur à 1018,01 € jusqu’à 1 405 € compris 25,14 €/jour à 31,45 €/jour Tranche 7 supérieur à 1 405,01 € jusqu’à [...] a via le Portail Famille du 18 juillet au 24 août inclus. Télécharger Mini séjour Rocheton PDF 1.74Mo Trousseau PDF 95Ko Délais de réservation, modification et annulation des activités de la Direction [...] Toussaint du 1er au 21 septembre 2025 Vacances Noël du 3 au 23 novembre 2025 Vacances Hiver du 5 au 25 janvier 2026 Vacances printemps du 2 au 22 mars 2026 Vacances été du 4 au 31 mai 2026 Période de m
15/12/2025 12:02
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rencontrés. La Maison du Citoyen sera fermée du 12 Juillet au 23 Août 2025 Inclus. Réouverture Lundi 25 Août 2025. La Maison du citoyen et de la vie associative La Maison du Citoyen et de la Vie Associative [...] Votre Maison. Merci, et très bonnes fêtes à tous. Télécharger Guide des associations 2024-2025 PDF 4.39Mo Charte de la Maison Du Citoyen et de la Vie Associative PDF 614Ko Localiser Localiser Choice of plan
11/07/2025 15:41
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02/12/2021 PDF 0.94Mo Compte-rendu conseil de quartier Larris - 08/06/2022 PDF 0.95Mo Compte-rendu conseil de quartier Larris - 26/01/2023 PDF 0.99Mo Compte-rendu conseil de quartier Larris - 25/04/2024 PDF 416Ko [...] conseil Retrouvez le compte-rendu du conseil de quartier Larris du mardi 13 mai 2025 : fichier pdf - 1 Mo Structures et espaces municipaux : Groupes scolaires Paul Langevin et Henri Wallon, Collège Jean Macé
18/08/2025 11:24
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contre 25% d'avis négatifs). • [+] D’INFOS : Bilan de mi-mandat de la majorité municipale 2020 - 2023 PDF 2.83Mo Enquête auprès des habitants de Fontenay-sous-Bois - Synthèse de l’étude PDF 2.16Mo
12/04/2024 22:51
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PDF 1.14Mo Compte-rendu conseil de quartier Village - 08/06/2022 PDF 1.93Mo Compte-rendu conseil de quartier Hôtel de ville - 8/12/2021 PDF 739Ko Compte-rendu conseil de quartier Village - 25/11/2021 PDF [...] Votre quartier en quelques chiffres Population : 5 400 habitants (moins de 20 ans : 25.5% / plus de 60 ans : 20.8%) Superficie : 67 hectares (12% de la ville) Logements : 54.9% propriétaires - 24.5% locataires [...] PDF 1.23Mo Localiser Localiser Fermer
31/07/2025 19:32
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Programme de l'Espace Inter-G - décembre PDF 513Ko Programme de l'Espace Inter-G - vacances de Noël PDF 2.34Mo Le centre social INTER-G, ouvre une nouvelle page de son existence. Après plus de 20 ans passés au [...] partir du 22 septembre de 14h à 17h Lady self-défense Cours de self-défense reservé aux femmes Jeudi 25 septembre de 19h à 20h Jeudi 16 octobre de 19h à 20h Jeudi 13 novembre de 19h à 20h Jeudi 15 janvier
04/12/2025 15:52
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environnementale émis sur le dossier de mise en compatibilité du PLU (avis n°MRAe IDF-2021-6337 du 25 juin 2021 et avis délibéré n°MRAe APPIF-2022-045 du 28 juillet 2022) : à la Direction du développement [...] 35Ko Avis du commissaire enquêteur relatif à la DUP VALANT MECDU VAL DE FONTENAY ALOUETTES PDF 14.66Mo ARRÊTÉ PRÉFECTORAL n° 2023/04324 du 6 DEC 2023 Déclarant d'utilité publique le projet d'aménagement [...] et Avis sur la mise en compatibilité du PLU de Fontenay par Déclaration d'Utilité Publique PDF 1.87Mo Plan général des travaux PDF 203Ko Plans de situation et périmètre de DUP PDF 406Ko
12/04/2024 22:51
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PDF 33Ko 7 - Arrêté enquête publique PDF 1.06Mo 8 - Avis d'enquête PDF 1.05Mo Rapport d'enquête publique PDF 3.35Mo Annexe n°1 PDF 298Ko Annexe n°2 PDF 13.29Mo Localiser Localiser Fermer [...] Délibération du Plan d'Aménagement Global - Annexe 2 PDF 1.08Mo 3 - Résumé non technique PDF 2.42Mo 4 - Etude d'impact 18 01 16 PDF 14.16Mo 5 - Désignation commissaire enquêteur PDF 440Ko 6 - Avis DRIE [...] de Fontenay résidentiel, pour une durée de 31 jours consécutifs à compter du Vendredi 25 mai 2018 jusqu’au Lundi 25 juin 2018 inclus. Il s’agit de la construction de bureaux, logements, commerces prévue
12/04/2024 22:51
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Télécharger Ordre du jour du 4 avril 2024 PDF 1.06Mo Compte rendu du conseil du 4 avril 2024 PDF 5.17Mo Délibérations Délibération N°2024-04-01-F Compte de gestion 2023 Ville PDF 160Ko Délibération N° [...] Convention entre le CCAS la ville de Fontenay mise en oeuvre du PRE PDF 159Ko Délibération N°2024-04-25-P Autorisation de recruter au grade d'ingénieur en chef Directeur systèmes information PDF 187Ko D
01/10/2024 13:49