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horaires suivants : Mercredi 17 mai 2023 de 14h00 à 17h00 Mardi 30 mai 2023 de 14h00 à 17h00 Samedi 3 juin 2023 de 9h00 à 12h00 Vendredi 9 juin 2023 de 14h00 à 17h00 Une réunion publique sera organisée [...] et des procédures d’utilité publique – 21-29 avenue du Général de Gaulle 94 038 Créteil Cedex) au 3ᵉ étage (pièce 337) du lundi au vendredi de 9h00 à 12h00 et de 14h00 à 16h00. Le public intéressé par [...] , et Avis sur la mise en compatibilité du PLU de Fontenay par Déclaration d'Utilité Publique PDF 1.87Mo Plan général des travaux PDF 203Ko Plans de situation et périmètre de DUP PDF 406Ko
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isolée Ménage 0 0 € à 976 € 0 € à 1 464 € 1 0 € à 1 464 € 0 € à 1 756 € 2 0 € à 1 756 € 0 € à 2 049 € 3 0 € à 2 049 € 0 € à 2 342 € 4 0 € à 2 342 € 0 € à 2 635 € 5 0 € à 2 635 € 0 € à 2 927 € Par enfant [...] isolée Ménage 0 0 € à 976 € 0 € à 1 464 € 1 0 € à 1 464 € 0 € à 1 756 € 2 0 € à 1 756 € 0 € à 2 049 € 3 0 € à 2 049 € 0 € à 2 342 € 4 0 € à 2 342 € 0 € à 2 635 € 5 0 € à 2 635 € 0 € à 2 927 € Par enfant [...] de la Vie Associative, 16 rue du Révérend Père Lucien Aubry. Agence Maitrisez votre énergie - 01 42 87 99 44 contact@agence-mve.org Les aides du CCAS et des partenaires Les aides du CCAS et des partenaires
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situation PNG 3.69Mo 1 bis - Plan de situtation PNG 4.39Mo 2 - Note explicative PDF 5.21Mo 3 - Périmètre des opérations PNG 23Mo 4 - Occupation foncière par les propriétaires publics PNG 2.87Mo 5 - Plan de [...] de la DUP PNG 2.95Mo 6 - Plan général des travaux PNG 3.06Mo 6 bis - Plan général des travaux PNG 5.18Mo 7 - Appréciation sommaire des dépenses PDF 113Ko 8 - Décision DRIEE / SDDTE PDF 127Ko Rapport d'enquête [...] d'enquête du commissaire enquêteur Projet d’aménagement du secteur dit « Tassigny-Auroux » PDF 3.63Mo Localiser Localiser Fermer
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une consultation de médecine générale sécurisée permettant la permanence des soins, financée par les 3 communes de Fontenay, Vincennes et Saint-Mandé, qui remplace le service de garde. Il répond à tous les [...] pédiatriques de l'Hôpital Trousseau 26 avenue du Dr Arnold Netter 75012 Paris 01 44 73 74 75 ou 01 44 73 64 87 Urgences enfants / Soins enfants www.urgencestrousseau.fr Urgences spécifiques Urgences de la main [...] Cochin 27 rue du faubourg Saint Jacques 75014 Paris 01 58 41 41 41 www.aphp.fr/contenu/hopital-cochin-3 Enfants : Hôpital Trousseau 26 avenue du Dr Arnold Netter 75012 Paris 01 44 73 74 75 http://trousseau
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programmation : Télécharger : 3.1a OAP construction durable PDF 1.31Mo 3.1b OAP Marne Coteaux PDF 4.47Mo 3.1c OAP TVB Risques modes doux PDF 3.50Mo 3.1d OAP Quartiers de gare PDF 2.40Mo 3.2 OAP Sectorielles PDF [...] Synthese du diagnostic PDF 535Ko 1.2 Analyse foncière PDF 2.72Mo 1.3 État initial environnement PDF 18.92Mo 1.4 Justifications des choix PDF 3.90Mo 1.5 Évaluations environnementale PDF 4.13Mo 1.6 Résumé non [...] paysager PDF 5.79Mo 1.7.3 État initial environnement - annexes PDF 6.61Mo 1.7.4 Fontenay PDF 48Mo 2. Un projet d’aménagement et de développement durable : Télécharger : PADD PDF 86Mo 3. Les orientations d
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de Verdun à Fontenay-sous-Bois PDF 145Ko Délibération n°2022-09-03-F : Demande de garantie d'emprunt 3F RESIDENCES pour la restructuration du Bâtiment sis 7 rue Louis-Xavier de Ricard à Fontenay-sous-Bois [...] Délibération n°2022-09-20-DGS : Rapport d'activité de« Fontenay Solidaire» - Exercice fiscal 2021 PDF 87Ko Localiser Localiser Fermer
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Télécharger Compte rendu du 16 décembre 2021 PDF 1.58Mo Délibérations 01a - Décision modificative N°3 - Budget Ville PDF 91Ko 01b - Décision modificative n°2 - Budget restaurant administratif : Guinguet [...] de subventions aux associations et établissements publics PDF 150Ko 04 - Admission en non-valeur PDF 87Ko 05a - Gestion de l'inventaire comptable PDF 173Ko 05b - Apurement des biens de faible valeur PDF
07/11/2023 19:31