Recherche avancée
Affichage des résultats 11 à 20 sur 45 au total
-
Pages
Pertinence:23%ÉTABLISSEMENTS SCOLAIRES ET INSCRIPTIONS
l’Etat civil. Pour les parents séparés ou divorcés, un justificatif (ordonnance de jugement ou résidence séparée) Avis d’imposition N-1/ 2024 sur les revenus 2023 pour le calcul du quotient familial*. [...] l’Etat civil. Pour les parents séparés ou divorcés, un justificatif (ordonnance de jugement ou résidence séparée) Votre avis d’imposition N-1/ 2024 sur les revenus 2023 pour le calcul du quotient familial* [...] Demande de dérogation au secteur scolaire au sein de la Ville Demande de dérogation pour un enfant non-résident à Fontenay-sous-Bois Demande de dérogation pour un enfant fontenaysien vers une autre commune Pour
08/04/2025 22:38
-
Pages
Pertinence:36%MEUBLÉS DE TOURISME ET CHAMBRES D'HÔTES
avec le service gestionnaire de la taxe de séjour. Vous ne devez jamais rembourser vos hôtes qui doivent en cas d'erreur contacter le service clientèle de l'opérateur numérique puis le service gestionnaire [...] 25 juin. Principe de compensation dans le cadre du changement d’usage pour les résidences secondaires Pour les résidences secondaires, une compensation sera demandée en prérequis de l'autorisation de [...] et limiter les nuisances. Demande d’autorisation de changement d’usage pour les résidences secondaires Pour les résidences secondaires, cette démarche s’ajoute à la procédure d’enregistrement. Afin de préserver
04/04/2025 12:02
-
Pages
Pertinence:37%Allocation personnalisée d’autonomie
d’imposition relatif à la taxe foncière sur les propriétés bâties pour la résidence principale, le cas échéant, les résidences secondaires et ou à la taxe sur les propriétés non bâties (toutes les pages) [...] recours à une aide à domicile en gré à gré/emploi direct (c’est-à-dire qui ne passent pas par un service d’aide à domicile prestataire) : évolution du mode de versement de l'APA. Depuis avril 2017, pour [...] compter votre participation financière éventuelle) Si vous employez votre salarié.e en passant par un service mandataire, l’APA est répartie de la manière plus favorable suivante : Les CESU ont une valeur de
25/03/2025 15:45
-
Pages
Pertinence:29%ALLOCATION DE SOLIDARITÉ AUX PERSONNES ÂGÉES
interné titulaire de la carte délivrée à ce titre. Vous êtes ancien prisonnier de guerre. Votre résidence doit être stable et régulière : Vous devez résider sur le territoire français au moins 6 mois (180 [...] la succession de l’allocataire sur la fraction de l’actif net dépassant 39 000 €. En garantie, le service de l’allocation de solidarité aux personnes âgées (SAPAS) peut demander l’inscription d’une hypothèque [...] l’accueil. Pour déposer le dossier, c’est uniquement sur rendez-vous au 01 49 74 75 57. https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F16871 Localiser Localiser Fermer
25/03/2025 15:43
-
Pages
Pertinence:100%RÉSIDENCE GASTON CHARLE
vous souscriviez au service de téléassistance (service payant). Où faire la demande : Vous devez déposer un dossier de demande de logement et l’adresser à l’Hôtel de ville : Service du logement, direction [...] La résidence Gaston-Charle est composée de 27 logements (18 studios et 9 deux pièces), cette résidence est proposée aux personnes retraités valides et autonomes. Le loyer est payé au bailleur social. Mission [...] Mission : La résidence Gaston-Charle est composée de 27 logements (18 studios et 9 deux pièces), cette résidence est proposée aux personnes retraités valides et autonomes. Le loyer est payé au bailleur
25/03/2025 15:19
-
Pages
Pertinence:17%Conseil du 19 décembre 2024
RATP HABITAT PDF 199Ko 13. Garantie d'emprunt à la SA D'HLM RATP HABITAT pour l'acquisition de la Résidence Dalayrac - Transfert de patrimoine de 48 logements sis 17 rue Dalayrac à Fontenay-sous-Bois PDF [...] Approbation de l'implantation de 7 abris-vélos sécurisés sur l'espace public et de leur mise en service de location PDF 112Ko 33. Approbation de la convention d'occupation du domaine Public entre la Ville [...] recenseurs - année 2025 PDF 134Ko 42. Création de l'IFSE pour les fonctions de responsable adjointe de service et directeur adjointe PDF 193Ko 43. Mise à jour du tableau des effectifs affectés à la Direction
18/03/2025 19:23
-
Pages
Pertinence:22%LES TIERS-LIEUX FONT LA DIFFÉRENCE
cherchons un autre lieu. Nous souhaitons également aller vers de nouveaux publics, par exemple les résidents des Ephad; c’est le projet de l’année. » DANS LE MÊME BAIN… D’un genre différent, il y a les Ba [...] au public depuis le printemps dernier. Implanté dans cet emblématique bâtiment qui accueillait le service Jeunesse et à une époque plus lointaine les bains douches de la ville, le tiers-lieu accueille une
05/03/2025 17:11
-
Pages
Pertinence:20%UNE VILLE CONNECTÉE
Fontenay innov' ! Découvrez différents services mis à votre disposition ainsi que le label 5@. Une ville 5@ Label Villes Internet 2024 L’association Villes Internet décerne chaque année un label aux villes [...] villes, territoires et villages qui s’investissent dans la transformation numérique de leurs services publics. Fontenay s’est une nouvelle fois distinguée, avec 5 arobases qui récompensent pour la 15e fois [...] Gérard Philipe Hôtel de ville Salle Jacques Brel Maison du Citoyen (MDCVA) Médiathèque Halle ROUBLOT Service Municipal de la Jeunesse (SMJ) Le Tiers Lieu (la Forge) Espace Citoyen Bourse du Travail En extérieur
09/01/2025 19:34
-
Pages
Pertinence:24%LA CULTURE EN DANGER
seront les artistes qui ne trouveront plus de coproductions, de résidences de création ou de lieux de diffusion. Nos structures assurent un service public en rendant accessible au plus grand nombre une culture [...] traditionnellement en début d’année. » UBERISATION DE LA CULTURE Pour Arthur Lassaigne, chef du service Création/Diffusion de la direction des Affaires culturelles : « Nous sommes de plus en plus sollicités
10/12/2024 11:18
-
Pages
Pertinence:11%BÉNÉVOLAT
lutter contre les stéréotypes. Écoute : Un service d’écoute et d’accompagnement pour les femmes en difficulté, avec des permanences régulières sur rdv et un service d’urgence disponible 24h/24 via WhatsApp [...] afin de soutenir nos activités et améliorer l’accès aux droits de nos suivis et au logement de nos résidentes. Développer des outils innovants et des solutions numériques pour accompagner les femmes dans leurs [...] de l’école. Nommé officiellement pour 4 ans par l’Inspecteur d’Académie, Directeur Académique des Services de l’Education Nationale, après avis du Conseil Départemental de l’Education du Val-de-Marne. Ses
25/11/2024 16:11
Affiner la recherche
-
Par date de création
