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Affichage des résultats 11 à 20 sur 197 au total

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   ARRÊTÉ 5G

   décision définitive du Tribunal quant à la légalité de l’arrêté concerné et à sa future annulation ou non (même si cette décision de justice est susceptible de donner une indication sérieuse à cet égard). [...] la municipalité veut simplement s’assurer qu’il s’agit d’un progrès au bénéfice du bien commun et non d’un préjudice pour ses concitoyen.ne.s et l’environnement. En conséquence, la municipalité de Fon

   12/04/2024 22:51

2. Annuaire Associations

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   ASSOCIATION SOLIDARITÉ HANDICAP (ASH)

   L'association Solidarité Handicap a été créée en mars 2009. Elle est humanitaire et à but non lucratif, régie par la loi 1901. L'ASH œuvre en France, au Sénégal, et au Cameroun. Elle travaille en synergie

   14/10/2024 13:03

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   ASSOCIATIONS

   statuts d'association reconnue d'utilité publique , Attestation sur l'honneur d'un particulier de non-participation à 2 autres ventes au déballage Questions - Réponses Peut-on choisir librement le nom

   12/04/2024 22:51

4. Pages

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   ATTESTATION D'ACCUEIL

   de téléphone portable ne sont pas recevables. Attestation d’assurance habitation Quittance de loyer non manuscrite émanant d’un bailleur social ou d’une agence immobilière Document justifiant vos ressources [...] sur timbres.impots.gouv.fr ou dans un bureau de tabac) Si l'attestation d'accueil concerne un mineur non accompagné : vous devez fournir une attestation sur papier libre des détenteurs de l'autorité parentale

   12/04/2024 22:51

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   AU NOM DE LA FLORE

   et cependant une même volonté de protection de l’environnement, une passion commune pour la nature. Non pas dans l’idée galvaudée de protéger une soi-disant « mère nature », mais en toute conscience qu’en

   05/03/2025 17:06

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   AU NON DU PÈRE AU COLLÈGE JEAN MACÉ

   décidé de raconter l’histoire filiale d’Anissa dans une forme de spectacle-médiation intitulée Au non du père . Le lundi 29 novembre, les élèves de 4 ème et de 3 ème du collège Jean Macé en ont été les

   19/03/2024 14:34

7. Pages

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   AUTORISATION DE SORTIE DU TERRITOIRE

   Décret no 2016-1483 du 2 novembre 2016 relatif à l’autorisation de sortie du territoire d’un mineur non accompagné par un titulaire de l’autorité parentale : fichier pdf - 140 Ko Mis en application à partir

   12/04/2024 22:51

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   AVANT-PREMIÈRE !

   thématiques à chaque fois différentes. Ils auront lieu le samedi, en alternance avec les Apero Ma Non Troppo. » Au fil des mois et des concerts le Comptoir fera voyager son public que ce soit à la Réunion

   26/06/2024 14:17

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   AVEC LES PUBLICS

   Comité des spectateurs Le comité est constitué d’un groupe mixte de vingt personnes, habitués ou non à aller au théâtre, d’âges et de différents quartiers de la ville. Pour la saison 2024/2025, elles

   08/01/2025 11:06

10. Pages

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    Accessibilité

    parcourir la page en entier. Ces liens facilitent l’accès au site pour les handicapés et notamment les non voyants : ils leurs permettent de se placer directement à l’endroit souhaité. Aides à la navigation [...] revue d'écran libre et gratuite pour Microsoft Windows XP, Vista et Seven. VoiceOver : Pour que les non-voyants ou malvoyants puissent utiliser plus facilement un ordinateur, Apple a conçu VoiceOver, une

    12/04/2024 22:51