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Affichage des résultats 11 à 20 sur 73 au total

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   CARTE NATIONALE D'IDENTITÉ

   et du mineur de plus de 11 ans est obligatoire lors du dépôt de la demande et du retrait de la carte d’identité. La présence du mineur de moins de 12 ans est obligatoire uniquement lors du dépôt de la demande [...] demande (pas de prise d’empreintes pour les moins de 12 ans). L’enfant mineur doit obligatoirement être accompagné de son représentant légal. À savoir : Si le justificatif de domicile – de moins d’un an

   05/07/2024 12:01

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   CENTRE D'INITIATION SPORTIVE

   activités sont ouvertes aux enfants de 5 à 12 ans. Une préinscription via le portail famille est obligatoire. La participation des enfants est soumise à la validation de la Direction des Actions Éducatives

   03/06/2025 13:24

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   76%

   CENTRES DE LOISIRS

   enfants inscrits à l’école maternelle ou élémentaire. Réservation obligatoire pour les centres de loisirs La réservation est obligatoire pour les activités de la restauration scolaire et du centre de loisirs [...] et annulation des activités de la Direction des Actions Éducatives Activités AVEC réservation obligatoire Centres de loisirs Mercredi Centre de loisirs Vacances scolaires Période de réservation Toute l’année [...] RÉSERVATION MERCREDI La Direction des Actions Éducatives fait évoluer et étend la réservation obligatoire aux activités de la restauration scolaire, du centre de loisirs… ADRESSES DES CENTRES DE LOISIRS

   18/08/2025 13:46

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   98%

   CENTRES DE LOISIRS : MERCREDI

   Éducatives fait évoluer et étend la réservation obligatoire aux activités de la restauration scolaire, du centre de loisirs du mercredi. Réservation obligatoire Ayez le réflexe Portail famille sur fontenay [...] modifications des activités de la Direction des Actions Éducatives Activités AVEC réservation obligatoire Centres de loisirs Mercredi Centre de loisirs Vacances scolaires Période de réservation Toute l’année

   04/11/2024 14:36

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   85%

   CENTRES DE LOISIRS : VACANCES

   vacances scolaires La participation de votre enfant à l’accueil de loisirs repose sur une réservation obligatoire , La réservation se fait à la journée complète avec restauration, Si vous avez effectué une réservation [...] 30% par jour de présence, Comment effectuer la réservation ? Elle doit se faire en remplissant obligatoirement le formulaire sur le portail famille ou en vous rendant à la Direction des Actions Éducatives [...] des enfants sur l’accueil de loisirs. La facturation Elle repose sur la réservation préalable obligatoire et sera transmise le mois suivant. Si une réservation a été effectuée mais que votre enfant n’est

   08/11/2024 12:36

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   54%

   CHANGEMENT DE PRÉNOM

   vos enfant.s photocopie de toutes les pages du livret de famille La présence du demandeur est obligatoire au dépôt du dossier. Aucun envoi par courrier, courriel, fax ou dépôt par une tierce personne ne

   08/04/2025 22:39

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   19%

   CHAPITRE 5

   2024 : le règlement local de publicité (RLP) de la Ville fait mention d’un extinction nocturne obligatoire de 22h à 7h, le règlement local de publicité intercommunal (RLPi) indique également une plage

   19/05/2025 20:37

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   7%

   CHAPITRE 6

   permis d'abaisser le nombre de logements à partir desquels la création de logements sociaux est obligatoire, ainsi "pour tout programme de logements comportant entre 20 logements inclus et 30 logements inclus

   19/05/2025 20:39

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   CIMETIÈRE

   Fontenay-sous-Bois. Ils ont pour vocation de permettre de comparer, sur la base de prestations obligatoires, les prix pratiqués par les opérateurs d’un même lieu. Toutefois, les spécificités liées à chaque [...] funérailles rendent difficilement possible l’organisation d’obsèques avec ces seules prestations obligatoires. Cette première information vous permettra de vous faire une opinion, sachant qu’il est toujours

   09/04/2025 15:46

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    COLLECTE DES DÉCHETS

    que vos containers ne doivent pas rester sur le trottoir en dehors des jours de collecte, il est obligatoire de les rentrer après le passage du camion. Biodéchets A partir du 1er janvier 2024, les collectivités

    29/04/2025 21:30