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Pertinence:23%CHAPITRE 1
. 2023 : Afin d’améliorer le logement pour les résidents de la résidence Gaston-Charle, plusieurs actions ont été mises en place : permanence du service Habitat, permanence sociale d’une coordinatrice [...] ouverte sur le monde. Rubrique 1. Service Public 1. Conserver une politique tarifaire accessible à tous et mener un débat sur l’extension de la gratuité des services publics. Avril 2023 : Le nouveau mode [...] centre social en septembre 2025. 4. Organiser des Assises du service public : associer élus, agents et habitants. 2023 : Les Assises du service public ont été renommées en Bilan de mi-mandat. Une consultation
19/05/2025 17:57
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Pertinence:25%CHAPITRE 4
année, la ville accueille de nombreuses compagnies en résidence, dans l’objectif d’allier une dynamique de création et un travail avec les service municipaux et les usagers. Été 2023 : Afin de répondre [...] offertes aux enfants des centres de loisirs et du Centre d’initiation sportive, à des jeunes du service municipal de la Jeunesse, à des familles de l’Espace intergénérationnel, à des usagers du dispositif [...] la "scène ouverte" Talents cachés a été organisé le 13 novembre à l’espace Gérard-Philipe par le service Jeunesse. Septembre 2022 : Démarrage de l'Odyssée du piano de la compagnie Pré-O-Coupé à l'occasion
19/05/2025 17:57
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Pertinence:20%CHAPITRE 6
traités chaque année. En lien avec le la sous-préfecture, les différents services CCAS et l’Espace Départemental des Solidarités, le service Accès aux droits et l’Adjointe au Maire déléguée à l’Action sociale [...] d'Antin Résidences et CDC Habitat dans le quartier Jean-Zay avec un programme de réhabilitation thermique par l'extérieur. 2022 : Lancement des réhabilitations d'IDF Habitat sur les résidences de la Redoute [...] à la création d'un organisme foncier solidaire. Mai 2022 : L'opération "16, Marguerite", de la résidence "Domaine des Belles-vues" est composée de 43 appartements en accession et de 42 appartements en
19/05/2025 20:39
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Pertinence:13%CHAPITRE 7
2023 : Fermeture des services et des équipements à partir de 11h30 le 31 janvier en raison du mouvement de grève contre la réforme des retraites. Mars 2023 : Fermeture des services et des équipements à [...] retraites. Décembre 2024 : Fermeture des services le 5 décembre pour protester contre le projet de loi de Finances hostile aux collectivités locales et au service public de proximité. Rubrique 5 : Sécurité [...] la vidéosurveillance. La municipalité défend au quotidien la nécessité d’un service public proche des habitant.e.s au service du bien vivre-ensemble
20/05/2025 20:55
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Pertinence:34%CONSERVATOIRE GUY DINOIRD
se perfectionner, créer, se professionnaliser ou s’amuser. AU-DELÀ DES FORMATIONS PROPOSÉES, LE SERVICE CONSERVATOIRE C’EST AUSSI Des propositions de stages d’initiation et de perfectionnement, notamment [...] Ordinateur (MAO) Des actions culturelles autour des arts plastiques Des conférences L’accueil de résidences artistiques et d’associations culturelles Des partenariats avec l’éducation nationale pour le [...] des interventions en milieu scolaire Un séjour au festival d’Avignon pour les élèves des CHAT LE SERVICE CONSERVATOIRE S’INSCRIT ÉGALEMENT DANS LES PROJETS ARTISTIQUES TELS QUE Les événements nationaux
19/03/2024 14:34
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Pertinence:37%Conditions réglementaires d’attribution
d’un logement social (service-public.fr) https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F10007 Logement social : conditions d’attribution (service-public.fr) https://www.service-public.fr/particuli [...] défini en fonction de sa composition familiale et demander un logement pour l’occuper en tant que résidence principale. Dans chaque organisme d’habitations à loyer modéré, une commission d’attribution est
12/04/2024 22:51
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Pertinence:28%Conseil du 16 février 2023
n°2023-02-12a-DGS : Rapport annuel 2021 sur le service public du chauffage urbain PDF 118Ko Délibération n°2023-02-12b-DGS : Rapport 2021 sur la délégation du service public des marchés forains PDF 122Ko Localiser [...] Attributions de subventions « Interventions de sportifs de haut Niveau » aux sportifs de haut niveau résidents à Fontenay-Sous Bois PDF 175Ko Délibération n°2023-02-10-DAC : Régie administrative dotée de l
12/04/2024 22:51
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Pertinence:17%Conseil du 19 décembre 2024
RATP HABITAT PDF 199Ko 13. Garantie d'emprunt à la SA D'HLM RATP HABITAT pour l'acquisition de la Résidence Dalayrac - Transfert de patrimoine de 48 logements sis 17 rue Dalayrac à Fontenay-sous-Bois PDF [...] Approbation de l'implantation de 7 abris-vélos sécurisés sur l'espace public et de leur mise en service de location PDF 112Ko 33. Approbation de la convention d'occupation du domaine Public entre la Ville [...] recenseurs - année 2025 PDF 134Ko 42. Création de l'IFSE pour les fonctions de responsable adjointe de service et directeur adjointe PDF 193Ko 43. Mise à jour du tableau des effectifs affectés à la Direction
18/03/2025 19:23
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Pertinence:17%Conseil du 23 novembre 2023
166Ko Délibération N° 2023-11-21-DGS Commission municipale pour les délégations de service public et concessions de service PDF 157Ko Délibération N° 2021-11-22-a-DGS Modification de la délibération n°2020-05- [...] primaire de la ville d'un enfant résidant dans une autre commune - Contribution de la commune de résidence aux dépenses de fonctionnement scolaire : Détermination et actualisation des montants de cette
12/04/2024 22:51
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Pertinence:24%Conseil du 29 septembre 2022
Verdun à Fontenay-sous-Bois PDF 145Ko Délibération n°2022-09-03-F : Demande de garantie d'emprunt 3F RESIDENCES pour la restructuration du Bâtiment sis 7 rue Louis-Xavier de Ricard à Fontenay-sous-Bois PDF 147Ko [...] primaire de la ville d'un enfant résidant dans une autre commune - Contribution de la commune de résidence aux dépenses de fonctionnement scolaire détermination et actualisation des montants de cette co [...] Scolaire» de l'école H.WALLON (ULIS) dépenses de fonctionnement et contribution des communes de résidence des enfants scolarisés, pour l'année 2021-2022 PDF 176Ko Délibération n°2022-09-11-U : Approbation
12/04/2024 22:51
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