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Affichage des résultats 11 à 20 sur 73 au total

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   Aventures dans les Pyrénées espagnoles

   pleine nature dans un environnement exceptionnel. Adresse communiquée ultérieurement Attention Obligatoire : Carte d’identité ou passeport en cours de validité avec autorisation de sortie de territoire

   04/07/2025 13:27

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   30%

   LUDOTHÈQUES

   Louis BAYEURTE aile Est 94120 Fontenay-sous-Bois 01 49 74 74 09 L’inscription à la ludothèque est obligatoire. Pièces à fournir : livret de famille, carnet de santé de l’enfant et un justificatif de domicile

   13/06/2025 16:55

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   62%

   CENTRE D'INITIATION SPORTIVE

   activités sont ouvertes aux enfants de 5 à 12 ans. Une préinscription via le portail famille est obligatoire. La participation des enfants est soumise à la validation de la Direction des Actions Éducatives

   03/06/2025 13:24

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   86%

   Informations sanitaires

   d’un diagnostic parasitaire est obligatoire, notamment lors de la vente du bien. A noter que la déclaration en mairie de la présence de termite ou mérule est obligatoire, à l’intérieur ou non de ces zonages

   27/05/2025 21:06

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   Risques naturels

   vendeur ou le bailleur, accompagné en cas de besoin par un professionnel. DIAGNOSTIC OBLIGATOIRE Une étude de sol est obligatoire lors de la vente de terrains non bâtis constructibles permettant la réalisation [...] construction. Pour en savoir plus, vous pouvez télécharger le fichier au format pdf « diagnostic obligatoire » ci-dessous. Pour toute question relative à votre projet, il convient de contacter le professionnel [...] 3.29Mo État des risques et pollutions PDF 626Ko Déclaration des sinistres PDF 54Ko Diagnostic obligatoire - immobilier PDF 70Ko Actualités Localiser Localiser Fermer

   27/05/2025 21:05

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   100%

   CONSTRUIRE EN ZONE TERMITÉ

   d’un diagnostic parasitaire est obligatoire, notamment lors de la vente du bien. A noter que la déclaration en mairie de la présence de termite ou mérule est obligatoire, à l’intérieur ou non de ces zonages

   27/05/2025 21:00

7. Pages

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   91%

   DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN (DPU)

   des zones urbaines du Plan Local d’Urbanisme. Une déclaration d’intention d’aliéner est donc obligatoire pour tout propriétaire qui souhaite vendre un bien immobilier. La collectivité dispose de deux

   27/05/2025 20:59

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   7%

   CHAPITRE 6

   permis d'abaisser le nombre de logements à partir desquels la création de logements sociaux est obligatoire, ainsi "pour tout programme de logements comportant entre 20 logements inclus et 30 logements inclus

   19/05/2025 20:39

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   CHAPITRE 5

   2024 : le règlement local de publicité (RLP) de la Ville fait mention d’un extinction nocturne obligatoire de 22h à 7h, le règlement local de publicité intercommunal (RLPi) indique également une plage

   19/05/2025 20:37

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    PASS SOLIDAIRE

    Attention, pour les enfants et adultes en situation de handicap, l’inscription est ouverte et reste obligatoire : https://teleservices.fontenay-sous-bois.fr/solidarite-sante/inscription-au-pass-solidaire-handicap/

    14/05/2025 10:52