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Pertinence:30%INSTALLER SON ACTIVITÉ
941047 Saint Maur des Fossés 01 49 76 50 00 www.cma94.com BpiFrance Bourse de transmission, ce site recense de nombreuses offres dans toute la France. Ses partenaires sont les opérateurs français de la tr
12/04/2024 22:51
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Pertinence:11%Plan du site
LISTE DES BUREAUX DE VOTE CIMETIÈRE ATTESTATION D'ACCUEIL MARIAGE PACTE CIVIL DE SOLIDARITÉ (PACS) RECENSEMENT CITOYEN ATTESTATIONS DIVERSES LIVRET DE FAMILLE RECONNAISSANCE D’UN ENFANT CHANGEMENT DE PRÉNOM [...] VOS DROITS POINT D'ACCÈS AU DROIT ET A LA MÉDIATION (PADM) DROITS DE L'ENFANT DROITS CIVIQUES RECENSEMENT CITOYEN INSCRIPTION LISTES ÉLECTORALES PRÉ-PLAINTE EN LIGNE DROITS À LA SANTÉ CENTRES MUNICIPAUX
25/04/2024 22:36
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Pertinence:15%AIDANT FAMILIAL
CDAPH émettra un avis qui vous sera notifié. Il existe un site portail de l’accueil temporaire qui recense les places disponibles en fonction de l’âge et de la nature du handicap de la personne. https://www
18/07/2024 16:25
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Pertinence:30%LANCER UNE PÉTITION
la date de naissance, ainsi que l'adresse de résidence. Le modèle de document à compléter, pour recenser les pétitionnaires, sera à télécharger sur le site de la Ville ou à retirer à l'accueil de l'Hôtel
15/11/2024 11:09
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Pertinence:41%UN TERRAIN SENSIBLE
souhaité faire le recensement des désordres liés aux mouvements ou tassements différentiels: catastrophes naturelles, mouvements de terrain, réhydratation des sols. La campagne de recensement, en ligne sur [...] reconnaissance de catastrophe naturelle, transmis ensuite à l’ensemble des administrés ayant fait le recensement, indique Yannick Frémin. Au SCHSE, nous avons connaissance de l’arrêté un mois avant. Ainsi, nous
30/01/2025 10:48
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Pertinence:41%VIANDES ET CLIMAT CONTRE VOITURES
souhaité faire le recensement des désordres liés aux mouvements ou tassements différentiels: catastrophes naturelles, mouvements de terrain, réhydratation des sols. La campagne de recensement, en ligne sur [...] reconnaissance de catastrophe naturelle, transmis ensuite à l’ensemble des administrés ayant fait le recensement, indique Yannick Frémin. Au SCHSE, nous avons connaissance de l’arrêté un mois avant. Ainsi, nous
12/02/2025 10:46
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Pertinence:14%ÉLECTIONS
inscrit sur les listes électorales. L'inscription est automatique pour les jeunes de 18 ans (ayant été recensé à 16 ans à Fontenay-sous-Bois). En dehors de cette situation, l'inscription sur les listes doit faire [...] Populaire 26 049 voix 47,46 % GOUFFIER VALENTE Guillaume Ensemble 28 834 voix 52,54 % Télécharger Recensement par bureaux de vote PDF 396Ko Récapitulatif saisie des résultats par circonscription PDF 402Ko [...] Télécharger Récapitulatif saisie des résultats par circonscription législative 2024 PDF 129Ko Recensement par bureau de vote des législative 2024 PDF 145Ko Européennes 2024 Résultats sur Fontenay-sous-Bois
18/02/2025 22:12
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Pertinence:26%RÉGULER LES MEUBLÉS DE TOURISME
location de courte durée, notamment via les plates-formes type Airbnb. En 2023, localement on en a recensé 215, avec en moyenne une durée de 4 jours et un tarif à la nuitée d’environ 88€. Ce phénomène, en
28/03/2025 15:25
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Pertinence:5%CHAPITRE 1
Organiser, chaque année, une « Nuit de la solidarité », pour identifier les personnes vivant à la rue, recenser leurs besoins et les orienter vers les dispositifs existants. Le CCAS, l'EDS (Espace Départemental
19/05/2025 17:57
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Pertinence:7%CHAPITRE 3
valoriser et conforter les interventions culturelles financées par la Ville à l’école. Un outil de recensement a été créé par la direction des Affaires culturelles (DAC), en collaboration avec le service Contrôle
19/05/2025 17:57
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