Affichage des résultats 11 à 15 sur 15 au total
Pages
évaluation des clichés) ne pourra donner lieu à contestation devant quelque autorité, organisme ou instance que ce soit. ARTICLE 9.3 : Le participant ou le groupe de participants autorisent la collectivité
15/04/2025 18:37
Pages
présente Charte regroupe trois grands axes : le lien entre les habitants et la municipalité, les instances de démocratie et les modes de participation à la vie communale. Le contenu de ce document n’est
12/04/2024 22:51
Pages
Chaque année, une commission d’attribution des places en crèche se réunit à deux reprises. Cette instance est règlementée afin de répondre à l’objectif de mixité sociale dans les structures de la Petite [...] a été organisé par le gériatre des CMS auprès du personnel du service Retraités. Février 2022 : L'instance "Adulte vulnérable" a été élargie aux situations des personnes âgées avec le gériatre des CMS.
19/05/2025 17:57
Pages
s’est officiellement constituée le 16 octobre 2024, à la Maison du citoyen et de la vie associative. Instance composée d’habitants volontaires, de tous âges et issus de tous les quartiers de la ville. Ces habitants
28/03/2025 15:26
Pages
enjeux de développement durable, en mettant en place une assemblée citoyenne de transition. Cette instance a pour objectif d’associer les parties prenantes du territoire à la définition des objectifs et [...] les moyens à mobiliser pour tendre vers la ville souhaitée à l’horizon 2050 Mettre en place une instance qui assurera le suivi de la feuille de route Fontenay 2050 afin d’associer les habitants au suivi
19/05/2025 16:19