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Pertinence:87%Immeubles menaçant de ruine
compromettre la sécurité publique. Signaler une situation Fiche déroulé de la procédure PDF 18.03Ko Vous pouvez nous faire part d'une situation de ce genre par tout moyen à votre disposition. L'idéal reste de [...] de nous en informer officiellement par lettre simple adressée à Monsieur le Maire. Si vous le pouvez, l'envoi de photographies est un apport important. Documentations techniques et réglementaires Guide des
12/04/2024 22:51
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Pertinence:86%Politique de gestion des données personnelles
personnelles 4, Esplanade Louis Bayeurte 94125 Fontenay-sous-Bois cedex dpo@fontenay-sous-bois.fr Vous pouvez le ou la saisir par courrier, courrier électronique ou par le biais de notre formulaire . Traitement [...] que vous pourrez nous formuler. Ces données sont récoltées avec votre consentement explicite. Vous pouvez à tout moment retirer ce consentement soit par le biais des outils mis à votre disposition en ligne [...] (gestion des cookies), soit par saisie des services responsables du traitement de vos données. Vous pouvez également saisir à cette fin le Délégué à la protection des données. Aucun transfert ou cession de
28/04/2023 21:29
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Pertinence:86%Politique de gestion des données personnelles
personnelles 4, Esplanade Louis Bayeurte 94125 Fontenay-sous-Bois cedex dpo@fontenay-sous-bois.fr Vous pouvez le ou la saisir par courrier, courrier électronique ou par le biais de notre formulaire . Traitement [...] que vous pourrez nous formuler. Ces données sont récoltées avec votre consentement explicite. Vous pouvez à tout moment retirer ce consentement soit par le biais des outils mis à votre disposition en ligne [...] (gestion des cookies), soit par saisie des services responsables du traitement de vos données. Vous pouvez également saisir à cette fin le Délégué à la protection des données. Aucun transfert ou cession de
28/04/2023 21:34
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Pertinence:86%Politique de gestion des données personnelles
personnelles 4, Esplanade Louis Bayeurte 94125 Fontenay-sous-Bois cedex dpo@fontenay-sous-bois.fr Vous pouvez le ou la saisir par courrier, courrier électronique ou par le biais de notre formulaire . Traitement [...] que vous pourrez nous formuler. Ces données sont récoltées avec votre consentement explicite. Vous pouvez à tout moment retirer ce consentement soit par le biais des outils mis à votre disposition en ligne [...] (gestion des cookies), soit par saisie des services responsables du traitement de vos données. Vous pouvez également saisir à cette fin le Délégué à la protection des données. Aucun transfert ou cession de
25/04/2024 22:36
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Pertinence:85%MONTER UN PROJET
Clarifier son idée, Préparer le passage a l'action, Rédiger un dossier de présentation. Vous pouvez télécharger un document qui présente la démarche de montage de projet avec les différentes étapes. Ce
05/08/2025 17:34
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Annuaire Associations
Pertinence:85%LES AMIS DU 17 BIS
objet la création et le développement d'activités et de moyens, matériels, humains et spirituels pouvant contribuer au rayonnement du Centre Pastoral Saint-Germain situé 17bis rue de Rosny, commun aux quatre
19/06/2023 12:49
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Pertinence:83%FAQ PORTAIL FAMILLE
demande. En vous rendant dans la rubrique « Dernières demandes » de votre espace personnel, vous pouvez visualiser toutes les demandes effectuées et leur état (en cours d’instruction, traité …). 8. J’ai [...] Pièces jointes ». Tant que l’état de la demande est « déposée » ou « en cours d’instruction », vous pouvez ajouter une/des pièce(s). 9. Dois-je effectuer une inscription scolaire chaque année ? Non, les [...] mois. Selon une semaine type : les enfants sont inscrits pour certains jours de la semaine. Vous pouvez reporter automatiquement pour toute l’année (exemple : tous les lundis et tous les jeudis) au calendrier
12/04/2024 22:51
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Pertinence:83%SUBVENTIONS ASSOCIATIONS
Pour toute information vous pouvez prendre contact avec le service vie Associative et relation internationale par courriel à vie-associative@fontenay-sous-bois.fr Vous pouvez prendre connaissance de ce
23/07/2025 18:09
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Annuaire Services
Pertinence:83%Salle Jacques Brel
ou des associations fontenaysiennes. La salle Jacques Brel offre une capacité d’accueil modulable pouvant aller jusqu’à 600 places assises et numérotées, et 1 000 places en configuration debout. Culture
13/05/2022 17:50
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Pertinence:82%De Paris à Bamako
1 fontenaysienne de 23 ans . 2ème participation au projet (mais un projet pouvant accueillir plus de 20 personnes) le projet Road Treep vise à favoriser une démarche de sensibilisation à la désertification
28/04/2023 21:29
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