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Affichage des résultats 11 à 20 sur 61 au total

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   ENQUÊTE PUBLIQUE DUP TASSIGNY AUROUX

   situtation PNG 4.39Mo 2 - Note explicative PDF 5.21Mo 3 - Périmètre des opérations PNG 23Mo 4 - Occupation foncière par les propriétaires publics PNG 2.87Mo 5 - Plan de la DUP PNG 2.95Mo 6 - Plan général

   12/04/2024 22:51

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   UNE LOI SCANDALEUSE QUI CRIMINALISE LES LOCATAIRES

   crise du logement. Le texte prévoit, par ailleurs de sanctionner de 3750 euros d’amende l’appel à occuper un lieu appartenant à une entreprise ou même la simple communication publique sur une telle action

   12/04/2024 22:51

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   LOGEMENT SOCIAL

   prioritaire ou urgente. Révisé en 2012 afin d’améliorer la connaissance qualifiée du parc social et son occupation, l’accord multi-partenarial est cohérent avec les objectifs de mixité sociale et d’équilibre dans

   12/04/2024 22:51

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   CADRE DE VIE

   des déchets à Fontenay-sous-Bois. URBANISME Bienvenue à la Direction du Développement Urbain, qui s’occupe de la planification urbaine et grands projets de transports, du foncier et des études… RÉGLEMENTATIONS [...] PMR BALADE PATRIMONIALE PARTAGEONS LA VILLE VOIRIE Vous souhaitez obtenir une autorisation afin d’occuper le domaine public, de déposer une benne ou un échafaudage, d’utiliser une grue mobile, de… ARCHIVES

   12/04/2024 22:51

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   ATTESTATION D'ACCUEIL

   passeport ou titre de séjour Document prouvant votre qualité de propriétaire, de locataire ou d'occupant du logement dans lequel vous comptez héberger le ou les visiteurs : Titre de propriété et avis

   12/04/2024 22:51

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   VACANCES, SPORT, LOISIRS ET CULTURE

   Les lumières baissent doucement. Des bénévoles de l’association Envol Loisirs sont présents pour s’occuper de l’enfant/adolescent/adulte si nécessaire et permettre ainsi aux familles de profiter tranquillement

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   VIVRE À DOMICILE

   de l’habitat dans les différents quartiers.… Aménagement de votre logement Vous être propriétaire occupant ou bailleur, vous êtes locataire dans un logement privé et votre handicap nécessite un aménagement

   12/04/2024 22:51

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   PARCOURS NATURE

   convention a été établie entre une association locale (Abeille Machine) et la ville afin qu’elle s’occupe de la mise en place et de l’entretien de l’essaim et la récolte du miel. STATION 2 : LA PRAIRIE

   12/04/2024 22:51

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   Aides à l'amélioration de l'habitat

   reste le même : offrir une méthode de financement aux propriétaires, qu’ils soient bailleurs ou occupants du logement, pour entreprendre des travaux de rénovation de résidence. Un guide des démarches et

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    Aide à domicile

    et leur prise, les déplacements à l’extérieur, le suivi de votre budget et de vos droits, vos occupations au quotidien. Différentes aides et services existent en fonction de la nature de votre handicap [...] handicap nécessite un accompagnement renforcé pour le suivi de votre budget et l’organisation de vos occupations au quotidien, vous pouvez solliciter un SAVS (Service d’accompagnement à la vie sociale). Des

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