Recherche avancée
Affichage des résultats 11 à 20 sur 45 au total
-
Pages
Pertinence:28%Conseil du 16 février 2023
n°2023-02-12a-DGS : Rapport annuel 2021 sur le service public du chauffage urbain PDF 118Ko Délibération n°2023-02-12b-DGS : Rapport 2021 sur la délégation du service public des marchés forains PDF 122Ko Localiser [...] Attributions de subventions « Interventions de sportifs de haut Niveau » aux sportifs de haut niveau résidents à Fontenay-Sous Bois PDF 175Ko Délibération n°2023-02-10-DAC : Régie administrative dotée de l
12/04/2024 22:51
-
Pages
Pertinence:24%Conseil du 29 septembre 2022
Verdun à Fontenay-sous-Bois PDF 145Ko Délibération n°2022-09-03-F : Demande de garantie d'emprunt 3F RESIDENCES pour la restructuration du Bâtiment sis 7 rue Louis-Xavier de Ricard à Fontenay-sous-Bois PDF 147Ko [...] primaire de la ville d'un enfant résidant dans une autre commune - Contribution de la commune de résidence aux dépenses de fonctionnement scolaire détermination et actualisation des montants de cette co [...] Scolaire» de l'école H.WALLON (ULIS) dépenses de fonctionnement et contribution des communes de résidence des enfants scolarisés, pour l'année 2021-2022 PDF 176Ko Délibération n°2022-09-11-U : Approbation
12/04/2024 22:51
-
Pages
Pertinence:23%LABELS
maraîchère où, sur les bords du bois de Vincennes, un certain Hector Malot écrivit dans le jardin de sa résidence secondaire les succès mondiaux que devinrent « En famille » et « Sans famille ». Dans les années [...] parc des Franciscains, Parc de l’Hôtel de ville ainsi que le parc des Epivans. Au quotidien, le service des Espaces verts entretient, fleurit et produit la totalité du fleurissement dans l’espace public
12/04/2024 22:51
-
Pages
Pertinence:32%AIDE MÉDICALE D'ÉTAT (AME)
concerné : L'aide médicale d'État (AME) est destinée aux personnes de nationalité étrangère : Qui résident en France de façon ininterrompue depuis plus de 3 mois, mais ne disposent pas d'un titre de séjour [...] documents à fournir a l’accueil du CCAS Par la suite prenez un rendez-vous au 01 49 74 75 52 https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/R1266 Localiser Localiser Fermer
12/04/2024 22:51
-
Pages
Pertinence:31%PACTE CIVIL DE SOLIDARITÉ (PACS)
pour organiser leur vie commune. Vous devez faire enregistrer votre Pacs auprès de votre mairie de résidence commune ou devant un notaire. Les documents nécessaires à la constitution de votre dossier sont [...] pacte civil de solidarité (Pacs) Vous pouvez effectuer votre demande : Par internet : https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/R46162 Par voie postale : Hôtel de Ville - Direction de la population
12/04/2024 22:51
-
Pages
Pertinence:31%Déposer une demande de logement social
s à loyer modéré, collectivités territoriales), dont les trois missions sont : informer sur les services existants d’enregistrement des demandes et de transmission des pièces justificatives, expliquer [...] auprès de tout guichet, avec un cerfa dûment complété et une pièce d’identité. Aucune condition de résidence ne peut être opposée pour refuser ce droit. Déposer des pièces justificatives sur le portail grand
12/04/2024 22:51
-
Pages
Pertinence:37%Conditions réglementaires d’attribution
d’un logement social (service-public.fr) https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F10007 Logement social : conditions d’attribution (service-public.fr) https://www.service-public.fr/particuli [...] défini en fonction de sa composition familiale et demander un logement pour l’occuper en tant que résidence principale. Dans chaque organisme d’habitations à loyer modéré, une commission d’attribution est
12/04/2024 22:51
-
Pages
Pertinence:22%Plan du site
ATELIERS À LA MÉDIATHÈQUE ACTIONS CULTURELLES RÉSIDENCE DIVERTIMENTO LES CENTRES DE LOISIRS RÉSIDENCE COLLECTIF VOIX MACHINE RÉSIDENCE CIE& (SO) WEITER RÉSIDENCE COLLETCTIF KOURTRAJMÉ LA TROUPE ADOS LA TROUPE [...] LA MAIRIE CANDIDATURE SPONTANÉE AUTRES OFFRES CLAUSES D'INSERTION FOCUS MÉTIER SERVICES ET HORAIRES ANNUAIRE DES SERVICES HORAIRES GUIDE MUNICIPAL (PDF) PERMANENCES ADMINISTRATIVES PLAN INTERACTIF ÉLUS ET [...] VIE MUNICIPALE Offre d'emploi, Services et horaires, Élus et permanences, Conseil municipaux, Métropole du grand paris, élections, arrêtes, déclaration du Maire,… OFFRES D'EMPLOI OFFRES D'EMPLOI DE LA
25/04/2024 22:36
-
Pages
Pertinence:25%FAUNE ET FLORE EN FÊTE
recyclage des déchets verts, au tri des biodéchets. Nature en ville est d’ailleurs co-pilotée par le service des Espaces verts et le secrétariat général au Développement durable et à la Ville en transition [...] l’honneur la faune, en plus de la flore. Le parc des Épivans accueillera la ferme et ses immanquables résidents : veaux, vaches et chèvres pour les plus célèbres. Comme chaque année, l’Association chats des rues [...] sensibilisera le public à l’apiculture ; l’abeille et le frelon asiatique seront notamment abordés. Le service communal de l’Hygiène et de la Santé environnementale (SCHSE) et l’Agence régionale de santé (ARS)
14/05/2024 12:53
-
Pages
Pertinence:18%AVANT-PREMIÈRE !
s dans un show déjanté ! L’artiste Zahia Ziouani, avec son orchestre Divertimento, poursuit sa résidence artistique. La cheffe d’orchestre clôturera la saison avec Danzas Fantasticas à la découverte de [...] écoles, collèges et lycées de la ville. On réalise beaucoup de partenariats avec des associations et services de la ville. On accueille aussi des équipes de films ou intervenants lors de rencontres organisées [...] en exclusivité. Le 19 octobre, le Kosmos accueille la 2 e édition d’un évènement organisé avec le service municipal de la jeunesse qui se nomme Dans Le Kosmos . La manifestation dédiée aux ados programme
26/06/2024 14:17
Affiner la recherche
-
Par date de création
