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Pertinence:27%ZAC MARAIS POINTE JONCS MARINS
Services Techniques et Urbanisme (Direction du Développement Urbain) de la Ville, au 6 rue de l’Ancienne Mairie.
21/10/2024 11:48
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Pertinence:27%ZAC AUCHAN-GARE
Services Techniques et Urbanisme (Direction du Développement Urbain) de la Ville, au 6 rue de l’Ancienne Mairie.
21/10/2024 11:53
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Pertinence:22%VOIRIE
ci-dessous à remplir et à nous faire parvenir : par courrier ou sur place au 6, rue de l’Ancienne Mairie – 94120 Fontenay-sous-Bois par télécopie au 01 49 74 76 25 par mail à voirie@fontenay-sous-bois.fr
17/12/2024 14:55
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Pertinence:33%VIE MUNICIPALE
direct sur Internet et peuvent… DÉCLARATIONS DU MAIRE & COMMUNIQUÉS DE PRESSE ARRÊTÉS, DÉCISIONS ET ACTES ADMINISTRATIFS ARRÊTÉS DU MAIRE DÉCISIONS DU MAIRE RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS ACTES ADMINISTRATIFS [...] A et E du RER, Fontenay-sous-Bois est limitrophe de Paris, par le bois de… OFFRES D'EMPLOI DE LA MAIRIE CANDIDATURE SPONTANÉE AUTRES OFFRES CLAUSES D'INSERTION FOCUS MÉTIER SERVICES ET HORAIRES ANNUAIRE
12/04/2024 22:51
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Pertinence:20%VIANDES ET CLIMAT CONTRE VOITURES
mois avant. Ainsi, nous pouvons prévenir les habitants concernés. En cas de non reconnaissance, le maire peut faire un recours gracieux auprès des services de l’État. Quoi qu’il en soit, les administrés
12/02/2025 10:46
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Pertinence:12%VERS UNE VILLE APAISÉE ET VERDOYANTE !
tous un cadre de vie agréable, apaisé et vert ? ESPACES VERTS Pour Philippe Cornelis, adjoint au maire délégué aux Espaces publics et Biodiversité, aux Espaces verts et à la Propreté urbaine : « La question
14/05/2024 13:04
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Pertinence:32%VENTE EN LIQUIDATION
l’entreprise doit en informer la Mairie. Le report de la date de la vente en liquidation indiquée dans la déclaration fait l'objet d'une information préalable au Maire par lettre recommandée avec demande [...] le code de commerce. Les ventes en liquidation sont soumises à déclaration préalable auprès de la Mairie depuis le 1er juillet 2014. Quelles sont les conditions particulières ? Plusieurs conditions doivent [...] n préalable. Par ailleurs, elle doit indiquer la date de récépissé de déclaration délivré par la Mairie. C’est une vente avec une durée limitée La durée de la vente en liquidation ne peut excéder la durée
12/04/2024 22:51
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Pertinence:31%VENTE AU DÉBALLAGE
sont les procédures ? Les ventes au déballage font l'objet d'une déclaration préalable auprès du Maire de la commune dont dépend le lieu de la vente. Cette déclaration est adressée par lettre recommandée [...] domaine public et concomitamment à celle-ci lorsque la vente est prévue sur le domaine public et que le Maire est l'autorité compétente pour délivrer l'autorisation. A Fontenay-sous-Bois, il y a un délai minimum [...] ou par une personne ayant qualité pour le représenter. Le formulaire à adresser à : Monsieur le Maire de Fontenay-sous-Bois Service Développement Économique 4 esplanade Louis Bayeurte 94125 FONTENAY-SOUS-BOIS
12/04/2024 22:51
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Pertinence:22%URBANISME
impératif de prendre rendez-vous pour assister aux permanences qui se dérouleront au 6 rue de l'Ancienne Mairie. Pour ce faire, il sera nécessaire de téléphoner au numéro suivant : 0 49 74 76 00. Le jour du r
22/08/2024 12:29
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Pertinence:12%UNIVERSITÉ POPULAIRE
r d'études à l'École des hautes études en sciences sociales (EHESS). Vianney Orjebin, adjoint au maire de Fontenay-sous-Bois délégué à l'éducation Cécile Quinson, enseignante fontenaysienne, représentante [...] peut-elle soigner nos systèmes démocratiques en souffrance ?" Conférence-débat avec : Jo SPIEGEL, ancien Maire de Kingersheim, Claude CHAFIQ, militante associative fontenaysienne, Un ou une universitaire en science
14/10/2024 13:18
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