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Pertinence:21%MODIFICATION N°3 DU PLAN LOCAL D'URBANISME
d’améliorer la lisibilité du document sans changer les orientations politiques de ce dernier. Sous réserve d’événements liés au COVID-19, l’enquête publique se déroulera du lundi 21 septembre au vendredi [...] population de déposer ses observations et propositions. Les permanences du commissaire enquêteur, sous réserve du COVID-19, auront lieu comme suit : Lundi 21 septembre de 14h00 à 17h00 ; Mercredi 30 septembre
12/04/2024 22:51
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Pertinence:29%ENQUÊTE PUBLIQUE DUP SECTEUR CENEXI-GAVEAU
L’enquête publique préalable à la déclaration d’utilité publique (DUP) pour constitution d’une réserve foncière en vue de l’aménagement du secteur « Cenexi-Gaveau » situé dans la commune de Fontenay-sous-Bois [...] Le 2 septembre 2021 le Préfet du Val-de-Marne a déclaré d’utilité publique la constitution d’une réserve foncière en vue de l’aménagement du secteur « Cenexi-Gaveau » sur le territoire de la commune de [...] N°2021/01225 PDF 294Ko Dossier d'enquête d'utilité publique secteur Cenexi-Gaveau PDF 4.23Mo DUP réserve foncière PDF 134Ko Rapport d'enquête PDF 4.43Mo Plan DUP PDF 139Ko Conclusions et avis PDF 351Ko
12/04/2024 22:51
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Pertinence:9%Conseil du 29 septembre 2022
avec la CPTS Autour du Bois pour l'année 2022 PDF 118Ko Délibération n°2022-09-07-PE : Contrat de réservation de berceaux entre la société CRECHE ATTITUDE et la Ville PDF 106Ko Délibération n°2022-09-08-F
12/04/2024 22:51
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Pertinence:100%Mes réservations
12/04/2024 22:51
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Pertinence:32%Rue Georges Mandel
présente sur cette page appartient aux Archives municipales de la ville de Fontenay-sous-Bois. Droits réservés.
12/04/2024 22:51
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Pertinence:22%LOISIRS, CULTURE ET SPORT
un spectacle la salle Jacques-Brel, n’hésitez pas à informer de votre handicap au moment de la réservation et à l’accueil de la salle. L’Espace Gérard-Philipe a un accès direct à la salle de spectacle par
12/04/2024 22:51
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Pertinence:25%D'HIER À AUJOURD'HUI
sur cette page appartiennent aux Archives municipales de la ville de Fontenay-sous-Bois. Droits réservés. Rue Émile Roux Rue Grognard Carrefour des Rigollots Rue Georges Mandel Rue de Neuilly #2 Place
12/04/2024 22:51
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Pertinence:32%Rue de Neuilly #2
présente sur cette page appartient aux Archives municipales de la ville de Fontenay-sous-Bois. Droits réservés.
12/04/2024 22:51
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Pertinence:32%Place de la station / Place Moreau david
présente sur cette page appartient aux Archives municipales de la ville de Fontenay-sous-Bois. Droits réservés.
12/04/2024 22:51
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Pertinence:32%Rue Dalayrac / Carrefour des Rosettes
présente sur cette page appartient aux Archives municipales de la ville de Fontenay-sous-Bois. Droits réservés.
12/04/2024 22:51
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