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   ARRÊTÉS, DÉCISIONS ET ACTES ADMINISTRATIFS

   ARRÊTÉS DU MAIRE Retrouvez sur cette page l'ensemble des arrêtés pris par le Maire au cours des deux derniers mois. RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS Le recueil des actes administratifs rassemble les actes [...] délibérantes et leurs exécutifs, dans les communes de… DÉCISIONS DU MAIRE Retrouvez sur cette page l'ensemble des décisions prises par le Maire au cours des deux derniers mois. ACTES ADMINISTRATIFS CCAS Retrouvez

   16/07/2025 16:02

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   MAISON DU CITOYEN

   organiser des débats et des concerts. Le projet Le 13 juin 1998, en quelques mots, Louis Bayeurte, le Maire de Fontenay-sous-Bois de l’époque, explique à travers son discours inaugural, les missions qui seront

   11/07/2025 15:41

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   L’ÉTÉ EN PENTE DOUCE

   Juillet 2025 Anne Klopp, première adjointe au maire, présente l’été à Fontenay Fontenay-sous-Soleil est, évidemment, le point culminant de l’été Fontenaysien. Cependant, plein d’autres activités seront [...] accueille l’exposition de Land Art (cf. page 36) et celui des Franciscains à destination du parc de la mairie. À noter que ce dernier dispose d’un square fermé avec une araignée géante, idéale pour amuser les

   10/07/2025 11:33

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   LES MAITRES SONT RESPONSABLES

   dans les aires de jeux pour enfants, et ne peuvent circuler librement dans les bâtiments publics (mairie, écoles, bibliothèques…), à l’exception des animaux d’assistance autorisés par la loi (chiens-guides…) [...] conformité avec le Code rural. « Le propriétaire doit être en possession d’un permis délivré par la mairie, obtenu sur présentation d’un certificat de comportement vétérinaire, d’une attestation de stérilisation

   10/07/2025 11:33

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   HORAIRES

   urbain) Les lundis, mercredis et vendredis de 9h à 12h et de 13h30 à 17h30. 6 place de l'ancienne Mairie Aile est Service Ouverture fermeture Enfance / Direction des Actions Éducatives Lundi, mercredi,

   09/07/2025 15:16

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   L’ÉTÉ EN PENTE DOUCE

   Juillet 2025 Anne Klopp, première adjointe au maire, présente l’été à Fontenay Fontenay-sous-Soleil est, évidemment, le point culminant de l’été Fontenaysien. Cependant, plein d’autres activités seront [...] accueille l’exposition de Land Art (cf. page 36) et celui des Franciscains à destination du parc de la mairie. À noter que ce dernier dispose d’un square fermé avec une araignée géante, idéale pour amuser les

   08/07/2025 12:00

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   Champs électromagnétiques

   il n’est reconnu aucun pouvoir de police en matière de contrôle des ondes électromagnétiques aux maires. Toutefois, la Ville de Fontenay est très engagée dans cette thématique et souhaite informer le mieux [...] mobile souhaitant installer ou modifier une antenne relais doit transmettre un dossier d’information mairie. Une simulation des émissions de champs électromagnétiques est également demandée. Le tableau ci-dessous [...] ligne . Un accusé réception vous sera automatiquement délivré attestant de l’envoi de votre DIM en Mairie. Conformément à l’article 3 de l’arrêté municipal n° 2020-AM-542 , les DIM relatifs à des projets

   07/07/2025 17:55

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   SOMME DES DIX RÉMUNÉRATIONS LES PLUS ÉLEVÉES DE LA VILLE

   Nombre d’hommes bénéficiaires Durée cumulée en nombre de mois 219400330 MAIRIE DE FONTENAY-SOUS-BOIS 2023 794 081 € 4 6 120 219400330 MAIRIE DE FONTENAY-SOUS-BOIS 2024 786 845 € 5 5 120

   03/07/2025 12:00

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   RÉUNIONS, CONCERTATIONS ET ENQUÊTES PUBLIQUES

   DUP SECTEUR CENEXI-GAVEAU L’enquête publique préalable qui s’est déroulée du 3 au 21 mai 2021 à la Mairie de Fontenay-sous-Bois est clôturée. RÉAMÉNAGEMENT DU PÔLE GARE Enquête publique du 23 avril au 26

   01/07/2025 17:32

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    ENQUÊTE PUBLIQUE OPÉRATION "NIEMEYER 1"

    écrites et orales : Mercredi 03 septembre, Ancienne Mairie, de 8h30 à 12h Samedi 20 septembre, Hôtel de Ville, de 8h30 à 12h Vendredi 03 octobre, Ancienne Mairie, de 13h30 à 17h Télécharger Convention de PUP

    01/07/2025 16:19